Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 556 a Budget principal et budget annexe campi
unknown - 2025 569 b Tableau Tarifs conservatoire 2024 2025
unknown - 2025 665 b tarifs 2026
unknown - 2023 461 b Grilles tarifaires 2024
Déliberation - 2025 665 a Tarifications usagers 2026
Déliberation - 2024 500 b Convention 2025 2027 FestivElles
unknown - 2022 347 b Grilles tarifaires 2023
Séance - 2023 384 b Proposition tarifs spectacles saison23
Déliberation - 2024 504 Tarification TLPE 2025
unknown - 2024 497 b CONTRAT DE VILLE 2024 2030 V15042024
unknown - 2024 556 b Tarifications usagers 2025 tableaux v2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.
Lien du pdf (unknown - 2024 556 b Tarifications usagers 2025 tableaux v2)
Thèmes du document : Loisirs, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire,
Commune Hors commune Commune Hors commune Commune Hors commune
Auditorium ou studio danse 1/2 journée 136 344 139 352 2,2% 2,3% Juliette Gréco 1/2 journée 54 137 55 140 1,9% 2,2% Autres salles 1/2 journée 31 79 32 82 3,2% 3,8% Hall Expo/Association et particuliers :
sans vente 1ère semaine gratuite 26 39 27 41 3,8% 5,1%
Hall Expo/Association et particuliers :
avec vente
(à partir de la 2ème semaine pour
les stéoruellans) et (à partir de la
1ère semaine pour les extérieurs )
31 61 32 63 3,2% 3,3%
salle latérale A avec cuisine 1/2 journée semaine (4 heures) 200 400 205 410 2,5% 2,5% salle latérale A avec cuisine 1 journée semaine (8 heures) 400 800 410 820 2,5% 2,5% salle latérale A avec cuisine week-end (samedi OU dimanche) 620 1 240 630 1 260 1,6% 1,6% salle latérale A avec cuisine week-end (samedi ET dimanche) 830 1 660 salle latérale C ou D 1/2 journée semaine (4 heures) 105 210 110 220 4,8% 4,8% salle latérale C ou D 1 journée semaine (8 heures) 190 380 195 390 2,6% 2,6% salle latérale C ou D week-end (samedi OU dimanche) 335 670 340 680 1,5% 1,5% salle latérale C ou D week-end (samedi ET dimanche) 540 880 salle latérale C + D 1/2 journée semaine (4 heures) 150 300 salle latérale C + D 1 journée semaine (8 heures) 300 600 salle latérale C + D week-end (samedi OU dimanche) 500 1 000 salle latérale C + D week-end (samedi ET dimanche) 700 1 400
Associations domicilées à Saint Jean
de la Ruelle ou exerçant
principalement leur activité à Saint
Jean de la Ruelle
Hors frais annexes et forfait location
appliqué pour les manifestations
engendrant une recette
salle Jean Turpin 1/2 journée semaine (4 heures) 325 652 330 662 1,5% 1,5% salle Jean Turpin 1 journée semaine (8 heures) 580 1155 595 1 190 2,6% 3,0% salle Jean Turpin week-end (samedi OU dimanche) 1040 2080 1 060 2 120 1,9% 1,9% salle Jean Turpin week-end (samedi ET dimanche) 1 260 2 320 Salle de spectacle + toutes salles
latérales 1 journée 1575 3150 1 610 3 220 2,2% 2,2%
Foyer Alain Vallarsa location pour organisation d'un débit de boisson temporaire 105 210 110 220 4,8% 4,8%
forfait location
appliqué aux associations pour les
manifestations engendrant une
recette
105 sans objet 110 sans objet 4,8% -
