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Déliberation - 78d65a
Document publié le Lundi 27 avril 2026 par la commune de Renaison.
Lien du pdf (Déliberation - 78d65a)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
1
COMMUNE DE RENAISON
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date : 27 avril 2026
Objet : Subventions 2026 aux associations
N° 2026-04-27/07
L'an deux mille vingt-six, le vingt-sept du mois d’avril, le Conseil municipal de la commune de RENAISON, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de M. Laurent BELUZE, Maire.
Nombre de membres en exercice : 23 Présents : 22 Votants : 22 Etaient présents : Mmes et MM. Laurent BELUZE, Muriel MARCELLIN, Frédéric GOUTAUDIER, Sylvie GALLAND, Jean-Pierre SAPT, Marie-Françoise DESORMIERE, Didier PICARD, Philippe GLATZ, Monique REMONTET, Alain CONTAL, Cornelis DROST, Valérie BIBUS, Christophe REGNY, Corinne LASSAIGNE, Béatrice GONTARD, Dominique MUZELLE, Carole SYLVESTRE, Christelle DUBOUIS-BAGLAN, Thomas DALBEIGUE, Caroline ROLLIER, Othylie DUBOUIS et Yonan GOUTAUDIER.
Absent : M. Philippe CREMONT.
Date de convocation du Conseil municipal : 23 avril 2026.
Secrétaire de séance : M. Yonan GOUTAUDIER.
Madame Monique REMONTET, Conseillère, expose que la commission « Actions et partenariats pour la vie Associative et la Gestion du Patrimoine Foncier » a examiné les demandes de subvention des associations, en s’appuyant notamment sur trois critères :
- l’action menée en direction des enfants,
- l’action menée en direction des habitants de Renaison,
- les manifestations participant à l’animation du village.
Elle présente un tableau récapitulant les demandes et les propositions soumises à l’assemblée délibérante.
Elle précise également que toutes les associations bénéficiaires ont signé le contrat d’engagement républicain (CER) régi par les articles 10-1 et 25-1 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 et son décret d’application n°2021-1947 du 31 décembre 2021.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil municipal :
- Fixe la liste et le montant des subventions attribuées aux associations, au titre de l’année 2026, comme indiqué ci-après :
AMAR (Amicale Laïque) 1 200 €
Amicale Judo (Amicale Laïque) 1 000 €
Atelier Musical 500 €
Avenir Côte Foot (ACF) 1 000 €
Classes Renaisonnaises 500 €
Comité des Fêtes 2 000 €
Côte Roannaise Alliance Basket 2 000 €
Côte Roannaise Raid Aventure 640 €
Foyer Socio-Educatif du Collège 1 530 €
Laissons-nous chanter 200 €
Les Années Morelles 500 €
Pentatête 1 300 €
Promotion de la danse « Ainsi Danse » 600 €
Société Musicale de Renaison 1 300 €
Société Chasse St Hubert 400 € 2
FOL Projet éco école 1 500 €
Un nouveau chat’pitre 500 €
POUR à l’unanimité
Monsieur Thomas DALBEIGUE, membre du bureau de l’association, ne participe pas au vote Présents : 21 Votants : 21
Amicale gymnastique (Amicale Laïque) 1 000 €
POUR à l’unanimité
Monsieur Alain CONTAL, membre du bureau de l’association, ne participe pas au vote Présents : 21 Votants : 21
Association St Roch 250 €
POUR à l’unanimité
- Précise que le montant total des subventions s’élève à 17 920 €.
- Dit que les crédits sont inscrits au budget primitif général 2026, au chapitre 65 « charges de gestion courante ».
Fait et délibéré le jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme.
Renaison, le 28 avril 2026
Le Secrétaire de Séance, Le Maire,
Yonan GOUTAUDIER Laurent BELUZE