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Compte-Rendu - 01 CR Seance du 07 02 2019
Document publié le Jeudi 7 février 2019 par la commune de Boujailles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 01 CR Seance du 07 02 2019)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Bois et produits du bois, Entrepreneuriat et startup,
SEANCE DU 07 FEVRIER 2019
Président : Gérard PAULIN
Secrétaire : M-France DUBREZ
Présents : Tous, sauf Richard IELSCH et J-Marie PAULIN, excusés
TRAVAUX :
Les travaux de réfection de la rue de Champagnole et de la Place de la Fontaine seront réalisés en 3 tranches, comprenant : trottoirs de 1.80 m, revêtement de la voie de roulement de 6 m de large et réseaux pour des montants, comprenant la part prise en charge par le STA (Département), dans le cadre de l’OPSA, estimés à :
- Sur 2019 : 300 300.10 € TTC
- Sur 2020 : 249 399.38 € TTC
- Sur 2021 : 232 090.80 € TTC
Pour un montant global TTC de : 781 790 €
Pour la 1ère Tranche, le marché d’appels d’offres a été lancé et l’ouverture des plis se fera le 4 mars à 14h à la Mairie. Les travaux seront engagés en septembre 2019.
FINANCEMENT DES TRAVAUX :
Le Maire informe son conseil de l’accord de la Banque Populaire, pour un prêt de 200 000 €
sur 15 ans à taux fixe de 1.55%.
BUDGET 2019 :
En raison de la crise du Bois et des difficultés de vente, le conseil décide de limiter les
investissements 2019 à cette 1ère Tranche de la Rue de Champagnole.
Cependant, suivant les résultats de l’appel d’offres et des possibilités financières, le conseil
décidera, le moment venu, de réaliser ou non certains travaux d’aménagements routiers à
La Gare et à la Cabette.
Le Conseil examine les subventions accordées en 2019 aux différentes associations. Il
revalorise celles du Club de l’amitié (de 300 à 400 €) et de l’association Loisirs et détente (de
150 à 200 €) et maintient les montants habituels aux autres. DEPENSES 2018 :
- Salle des Fêtes : Dépenses de fuel, gaz, électricité et OM : 3 553 €
Recettes : locations de la Salle : 2 210 €
- Chauffage de Bâtiments communaux : Granulés et Fuel : 11 009 €
- Electricité et Eclairage Public : 7 595 €
- Ordures Ménagères (Mairie, école, Périscolaire et Salle des Fêtes) : 815 €
ECOLE :
Le Maire informe les conseillers de la venue de l’Inspectrice de Pontarlier lundi 11/02, elle
souhaite voir les nouveaux locaux et rencontrer les Maires des 2 communes. Cette visite
n’annonce rien de bon pour le maintien de la 5ème classe à la rentrée prochaine, sachant que
les projections du nombre d’élèves ne sont pas très favorables à l’heure actuelle.
Les frais de fonctionnement de l’Ecole du Jura Vert pour 2018 ont été examinées par les
2 communes concernées et se présentent ainsi :
Factures payées par Courvières (56 élèves): 43 085.05 €
Factures payées par Boujailles (50 élèves) : 38 632.83 €
Total : 81 717.88 € soit 771 € par élève
FUSION DES COMMUNES :
Le Maire a inscrit cette question à l’ordre du jour de cette réunion afin d’engager la réflexion
entre nous pour voir les avantages et les inconvénients de cette idée en vogue. Il ne faut pas
se voiler la face, et regarder l’évolution du fonctionnement des collectivités, car les années
prochaines ne seront pas favorables aux petites communes. Rien ne se passera en 2019 et
en 2020 les élections municipales ayant lieu. Nous avons du temps pour en débattre.
QUESTIONS DIVERSES :
- Une vente de bois aux particuliers aura lieu le 21 Février à 20h à la Mairie. 15 lots
seront proposés.
- Mme Fillod, propriétaire à Courvières, ne souhaite pas donner accès par sa propriété
à une parcelle louée à la Pastorale de Boujailles. Méconnaissant le droit coutumier
établi, le Maire se chargera de la réponse à Mme Fillod.
- Repas du conseil annuel fixé au 9 Mars 2019.
La séance est levée à 22h Le Maire