Convocation - Ordre du jour Convocation CM du 18.12.25

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CAVEIRAC Le 12 décembre 2025

CONSEIL MUNICIPAL

CONVOCATION

Mesdames, Messieurs les Membres du Conseil Municipal,

J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le:

JEUDI 18 DECEMBRE 2025 à 18h30 - Salle du CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR RAPPORTEUR

Désignation du secrétaire de séance M. le MAIRE

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal précédent M. le MAIRE

Enumération des points de ‘ordre du jour de ia séance M. ie MAIRE

Décisions du Maire prises en vertu de l'article L. 2122-22 du C.G.C.T. M. le MAIRE

Information(s) du Maire M. le MAIRE

1 Signature de la convention entre la Préfecture et la Commune relative à M. ; . £ M ue: * .le MAIRE la mise sous pli de la propagande électorale à destination des électeurs

Motion de soutien pour la préservation des manifestations taurines 2 Lu: “ir L ces M. le MAIRE traditionnelles et la sécurisation de leur régime de responsabilité

Délégation de service public sous forme de concession de services pour 3 le financement, la conception, la construction, l’entretien - maintenance M. le MAIRE et l'exploitation d’un crématorium — Approbation du choix du délégataire

4 FINANCES - Autorisation pour l'engagement et le mandatement des O. GIOVANNELLI dépenses en section d'investissement avant le vote du budget 2026 °

5 FINANCES - Budget Principal 2025 — Décision Modificative n°1 ©. GIOVANNELLI

6 Voie verte Nîmes Caveirac - Aménagement paysager - Convention C. GUERRE

transfert de gestion

7 Vente parcelle BC 278 C. GUERRE

8 Demande fonds de concours — écoles numériques C. LAPIERRE

9 Protection sociale complémentaire santé des agents — Participation de S. ESCUDIER l'employeur

10 Adhésion au contrat groupe "Assurance statutaire" avec Relyens et S. ESCUDIER convention avec le CDG 30

Le Maire, <° CAke,

Jean-Luc C : t

POUVOIR Ô

Je soussigné(e) …..............…................….…..………, Adjoint(e) / Conseile(ère) Aug) de la commune de CAVEIRAC,

Ne pouvant participer à la réunion du Conseil Municipal du JEUDI 18 DECEMBRE 2025 donne pouvoir

Annnrrcreeeceereceec ane ces nun seen... DOUT Me représenter et voter en mon nom au Cours de ladite réunion.

Fait le : Signature :

Mairie de Caveirac — Place du Château — 30820 Caveirac

Tel : 04 30 06 52 52 - contact@caveirac.fr - www.caveirac.fr