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Compte-Rendu - 1766135058 CR du 19 11 2025
Document publié le Mercredi 19 novembre 2025 par la commune d'Artonne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1766135058 CR du 19 11 2025)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique, Animaux,
2025-11-19 CR CM
1
C O N S E I L M U N I C I P A L
C O M M U N E D ’ A R T O N N E
M e r c r e d i . 1 9 N o v e m b r e 2 0 2 5
C O M P T E - R E N D U E T P R O C E S V E R B A L
N O M B R E D E C O N S E I L L E R S E N E X E R C I C E : 1 4
N O M B R E D E C O N S E I L L E R S P R É S E N T S : 1 2
N O M B R E D E P O U V O I R S E N R E G I S T R É S : 1
N O M B R E D E C O N S E I L L E R S V O T A N T S : 13
L'an deux mille vingt-quatre, le mercredi-19 novembre 2025 à dix-neuf heures, le
Conseil Municipal de la commune d’Artonne s'est réuni en session ordinaire à la
Salle de réunion salle du conseil sous la présidence de Stéphane HOUSSIER,
Maire, à la suite de la convocation qui lui a été adressée le vendredi 14 novembre
2025
PRÉSENT(E)S (12) :
GISELE BERNARD
DAMIEN ROSSEEL
FABIENNE CHAUTY
CELINE DOUARIN
GAETAN DUBIEN
MARIE ANGE MERCIER
ALAIN FAUGERAS
SEBASTIEN GRAVIER
STEPHANE HOUSSIER
ROMAIN LEGRAND
NICOLAS MIALON
JEAN-PAUL VIVIER
ABSENT(S) REPRÉSENTÉ(E)S (1) :
KARINA MONNET
NON REPRÉSENTÉ(E)S (0) :
Secrétaire de séance :
Romain Legrand
Monsieur le Maire ouvre la séance à 19H05
Validation du compte rendu du 17 septembre 2025
Adopté- à l’unanimité
1 - P R É S E N T A T I O N D E S P E T I T S É P A N O U I S Rapporteur : Mme Afouet Nelly
Cette association à but non lucratif, basée à Artonne a pour objectif d’aider un orphelinat en Ouganda. L’association est
un soutien financier mais également une aide pour former à l’hygiène.
L’orphelinat soutenu s’appelle Auntine Justine et abrite 32 orphelins. Une première intervention a permis un soutien
d’équipement scolaire et d’aliments. Un prochain voyage permettra le dépôt d’habits, de chaussures…
Site web : https://www.despetitsepanouis.com; / despetits.epanouis@gmail.com 2025-11-19 CR CM
2
2 - D E C I S I O N S M O D I F I C A T I V E S
Rapporteur : G. Bernard
Concernant l’éclairage du stade le compte spécifique remplace la décision modificative n°5, elle sera la n°6
(dépenses d’investissement), du compte 232313 au compte 204182 programme 108.
Adopté à l’unanimité
Concernant la traverse de Bicon (travaux prévus en janvier) le montant des travaux est d’environ 42 150 € TTC. Il
convient de faire une décision modificative du programme 109 de 15 000 € au programme 57.
Adopté à l’unanimité
3 - R E D E V A N C E O C C U P A T I O N D O M A I N E P U B L I C - G A Z Rapporteur : S. Houssier
Le taux retenu est de 0,035 par mètre avec un coefficient de revalorisation de 1,42. La longueur est de 6359
mètres. Avec ces critères, le montant total est 458 €.
Adopté à l’unanimité
4 - E N C A I S S E M E N T C H E Q U E
Rapporteur : S. Houssier
Suite au vol d’un véhicule communal Kangoo, l’assurance a remboursé la somme de 2808,93 €. Le chèque
correspondant est à encaisser.
Adopté à l’unanimité
5 - P O I N T R È G L E M E N T E T T A R I F
Rapporteur : S. Houssier
Forfait location à préciser du vendredi matin au lundi matin
Montant pour défaut de ménage = 150 €, si dégâts = 250 €
Pour rappel
Tarifs : 300 € pour extérieur, 125 € pour les habitants d’Artonne pour une journée en semaine
Tarifs : 250 € pour habitant d’Artonne, 600€ € pour extérieur pour week-end
Il faudra préciser que les feux d’artifice sont interdits
Adopté à l’unanimité 2025-11-19 CR CM
3
6 – C O N V E N T I O N - U R B A N I S M E – C C P L A I N E L I M A G N E Rapporteur : S. Houssier
La plupart des communes intervenait par le biais de l’ADIT (instruction).
La Communauté de Communes souhaite gérer le service d’instruction du PLUi. La commune a déjà validé ce
principe. Les statuts doivent évoluer en ce sens Une convention est à valider entre la Communauté de
Communes Plaine Limagne et la Commune d’Artonne. Le coût serait 20 à 30 % inférieur par rapport à l’ADIT.
Adopté à l’unanimité
7 – C R E M A D Ô M E
Rapporteur : S. Houssier
La commune est consultée pour un avis consultatif. Il est prévu l’installation d’un crématorium pour animaux
domestiques de compagnie dans la zone d’activités de Julhat à Aigueperse. Aucune remarque n’est formulée pour
le moment.
Adopté à l’unanimité
8 - M I S E A J O U R D E S S T A T U T S D E C C P L
Rapporteur : S. Houssier
Voie verte : ajout de l’entretien dans les statuts de la Communauté de communes sur la voie verte. Les statuts ne
mentionnaient que l’aménagement ou le soutien à l’aménagement de voies vertes.
Adopté à l’unanimité
9 - D É L I B É R A T I O N S D I V E R S E S
Rapporteur : S. Houssier
Territoire d’Energie :
Vol de câble électrique rte de St Agoulin, rue de Chambriat : 50 % sera pris en charge par Territoire d’Energie. La
prise en charge communale sera de 9 500 € pour un linéaire de 756 ml et de 256 ml (1012 ml).
Adopté à l’unanimité
Haies – Les Choses : La commune souhaite mettre en place une haie au-dessus du cimetière, estimée à 2 658,72
€ HT. Une prise en charge est possible par le Département (80 %). Il est proposé de valider cette subvention.
Adopté à l’unanimité 2025-11-19 CR CM
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1 0 - I N F O R M A T I O N S D I V E R S E S
Rapporteur : S. Houssier
Travaux Bicon : Une mise en place de 2 plateaux est prévue de 10 m de long en face du château et vers l’entrée Ouest
Rue Du Clos : Les travaux d’éclairage sont prévus entre janvier et février.
Secrétariat : Christelle quitte son poste en janvier. La Municipalité va rechercher un poste de secrétariat.
Associations : Deux sollicitations : un concert de Gospel (APEL) et une sollicitation de fabrication de maillot pour la
Pétanque. Pas de suite en 2025. A prévoir sur le budget en 2026.