Participation aux frais de ménage 7% du montant de la location 7% du montant de la location 7% du montant de la location 7% du montant de la location
arrhes paiement à effectuer 2 mois avant la date d'utilisation 30% du montant de la location 30% du montant de la location
caution paiement à remettre le jour du retrait des clés
Tarifs des locations de salles et droits de places à compter du 1er janvier 2025
Tarifs 2024 Tx d'évolution 2025/2024
Maison de la Musique et de la Danse
Tarifs 2025
A titre exceptionnel, une mise à disposition gratuite de la salle J.Turpin pourra être accordée pour l'organisation, par une association domiciliée à Saint Jean de la Ruelle ou exerçant principalement son activité sur la commune, d'un événement contribuant au lien social et à l'animation de la vie locale
forfait de 500€ ou de 50% du
montant de la location
forfait de 500€ ou de 50% du
montant de la location
Salle des Fêtes - l'Unisson
1 gratuité par trimestre pour des
activités régulières d'intérêt local en
salle latérale
ANNEXE 1 : à la délibération sur la tarification 2025
Page 1 Commune Hors commune Commune Hors commune Commune Hors commune
Tarifs 2024 Tx d'évolution 2025/2024
Maison de la Musique et de la Danse
Tarifs 2025
travaux, réparation ou remplacement
en cas de dégradation
remise en état (si nettoyage simple
non réalisé)
Chauffage (forfait 4h) Selon la période de chauffe (octobre à avril)
Moyens techniques (vidéo projecteur
et écran) 100 200 100 200 0,0% 0,0% Moyens humains, par technicien,
par tranche de 4h 200 200 220 220 10,0% 10,0% Moyens humains, régisseur, par
tranche de 4h 260 260 Intervention de la société de
surveillance ou astreinte 61 61 70 70 14,8% 14,8% Dépassement horaire, par heure,
quelle que soit la salle 100 100 100 100 0,0% 0,0% Porte non verrouillée, entrée laissée
ouverte 100 100 100 100 0,0% 0,0%
SSIAP et sécurité pour évènements
recevant du public sur devis sur devis
non restitution de clé ou badge (tarif
par élément)
2 gratuités par
an puis 6,00€ par
heure de location
de la salle
12 € de l'heure
de location de
salle
2 gratuités par
an puis 6,00€ par
heure de location
de la salle
12 € de l'heure
de location de
salle
Salle Armand Theuriot
33,5 50 34,0 51 1,49% 2,00% 555 703 566,0 717 1,98% 1,99%
20% du montant
de la location
20% du montant
de la location
20% du montant
de la location
20% du montant
de la location
47,0 47 48 48 2,13% 2,13%
114,00 114,00 116 116 1,75% 1,75%
15,50 41,00 16 43 3,23% 4,88%
47,0 47,00 48 48 2,13% 2,13%
86,00 86,00 88 88 2,33% 2,33%
à la charge du locataire
Frais annexes de la salle des fêtes - l'Unisson
Application du montant forfaitaire de
la caution (franchise) et sur facture
en cas de montant supérieur
250
Application du montant forfaitaire de
la caution (franchise) et sur facture
en cas de montant supérieur
250 0,0%
Association pour des activités d'intérêt local
Autres salles municipales
Caution non remboursable si désistement (30 jours calendaires) moins d'un mois avant la réservation (pour les particuliers)
175,00 178,50
Forfait nettoyage (si non réalisé par le sortant)
