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Ordre du Jour - odj cm 15 12 2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Chenôve.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 15 12 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Dialogue social, Associations, ONG et mouvements politiques,
AFVC PTT SEJS
1 PRESENTATION DES TRAVAUX DU CONSEIL DES ENFANTS (INFORMATION AUX ELUS SANS VOTE) DGS
2 PROJETS DE VILLE - AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE PROMESSE DE VENTE AU BENEFICE DE LA CLINIQUE BENIGNE JOLY DDUAT T. FALCONNET X X X
3 PROJETS DE VILLE - DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT DE LA SPLAAD POUR L'OPERATION "CENTRALITE" DDUAT P. AUDARD X X
4 EDUCATION - DEMANDE D’AUTORISATION DE CREATION D’UN ETABLISSEMENT OU SERVICE D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT DE A. AGLAGAL X
5 EDUCATION - RENOUVELLEMENT D’ADHESION AU LABEL AVIP 21 POUR LA CRECHE "LE JARDIN DES LOUPIOTS" DE A. AGLAGAL X
6 JEUNESSE - AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE LA MAISON DES ADOLESCENTS ET LA DIRECTION JEUNESSE DJ N. ACHERIA X X
7 JEUNESSE – AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CHENOVE ET L'ASSOCIATION MEDIATION & PREVENTION DIJON METROPOLE_VOLET PREVENTION SPECIALISEE DJ N. ACHERIA X X
8 JEUNESSE – AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CHENOVE ET L'ASSOCIATION MEDIATION & PREVENTION DIJON METROPOLE_VOLET MEDIATION SOCIALE DJ N. ACHERIA X X
9
CULTURE POUR TOUS - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TYPE DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET
LES STRUCTURES D’ÉDUCATION POPULAIRE, MÉDICO-SOCIALES, MÉDICO-ÉDUCATIVES, SOCIO-
CULTURELLES, SOCIO-ÉDUCATIVES ET ÉTABLISSEMENTS MÉDICALISÉS DU TERRITOIRE, EN FAVEUR DE
L’ACCÈS À LA CULTURE POUR TOUS LES PUBLICS
DC L. LACHAMBRE X X
10
CULTURE POUR TOUS - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TYPE DE PARTENARIAT ENTRE LES COMITÉS
D’ENTREPRISE (ET ASSIMILÉS) ET LA VILLE DE CHENÔVE, EN FAVEUR DE L’ACCÈS A LA CULTURE POUR TOUS
LES PUBLICS
DC L. LACHAMBRE X
11 CULTURE POUR TOUS - AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE LA BIBLIOTHEQUE- MEDIATHEQUE DE CHENOVE ET LA MEDIATHEQUE CÔTE-D’OR DC L. LACHAMBRE X X
COMMISSIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 15 DECEMBRE 2025
ORDRE DU JOUR
N° NOM DE LA DÉLIBÉRATION DIRECTION RAPPORTEUR AFVC PTT SEJS
COMMISSIONS N° NOM DE LA DÉLIBÉRATION DIRECTION RAPPORTEUR
12 CULTURE POUR TOUS - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA BIBLIOTHEQUE-MEDIATHEQUE FRANCOIS MITTERRAND DC L. LACHAMBRE X
13 SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES MAISONS POP DCEC L. RAILLARD X X
14 SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE CHENÔVE CLUB RUGBY DSL B. POPARD X X
15 AMENAGEMENT - TRANSFERT DE DROITS D'OCCUPATION POUR LES ÉQUIPEMENTS DE RADIOTÉLÉPHONIE MOBILE, RUE NICOLAS CUGNOT DVPNV J. BOILEAU X X
16 ADMINISTRATION GÉNÉRALE – AVIS SUR LES AUTORISATIONS D'OUVERTURES DOMINICALES 2026 POUR LES COMMERCES DE DÉTAIL EMPLOYANT DES SALARIÉS DCTP N. ACHERIA X
17 ADMINISTRATION GÉNÉRALE – MODALITÉS DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX COMMUNAUX AUX PARTIS POLITIQUES ET AUX ASSOCIATIONS À VISÉE POLITIQUE POUR LES ÉLECTIONS MUNICIPALES DE 2026 DCTP P. AUDARD X X X
18 FINANCES – REFACTURATION AUX PROPRIÉTAIRES DES FRAIS DE CAPTURE, TRANSPORT ET MISE EN FOURRIÈRE DES ANIMAUX ERRANTS OU DANGEREUX DCTP P. AUDARD X
19 FINANCES - DECISION MODIFICATIVE N°3 POUR L'EXERCICE 2025 DFMG P. AUDARD X
20 FINANCES – AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER, MANDATER LES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 DFMG P. AUDARD X
21 FINANCES (A VALIDER) - PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DE DEUX AMENDES ROUTIERES LIEES A UNE INFRACTION DE SURPONDERATION DFMG P. AUDARD X
22 FINANCES - AVENANT A LA CONVENTION DE MANDAT AVEC LESPORTIF.COM DFMG P. AUDARD X
23 RELATIONS HUMAINES – INSTAURATION D’UNE INDEMNITÉ DE MANIEMENT DE FONDS DRHQVT B. POPARD X AFVC PTT SEJS
COMMISSIONS N° NOM DE LA DÉLIBÉRATION DIRECTION RAPPORTEUR
24 RELATIONS HUMAINES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN AGENT CHARGE DE LA FONCTION D’INSPECTION (ACFI) DRHQVT B. POPARD X
25 RELATIONS HUMAINES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL – REGLEMENT INTERIEUR DE LA POLICE MUNICIPALE DE CHENOVE DCTP B. POPARD X X X
26 RELATIONS HUMAINES - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DRHQVT B. POPARD X
27 PRESENTATION DU RSU VILLE POUR L’ANNEE 2024 (INFORMATION AUX ELUS SANS VOTE) DRHQVT
28 DÉLÉGATIONS DE POUVOIR À MONSIEUR LE MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DGS T. FALCONNET