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Conseil Municipal - OJ cm du 8 octobre 2020
Conseil Municipal - OJ cm du 12 novembre 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CM DU 17 DECEMBRE 2020
Conseil Municipal - OJ CM du 11 avril 2024
Conseil Municipal - 02 OJ cm du 9 juillet 2020
Conseil Municipal - 01 OJ cm du 11 juin 2020
Conseil Municipal - OJ 17 DECEMBRE 2020
Document publié le Jeudi 17 décembre 2020 par la commune de Roanne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ 17 DECEMBRE 2020)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Culture et patrimoine, Jeunesse,
V I L L E D E R O A N N E
C O N S E I L M U N I C I P A L _____________________________________________________________________________
Séance Publique
du jeudi 17 décembre 2020
Salle Charles de Gaulle à l'Hôtel de Ville
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ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION MUNICIPALE
1 - Exercice des pouvoirs délégués du Maire - Compte rendu
2 - Lancement des marchés publics - Information
RESSOURCES HUMAINES
3 - Rapport sur la situation municipale en matière d'égalité femmes-hommes - Année 2019 - Examen
4 - Modification du tableau des effectifs - Approbation
5 - Mandats spéciaux - Frais de déplacement des élus - Approbation
6 - Mise à jour du règlement intérieur – Approbation
BUDGETS
7 - Examen des budgets - Budget Général et Annexes : Service Funéraire Public, Crématorium, Parkings Aménagés et Théâtre - Exercice 2021 - Approbation
8 - Impôts locaux - Vote des taux - Année 2021 - Approbation
FINANCES - MOYENS GENERAUX
9 - Budgets Annexes Parkings Aménagés et Théâtre - Subvention d'équilibre 2020 - Approbation
10 - Théâtre – Rénovation des stucs et modernisation des perches - Versement d'une subvention d'équipement du Budget Général au Budget Annexe Théâtre - Exercice 2020 - Approbation 11 - Régie des droits de stationnement et de parkings aménagés - Demande de remise gracieuse de dette – Années 2018/2019 - Avis
12 - Tarifs municipaux - Exercice 2021 - Approbation
EDUCATION - JEUNESSE
13 - Animation d'ateliers lecture dans les écoles - Versement d'une subvention de fonctionnement à l'association Lire et Faire Lire dans la Loire - Convention - Approbation
14 - Maison Des Adolescents – Versement d’une subvention exceptionnelle – Approbation
CADRE DE VIE
15 - Quartier Clermont - Acquisition d'un terrain Chemin du Halage au Département de la Loire - Approbation
16 - Acquisition du tènement situé 20, rue Anatole France à Monsieur CHEVALIER Bruno - Approbation
17 - Implantation d’équipements techniques pour la téléphonie mobile – Conventions et avenant d’occupation du Domaine Public avec les sociétés ORANGE et FREE MOBILE - Approbation
18 - Adhésion au service commun A.D.S. (Application du Droit des Sols) - Avenant n° 1 avec Roannais Agglomération - Approbation
19 - Périmètre d'aide au ravalement de façade - Année 2021 - Modification du règlement d'attribution des aides - Approbation
COMMERCE - ARTISANAT
Soutien au commerce et à l'artisanat locaux
20 - Exonération de loyers des commerçants locataires de la Ville de Roanne - Approbation
21 Opération "Roanne booste mon pouvoir d'achat" – Avenant avec l’association Les Vitrines de Roanne – Approbation
22 - Dynamisation du commerce et de l'artisanat locaux - Aide à la rénovation des locaux des entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente - Mise à jour du règlement d'attribution - Approbation
23 - Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail et commerces automobiles - Année 2021 - Avis AFFAIRES SOCIALES
24 - Centre Social La Livatte - Travaux de réaménagement des espaces extérieurs - Contrat d'aide financière avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire - Approbation
25 - Action "Défi Famille à Alimentation Positive" - Subvention exceptionnelle à l'ARDAB - Approbation
SPORTS
26 - Mise à disposition de locaux à différentes associations sportives - Avenants n° 1 - Subvention de fonctionnement à l'Amicale Laïque de Roanne - Approbation
INTERCOMMUNALITE
27 - Service commun de Direction Générale entre Roannais Agglomération et la Ville de Roanne - Convention - Approbation
CULTURE ET EVENEMENTS
Musée de Beaux-Arts et d'Archéologie Joseph Déchelette
28 - Dépôt d'une œuvre de Jean Puy "Paysage noble" - Convention avec le Centre national des arts plastiques - Approbation
29 - Exposition Jean Puy - Ambroise Vollard : un fauve et son marchand - Partenariats avec la SNCF TER - AURA et le magazine d'art Connaissance des arts – Vente d’une carte postale supplémentaire - Approbation
AFFAIRES DIVERSES