Caution pour la couverture des frais applicables
Non restitution de clés ou badges
forfait de 200€
Forfait Week end de samedi 8h à dimanche 22h
Caution pour la location des salles
Non restitution de clés ou badges
Salles René CASSIN, sous sol Mairie, Mairie annexe des Chaises, Clos de la Jeunette (uniquement en journée)
23
150 150,00 0,0%
forfait de 200€
2,00%
22 4,5%
Forfait nettoyage (si non réalisé par le sortant)
Coût horaire global (chauffage, électricité, eau)
Coût horaire global (cuisine, chauffage, électricité, eau)
Page 2 Commune Hors commune Commune Hors commune Commune Hors commune
Tarifs 2024 Tx d'évolution 2025/2024
Maison de la Musique et de la Danse
Tarifs 2025
90,00 236,00 92 242 2,22% 2,54% Gratuité si
adhésion -
Gratuité si
adhésion -
47 47 48 48 2,13% 2,13%
86,00 86,00 88 88 2,33% 2,33%
nouveau centre 1/2 journée 211,00 538,00 215 549 1,90% 2,04% nouveau centre journée 338,00 867,00 345 885 2,07% 2,08%
chauffage nouveau centre horaire
Mise à disposition d'un véhicule
Jardin familial sans branchement d'eau
gratuité
43
76
16,00
pour les associations et leurs activités d'intérêt local
Forfait nettoyage (si non réalisé par l'association) 2,33% Forfait Carburant (si le plein du véhicule n'a pas été fait) 2,63%
2,00%
Forfait nettoyage (si non réalisé par le sortant)
Caution pour la couverture des frais applicables
Non restitution de clés ou badges
location à la journée (+ 6 heures)
Association pour des activités ponctuelles d'intérêt local
2,72%
2,56%
2,17%
25,70
78,00
55,5
28,30
Jardin familial avec branchement d'eau
Le mètre linéaire pour les marchés
Le mètre linéaire pour restauration ambulante
Le m² annuel : terrasses de café
Le m² annuel : étalages commerciaux
Droit de place taxis
2,34%
44
78
gratuité
Droits de voirie
Equipements polyvalents
Centre des Queues de forêts
Jardins familiaux
27,70
26,40
80,00
gratuité
56,8
2,86%
3,13%
3,60
179
3,70
16,50
gratuité
175,00
Salles Espace Léopold Sédar Senghor (prix par salle) , Espace des Salmoneries,
Page 3 Impression et reprographie noir et blanc A4
Impression et reprographie couleur A4
Impression et reprographie noir et blanc A3
Impression et reprographie couleur A3
Frais de copie format A4 noir et blanc
Support CD ROM
Prestations de reprographie réservées aux associations de la commune
PAO
Photos format 13x18
Photos format 18x24
Photos format 24x30
Photo numérique
Photocopies papier 80 grs A4 et A3 blanc ou couleur
Impression et reprographie couleur A4 et A3
Reliure spirale plastique
Couverture plastique
0,10
0,60
0,15
0,65
0,11
3,32
5,68
1,28
3,83
Tarifs de travaux de reprographie - tarifs mis en place au 1er janvier 2025
Tarifs 2024 Tx d'évolution 2025/2024 Tarifs 2025
0,00% 0,10
0,00%
0,00%
0,60
0,15
0,00%
0,00%
0,65
Frais de copie des documents administratifs
2,15%
1,97%
2,40%
2,13%
0,46
1,91%
0,00%
0,60
0,65
1,67%
8,55 1,99% 4,79
8,72
0,11
0,61
0,66
2,22% 0,45
Travaux de reprographie pour les usagers
ANNEXE 2 : à la délibération sur la tarification 2025
0,11
3,25
5,57
1,25
3,75
4,70
0,11
1,54%
