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Ordre du Jour - ordre du jour 03 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vaux-sur-Saint-Urbain.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 03 mars 2026)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Budget,
Conseil Communautaire du 3 Mars 2026
18 h 00 commune de JOINVILLE (Salle des fêtes)
ORDRE DU JOUR
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 16 DÉCEMBRE 2025
POINT 1 : ADMINISTRATION GENERALE/URBANISME – MISE EN PLACE D’UN SERVICE COMMUNAUTAIRE D’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS FIXATION DES MODALITES D’ORGANISATION DE CE SERVICE ENTRE LA CCBJC ET SES COMMUNES MEMBRES
POINT 2 : ADMINISTRATION GENERALE – CANDIDATURE A L'APPEL A PROJETS FRICHES + DANS LE CADRE DE TERRITOIRE D'INDUSTRIE
POINT 3 : ADMINISTRATION GENERALE - VALIDATION DU NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DE LOCATION DE LA SALLE DES FETES D’ECHENAY
POINT 4 : ADMINISTRATION GENERALE - SALLE DES FETES D’ECHENAY TARIFICATION DU MATERIEL
DETERIORE OU DEROBE – ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°66-07-2019 POINT 5 : ADMINISTRATION GENERALE - TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE DES FETES D’ECHENAY SUITE A LA CLOTURE DE LA REGIE DE RECETTES AU 1ER MARS 2026 – ANNULE ET REMPLACE LES
DELIBERATIONS N°45-01-2014 ET N°69-04-2025 RELATIF AUX TARIFS DE LOCATION & FORFAIT DE CHAUFFAGE
POINT 6 : MARCHES PUBLICS - GROUPE SCOLAIRE DOULEVANT-ATTRIBUTION D’UN AVENANT N°1 DE
TRAVAUX LOT N°4 COUVERTURE BARDAGE
POINT 7 : MARCHES PUBLICS - GROUPE SCOLAIRE DOULEVANT-ATTRIBUTION D’UN AVENANT N°1 DE TRAVAUX LOT N°3 STRUCTURE BOIS
POINT 8 : MARCHES PUBLICS - GROUPE SCOLAIRE DE DOULEVANT-ATTRIBUTION D’UN AVENANT N°1 DE TRAVAUX LOT N°2 GROS ŒUVRE
POINT 9 : MARCHES PUBLICS - GROUPE SCOLAIRE DE DOULEVANT-ATTRIBUTION D’UN AVENANT N°1 DE TRAVAUX LOT N°1 VOIRIES RESEAUX DIVERS
POINT 10 : MARCHES PUBLICS - EXTENSION SIEGE CCBJC-ATTRIBUTION D’UN AVENANT N°1 DE
TRAVAUX LOT N°1
POINT 11 : MARCHES PUBLICS - EXTENSION DU SIEGE DE LA CCBJC-ATTRIBUTION D’UN AVENANT N°1 DE TRAVAUX LOT N°11
POINT 12 : MARCHES PUBLICS - EXTENSION DU SIEGE DE LA CCBJC-ATTRIBUTION D’UN AVENANT N°1 DE TRAVAUX LOT N°8
POINT 13 : MARCHES PUBLICS - EXTENSION DU SIEGE DE LA CCBJC-ATTRIBUTION D’UN AVENANT N°1
DE TRAVAUX LOT N°7 POINT 14 : MARCHES PUBLICS - EXTENSION DU SIEGE DE LA CCBJC-ATTRIBUTION D’UN AVENANT N°1
DE TRAVAUX LOT N°6
POINT 15 : MARCHES PUBLICS - EXTENSION DU SIEGE CCBJC-ATTRIBUTION D’UN AVENANT N°1 DE TRAVAUX LOT N°5
POINT 16 : MARCHES PUBLICS – ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX POUR L’EXTENSION DE LA CRECHE « VALLAGE TENDRE »
POINT 17 : AFFAIRES SCOLAIRES - GROUPE SCOLAIRE DE DOULEVANT LE CHATEAU - ACHAT DE MOBILIER
POINT 18 : FINANCES - BUDGET PRINCIPAL (80000) - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE
2025
POINT 19 : FINANCES – BUDGET ANNEXE CHAUFFERIES (80100) - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
POINT 20 : FINANCES – BUDGET ANNEXE ZA DE THONNANCE SUZANNECOURT (80300) - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
POINT 21 : FINANCES – BUDGET ANNEXE ZA DU RONGEANT (80400) - APPROBATION DU COMPTE
FINANCIER UNIQUE 2025
POINT 22 : FINANCES – BUDGET ANNEXE SPANC (80500) - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER
UNIQUE 2025
POINT 23 : FINANCES – BUDGET ANNEXE IRMA MASSON (80600) - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
POINT 24 : FINANCES – BUDGET ANNEXE RESTAURANT CAFE TRAITEUR (80700) - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
POINT 25 : FINANCES – BUDGET ANNEXE EPICERIE MULTISERVICES (80800) - APPROBATION DU
COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
POINT 26 : FINANCES – BUDGET ANNEXE CENTRE DE SANTE (80900) - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
POINT 27 : FINANCES – BUDGET ANNEXE HOTEL D’ENTREPRISES (81000) - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
POINT 28 : FINANCES – BUDGET PRINCIPAL (80000) - AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXPLOITATION
DE L’EXERCICE 2025
POINT 29 : FINANCES – BUDGET ANNEXE « CHAUFFERIE BOIS » (80100) - AFFECTATION DU RESULTAT
DE L’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2025
POINT 30 : FINANCES – BUDGET ANNEXE « PARC D’ACTIVITES DE LA JOINCHERE » (80300) - AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2025
