Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - arrete 2024 033. circulation et stationnement inte
Arrêté - arrete stationnement vide grenier 4 sept
Arrêté - arrete stationnement vide grenier 4 sept
Arrêté - Arrete 2025 052 CIRCULATION ET STATIONNEMENT Vide
Arrêté - Arrete 2025 052 CIRCULATION ET STATIONNEMENT Vide
Arrêté - Arrete 2025 103 STATIONNEMENT Vide greniers le 31
Arrêté - Arrete 2025 103 STATIONNEMENT Vide greniers le 31
Arrêté - arrete 2024 077 vide grenier 1er sept 24
Arrêté - arrete 2024 077 vide grenier 1er sept 24
Arrêté - Arrete vide grenier 28 mai
Arrêté - arrete 2024 033. circulation et stationnement interdits vide grenier 31.05 au 02.06.24
Document publié le Vendredi 5 janvier 2024 par la commune de Séez.
Lien du pdf (Arrêté - arrete 2024 033. circulation et stationnement interdits vide grenier 31.05 au 02.06.24)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
COMMUNE DE SEEZ N° 2024/033
SE =» @ PORTE OÙ COL @ @ DU PETIT SAINT-BERNARD
ARRETE TEMPORAIRE DU MAIRE
CIRCULATION ET STATIONNEMENT INTERDIT
DU 31 MAI AU 02 JUIN 2024 - VIDE GRENIER
PLACE DEVANT MONUMENT AUX MORTS, PLACE DE LA MAIRIE, PLACES
DEVANT LE BIS
RUE SAINT PIERRE ET RUE SAINT JEAN BAPTISTE
Le Maire de la Commune de SEEZ, Lionel ARPIN
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code de la Route,
VU le Code de la voirie routière,
VU l'arrêté interministériel sur la signalisation routière (Livre |, Huitième partie - Signalisation temporaire du 24 Novembre 1967, approuvé par les arrêtés interministériels du 06 Novembre 1992), VU la circulaire interministérielle n° 96.14 du 06 Février 1996 relative à l'exploitation sous chantier, VU la demande du 19 janvier 2024 formulée par le Bureau Informations Services, CONSIDERANT que pour permettre l'organisation du Vide Grenier le dimanche 2 juin 2024 de 6 heures à 19 heures,
ARRETE
ARTICLE À - OBJET
Pour permettre l’organisation du Vide Grenier, il y a lieu :
- d'interdire la circulation
o sur une partie de la rue Saint Jean Baptiste : de l'intersection avec la rue Saint Pierre jusqu’à l'intersection avec la rue de l’Oura
o Sur la rue Saint Pierre : de l'intersection avec l'impasse de l'Eglise jusqu'à l'intersection avec la rue Célestin Freppaz (côté Est)
le dimanche 2 juin 2024 de 6h à 19h
- d'interdire le stationnement qui est gênant sur l’ensemble des parkings suivant : o places devant le Bureau Information Services
o devant le monument aux morts
o place de la Mairie
du vendredi 31 mai 2024 - 18h00 au dimanche 2 juin 2024 - 19h00.
ARTICLE 2 - PRESCRIPTIONS AU PETITIONNAIRE
La signalisation rendue nécessaire par la réglementation faisant l'objet du présent arrêté, sera conforme aux instructions du 06 Novembre 1992, relative à la signalisation temporaire des routes. n° 2024/033 (suite)
Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur, à chaque extrémité de l'emprise de la manifestation.
ARTICLE 3 - RETABLISSEMENT DU STATIONNEMENT
Les conditions normales de circulation et de stationnement seront rétablies par les Services Techniques de Séez.
ARTICLE 4 - RECOURS
Conformément à l'article R 102 du Code des Tribunaux administratifs, le présent arrêté pourra faire l'objet d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
ARTICLE 5 - DESTINATAIRES
Monsieur le Directeur Général des Services,
Monsieur le responsable des services techniques,
L'agent de Police Municipale de Séez,
Monsieur le Commandant de Gendarmerie de Bourg-Saint-Maurice,
Monsieur le chef de corps du Centre de secours de Bourg Saint Maurice,
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à SEEZ, le 16 mai 2024.
Le Maire,
Lionel ARPIN
Date de mise en ligne le 17/03/2024