Page 4 Commune Hors commune Commune Hors commune Commune Hors commune
Bibliothèque
Photocopie et impression noir et blanc A4
Photocopie et impression couleur A4
Photocopie et impression noir et blanc A3
Photocopie et impression couleur A3
Inscription adulte
Inscription adulte actif sur la commune
Inscription -18ans, demandeur d'emploi, allocataire RSA,
lycéens,étudiants
ateliers adultes
Livre du GHILIS : Un village en temps de Guerre 1914-1918
Livres du GHILIS :1939-1945 - Passeurs de mémoire; Il y a 150
ans… 1870 près d’Orléans; Exode, occupation, résistance :
Ormes-Ingré-Saint-Jean-de-la-Ruelle 1939-1945; Prends ma
maint pour une balade dans le passé : Monuments &
personnages
Equipements sportifs
Remplacement du badge de contrôle d'accès
Location horaire équipements sportifs 27,00 54,00 28,00 55,00 3,70% 1,85% Location horaire équipements sportifs pour lycée - sous réserve
de conventionnement
Eclairage d'un stade, par heure
Location VTT - Ets scolaires St Jean à la journée - sous couvert
d'une convention
remplacement d'un VTT (date d'achat - 5 ans) - Ets
scolaires/associations St Jean suite dégradation - sous couvert
d'une convention
remplacement d'un VTT (date achat au-delà 5 ans) - Ets
scolaires/associations St Jean suite dégradation - sous couvert
d'une convention
remplacement d'un casque de vélo - Ets scolaires St
Jean/associations suite dégradation - sous couvert d'une
convention
Tarifs 2025
0,10
0,60
0,15
0,65
gratuit
gratuit
gratuit
gratuit
2,00%
2,00%
2,00%
25,00
11,00
0,15
0,65
0,00%
0,00%
2,04% 24,50
6,00
100,00
50,00
15,00
Tarifs 2024
4,76%
20,00
11,00
6,15
102,00
51,00
15,30
0,10
0,60
gratuit
gratuit
gratuit
gratuit
20,00
ANNEXE 3 : à la délibération sur la tarification 2025
Tarifs secteur sportif et culturel
4,76%
Tx d'évolution 2025/2024
0,00%
0,00%
2,50%
10,50
10,50
- 15,00
Page 5 Commune Hors commune Commune Hors commune Commune Hors commune
Tarifs 2025 Tarifs 2024 Tx d'évolution 2025/2024
Centre aquatique
1 entrée enfant de - de 3 ans
1 entrée + de 18 ans haute saison, valable uniquement le jour de
l'achat 5,40 6,10 5,50 6,30 1,85% 3,28% 1 entrée + de 18 ans basse saison, valable uniquement le jour de
l'achat 4,10 4,10 4,20 4,20 2,44% 2,44% 1 entrée - de 18 ans haute saison, valable uniquement le jour de
l'achat 4,20 5,40 4,30 5,60 2,38% 3,70% 1 entrée - de 18 ans basse saison, valable uniquement le jour de
l'achat 3,10 3,10 3,20 3,20 3,23% 3,23%
1 entrée "tarif réduit", valable le jour d'achat, pour demandeur
d'emploi ou étudiant post bac, sur présentation d'un justificatif de
moins d'un an
3,20 3,20 3,30 3,30 3,12% 3,12%
1 entrée "tarif réduit", valable le jour d'achat, pour PMR, sur
présentation d'un justificatif de moins d'un an 3,20 3,20 3,30 3,30 3,12% 3,12%
1 entrée "tarif familles - 2 adultes/2 enfants", valable uniquement
le jour de l'achat 13,60 16,50 13,90 16,90 2,21% 2,42% Accompagnateur Personne à Mobilité Réduite
1 entrée valant contrepartie, valable 1 an, en cas d'évacuation,
pour toute personne entrée dans l'établissement depuis moins de
30 minutes, sur présentation du billet acheté.