POINT 31 : FINANCES – BUDGET ANNEXE « ZA DU RONGEANT » (80400) - AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2025
POINT 32 : FINANCES – BUDGET ANNEXE « SPANC » (80500) - AFFECTATION DU RESULTAT DE
L’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2025
POINT 33 : FINANCES – BUDGET ANNEXE « IRMA MASSON » (80600) - AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2025
POINT 34 : FINANCES – BUDGET ANNEXE « CAFE RESTAURANT » (80700) - AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2025
POINT 35 : FINANCES – BUDGET ANNEXE « MULTISERVICES » (80800) - AFFECTATION DU RESULTAT
DE L’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2025
POINT 36 : FINANCES – BUDGET ANNEXE « CENTRE DE SANTE » (80900) - AFFECTATION DU RESULTAT
DE L’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2025
POINT 37 : FINANCES – BUDGET ANNEXE « HOTEL D’ENTREPRISES » (81000) - AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2025 POINT 38 : FISCALITE – VOTE DES TAUX D’IMPOSITION POUR L’ANNEE 2025
POINT 39 : FISCALITE – VOTE DES TAUX ET DU PRODUIT DE LA TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES POUR L’ANNEE 2026
POINT 40 : FISCALITE – TAXE POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET LA PREVENTION DES
INONDATIONS (GEMAPI) – FIXATION DU PRODUIT DE LA TAXE ATTENDU POUR 2025 POINT 41 : FINANCES - SUBVENTION DU BUDGET GENERAL 80000 AU BUDGET ANNEXE BATIMENT
SPANC 80500 – SECTION DE FONCTIONNEMENT
POINT 42 : FINANCES - SPORTS – MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS DE LA CCBJC AUX ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU SECOND DEGRE FIXATION DU COUT HORAIRE POUR L’ANNEE 2025
POINT 43 : FINANCES – REMBOURSEMENT DE DEUX AVANCES OCTROYEES PAR LE BUDGET GENERAL VERS LES BUDGETS ANNEXES (806 ET 807) : DECISION POUR LE BUDGET PRIMITIF 2026 POINT 44 : FINANCES – PROVISIONS POUR CREANCES ANCIENNES ET DOUTEUSES – BUDGET GENERAL
80000
POINT 45 : FINANCES – PROVISIONS POUR CREANCES ANCIENNES ET DOUTEUSES – BUDGET ANNEXE 80500
POINT 46 : FINANCES - BUDGET PRIMITIF DU BUDGET GENERAL 80000 – APPROBATION POUR L’ANNEE 2026
POINT 47 : FINANCES – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE 80100 « REGIE INTERCOMMUNALE DE DISTRIBUTION DE CHALEUR – CHAUFFERIES BOIS » – APPROBATION POUR L’ANNEE 2026 POINT 48 : FINANCES – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE 80300 « ZA DE THONNANCE
SUZANNECOURT/ PARC D’ACTIVITES DE LA JOINCHERE » – APPROBATION POUR L’ANNEE 2026 POINT 49 : FINANCES – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE 80400 « ZA DU RONGEANT » – APPROBATION POUR L’ANNEE 2026
POINT 50 : FINANCES – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE 80500 « SPANC » – APPROBATION POUR L’ANNEE 2026
POINT 51 : FINANCES – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE 80600 « IRMA MASSON » –
APPROBATION POUR L’ANNEE 2026
POINT 52 : FINANCES – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE 80700 « CAFE RESTAURANT- DOULEVANT LE CHATEAU » – APPROBATION POUR L’ANNEE 2026
POINT 53 : FINANCES – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE 80800 « MULTISERVICES-DOULEVANT LE CHATEAU » – APPROBATION POUR L’ANNEE 2026
POINT 54 : FINANCES – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE 80900 « CENTRE DE SANTE- DOULEVANT LE CHATEAU » – APPROBATION POUR L’ANNEE 2026
POINT 55 : FINANCES – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE 81000 « HOTEL D’ENTREPRISES » –
APPROBATION POUR L’ANNEE 2026
POINT 56 : RESSOURCES HUMAINES – DELIBERATION DE PRINCIPE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS REMPLACANTS
POINT 57 : RESSOURCES HUMAINES – DELIBERATION DE PRINCIPE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS NON PERMANENTS – REMPLACE ET ABROGE LA DELIBERATION N° 89-12- 2020 DU 178 DECEMBRE 2020
POINT 58 : RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMAMENTS DE LA CCBJC – CREATION ET SUPPRESSION D’EMPLOIS
POINT 59 : RESSOURCES HUMAINES – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SERVICE
INSTRUCTION DU DROIT DES SOLS DE LA VILLE DE JOINVILLE VERS LA CCBJC POINT 60 : RESSOURCES HUMAINES – AVENANT 1 A LA CONVENTION D’ACCOMPAGNEMENT ET
D’ASSISTANCE DES COLLECTIVITES EN HYGIENE ET SECURITE AU TRAVAIL ET EN MATIERE DE PREVENTION DES RISQUES