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unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant - Convocation CC19122023
Document publié le Samedi 2 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant - Convocation CC19122023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Banque,
Le Président
EN à & Mesdames, Messieurs les Conseillers
L A FE Ù VI E R A communautaires de la ‘Communauté
d'Agglomération La Riviera du Levant
DU LEVANT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION AMUMAUTE
Gosier, le 1.2 DEC, 2023
Pôle Ressources et Administration Générale
Direction des Affaires Juridiques et des Assemblées
Service des Assemblées et de l'archivage communautaire
Affaire suivie par : Nicole ROUNORD
Email : nrounord(@rivieradulevant.fr
‘l'él : 0590 48 47 47
Objet : Convocation du Conseil communautaire du 19 décembre 2023 Réf : CC/EL/WK/MCI/NR /2023-493
Mesdames, Messieurs, Cher(e)s Collègue(s),
J'ai Phonneur de vous convier à la réunion du Conseil communautaire qui se tiendra le :
mardi 19 décembre 2023 à 18H00
en salle des délibérations de la ville du Gosiet
Vous trouverez ci-joint:
e l’ordre du jour
e les dossiers de séance
+ un modèle de procuration de vote (si nécessaire)
Comptant sur votre présence effective, je vous ptie d’agréer, Mesdames, Messieurs, Cher (es)
Collègue(s), l'expression de mes sentiments dévoués et cordiaux.
Le Président de la Communauté d'Agglomération
La Riviera du Levant
93, boulevard du Général de Gaulle 97190 LE GOSIER - Standord : 0590 48 47 47 Fax : 0690 48 47 49 } 05 90 93 O8 97 Q LA RIVIERA DU LEVANT LA DÉSIRADE ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
19 DÉCEMBRE 2023 à 18H00
1. Approbation du procès-verbal du conseil communautaire de 28 Novembre 2023
Commission Développement Humain et Égalité Femmes Hommes
2. Mise à disposition d’un agent de la CARL auprès de la Ville du Gosier
3. Mise à jour de la délibération cadre relative aux conditions de prise en charge et de remboursement des
frais de déplacements, formations et missions des agents
4. Révision des modalités d’alimentation et de mobilisation du compte épargne temps (CET)
5. Révision des modalités de Mise en oeuvre du télétravail
Commission Aménagement du territoire
6. Engagement de la procédure de l'élaboration du schéma de cohérence territorial (Scot) de la
communauté d'agglomération la riviera du Levant
Commission Stratégie Financière et Évaluation des Politiques Publiques
7. Vote du taux de la Cotisation Foncière des Entreprises et autres taxes (TFB-TFNB) pour 2024
8. Vote du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2024
9. Fixation du produit de la taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et de la Prévention des
Inondations 2024
10. Modification des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiements dans le cadre du Plan
Pluriannuel d’Investissement et création de nouvelles Autorisations d’Engagements
11. Adoption du Budget Primitif 2024
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Commission Vie institutionnelle et Administration Générale
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14. Modification de l'intérêt communautaire pour les équipements sportifs
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