28 entrées + de 18 ans valable 2 ans 82,60 107,70 84,30 110,00 2,06% 2,14% Accompagnateur/trice pour les cours de - de 6 ans
13 entrées + de 18 ans valable 1 an 39,00 50,10 39,80 51,20 2,05% 2,20% 13 entrées - de 18 ans valable 1 an 27,80 39,40 28,40 40,30 2,16% 2,28% 1 carte sans contact à puce réutilisable
contremarque COMITE D'ENTREPRISE POUR CARTE 13
ENTREES (par 5 minimum; tarif par carte) valable 2 ans ; + de 18
ans
contremarque COMITE D'ENTREPRISE POUR CARTE 13
ENTREES (par 5 minimum; tarif par carte) valable 2 ans ; - de 18
ans
Aquagym, par séance (dans le cadre d'une inscription au
trimestre, pour la période définie le jour de l'achat) 9,60 11,80 9,80 12,10 2,08% 2,54%
CIRCUIT TRAINING, par séance (dans le cadre d'une inscription
au trimestre, pour la période définie le jour de l'achat)
9,60 11,80 9,80 12,10 2,08% 2,54%
Aquabike, par séance (dans le cadre d'une inscription au
trimestre, pour la période définie le jour de l'achat) 12,20 13,30 12,40 13,60 1,64% 2,26% 1 cours d'aquabike, valable le jour de l'achat
1 cours d'aquagym, valable le jour de l'achat
1 cours CIRCUIT TRAINING, valable le jour de l'achat
Location aquabike 30 minutes, valable le jour de l'achat
Cours collectifs de natation enfant par séance de 45 minutes
(dans le cadre d'une inscription au trimestre, pour la période
définie le jour de l'achat)
8,40 10,50 8,60 10,80 2,38% 2,86%
Cours collectifs de natation adulte par séance de 45 minutes
(dans le cadre d'une inscription au trimestre, pour la période
définie le jour de l'achat)
11,20 13,30 11,40 13,60 1,79% 2,26%
Cours semi-collectifs de natation - de 16 ans, par séance,
(inscription pour 5 séances de 45 mn chacune), pour la période
définie le jour de l'achat)
11,50 14,90 11,70 15,20 1,74% 2,00%
Cours individuels de natation - de 16 ans, 1 séance 30 minutes,
pour la période définie le jour de l'achat 15,00 19,50 15,30 19,90 2,00% 2,05% Cours individuels de natation + de 16 ans, 1 séance 30 minutes,
pour la période définie le jour de l'achat 16,40 21,00 16,70 21,40 1,83% 1,90% Mini sport, 1 séance 45 mn dans le cadre d'une inscription au
trimestre, pour la période définie le jour de l'achat 3,90 6,10 4,00 6,30 2,56% 3,28%
Groupes accompagnés (Accueils collectifs de Mineurs,
etablissements éducatifs, associations sportives), par personne
2,90 3,90 2,90 4,00 0,00% 2,56%
Accompagnateur d'un groupe (Accueils collectifs de Mineurs,
etablissements éducatifs, associations sportives)
Animations ponctuelles ; groupes associatifs de St Jean de la
Ruelle par personne
Evènements exceptionnels
Location d'une ligne d'eau, par heure, pour LYCEE avec
surveillance - sous réserve d'un conventionnement 2,04%
gratuit gratuit
gratuit gratuit
1,56%
-
4,00%
1,96%
0,00%
2,11%
2,15%
1,56%
2,94%
gratuit
gratuit
gratuit
gratuit
24,50
4,17%
28,50
15,60
13,00
13,00
3,50
gratuit
2,60
2,50
25,00
2,00
38,70
15,30
12,80
12,80
3,40
gratuit
2,50
2,40
2,00
37,90
27,90
Page 6 Commune Hors commune Commune Hors commune Commune Hors commune
Tarifs 2025 Tarifs 2024 Tx d'évolution 2025/2024
Location d'une ligne d'eau, par heure, pour entreprise ou
établissement public ayant ses propres moyens de surveillance
