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Ordre du Jour - Ordre du jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ottmarsheim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Budget,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 21 avril 2026 à 18h30
à la Mairie, en salle du Conseil Municipal
Administration et moyens généraux
1- Désignation du secrétaire de séance
2- Délibération approuvant le procès-verbal du 13 février 2026
3- Délibération approuvant le procès-verbal du 20 mars 2026
4- Délibération approuvant la convention annuelle entre l’AFUT et la commune d’Ottmarsheim (2026/MG-010)
5- Délibération approuvant l’avenant N°1 à la convention constitutive d’un groupement pour l’achat d’électricité et des services associés (2026/MG-011)
6- Délibération approuvant la convention de mise à disposition des locaux du centre de secours au profit de la police municipale (2026/MG-012)
7- Délibération approuvant la désignation du Président de séance (2026/MG-013)
Finances
8- Présentation de l’état récapitulatif des indemnités des élus (2026/FIN-003)
9- Délibération approuvant les modalités de prise en charge des frais de déplacement
des élus et des personnalités invitées (2026/FIN-004)
10- Délibération approuvant le compte financier unique (CFU) 2025 du budget général
(2026/FIN-005)
11- Délibération approuvant l’affectation des résultats 2025 au budget primitif 2026 du
budget général (2026/FIN-006)
12- Délibération approuvant la fixation des taux de fiscalité directe locale (2026/FIN-007)
13- Délibération approuvant les subventions 2026 au budget général (2026/FIN-008)
14- Délibération approuvant le budget primitif 2026 du budget général (2026/FIN-009)
Personnel communal
15. Délibération approuvant la création d’un emploi non permanent lié à un accroissement temporaire d’activité à temps complet – chargé(e) d’accueil Pôle Culture (2026/RH-002) 16. Délibération approuvant la création d’un emploi à temps complet d’assistante de direction et collaboratrice juridique (2026/RH-003)
17. Délibération approuvant la création d’un emploi non permanent lié à un accroissement temporaire d’activité à temps non complet – Chargé(e) de communication (2026/RH-004) 18. Délibération approuvant la création de quatre emplois temporaires saisonniers d’agent technique territorial lié à un accroissement temporaire d’activité (2026/RH-005) 19. Délibération approuvant le recours au contrat d’apprentissage (2026/RH-006) 20. Délibération approuvant le recours au service missions temporaires du Centre de Gestion FPT du Haut-Rhin (2026/RH-007) Informations et divers
21. Décisions du Maire prise dans le cadre de ses délégations
- D.I.A.
22. Informations diverses du Maire
23. Réponses aux questions écrites
Le Maire
Jean-Marie BEHE