Location d'une ligne d'eau pour Ecoles primaires et maternelles
Hors Commune, par séance et par classe 63,40 64,70 2,05%
Location d'une ligne d'eau, avec surveillance d'un MNS de la
collectivité, pour entreprise ou établissement public, par heure 63,40 64,70 2,05%
Examen de passage de diplôme; payable à l'entrée
Stéoruellans, opération mercredi après-midi en période scolaire et
opérations d'été
Stéoruellans, carte 'Pass mercredis' - 10 entrées - basse et haute
saison + 2 € carte abonnement (1er achat) - valable 1 an 10,00 0,00%
2,23% 35,90
6,00 1,67% 6,10
10,00
36,70
Page 7 Commune Hors commune Commune Hors commune Commune Hors commune
0 à 75 1 euro 1 euro
75 à 150 1,68 5,68 1,76 5,97 4,76% 5,11%
151 à 300 2,20 5,68 2,31 5,97 5,00% 5,11%
301 à 500 2,73 5,68 2,87 5,97 5,13% 5,11%
501 à 750 3,25 5,68 3,41 5,97 4,92% 5,11%
751 à 1000 3,84 5,68 4,03 5,97 4,95% 5,11% 1001 à 1250 4,25 5,68 4,46 5,97 4,94% 5,11% 1251 à 1500 4,83 5,68 5,07 5,97 4,97% 5,11% plus de 1501 5,19 5,68 5,45 5,97 5,01% 5,11% Repas occasionnels 7,35 10,51 7,72 11,04 5,03% 5,04%
RESTAURATION MUNICIPALE
Personnel communal et
tous enseignants
Pour les agents
communaux dont l'indice
brut est inférieur ou égal à
548
Repas extérieurs
RESTAURATION RETRAITES (Portage et Restauration 3 place Edith Piaf)
Revenu mensuel
Inférieur ou égal à 735€
De 736 à 1137€ Taux d'effort en % 0,424 Taux d'effort en % 0,445
De 1138 à 2361€ Taux d'effort en % 0,429 Taux d'effort en % 0,450
Supérieur ou égal à 2362€
invité
Revenu mensuel
Inférieur ou égal à 1291€
De 1292 à 1645€ Taux d'effort en % 0,2405 Taux d'effort en % 0,253
De 1646 à 1975€ Taux d'effort en % 0,2513 Taux d'effort en % 0,264
De 1976 à 2469€ Taux d'effort en % 0,2623 Taux d'effort en % 0,275
De 2470 à 3639€ Taux d'effort en % 0,2764 Taux d'effort en % 0,290
Supérieur ou égal à 3640€
Tarifs 2025
Coût unitaire du repas pour une
personne seule au 1er janvier 2025
Coût unitaire du repas pour un
couple au 1er janvier 2025
6,14
4,80
9,31
3,26
10,68
10,68
ANNEXE 4: à la délibération sur la tarification - 2025
pour la restauration
Tx d'évolution 2025/2024
Tarifs au quotient
applicables à compter
de janvier 2022
Tarifs 2024 Tarifs 2025 RESTAURATION SCOLAIRE
Tx d'évolution 2025/2024
4,96%
5,03%
5,08%
Tx d'évolution 2025/2024
5,16%
4,90%
4,95%
5,01%
5,01% 10,17
Tx d'évolution 2025/2024
5,16% 3,26
5,20%
5,05%
4,84%
4,92%
10,68 5,01%
Coût unitaire du repas pour un
couple au 1er janvier 2024
3,10
10,17
Tarifs 2024
5,85
4,57
8,86
Coût unitaire du repas pour une
personne seule au 1er janvier 2024
3,10
10,17
Page 8 Tarifs à la séquence des accueils avant et
après classe maternelle et primaire, et
avant et après accueil de loisirs
Commune Hors commune Commune Hors commune Commune Hors commune
Prix minimum /séquence pour quotient CNAF
inférieur à 258 € 0,43 0,44 2,33%
Taux d'effort appliqué au quotient mensuel
CNAF ou équivalent pour quotient inférieur à
550 € 0,165% 0,169% 2,00%
Taux d'effort appliqué au quotient mensuel
CNAF ou équivalent pour quotient supérieur
à 550 € 0,220% 0,224% 1,86%
Prix maximum / séquence à partir d'un
quotient CNAF de 1503 € 3,30 3,37 2,12%
Tarif accueil occasionnel 3,39 tarif double 3,46 tarif double 2,06% tarif double
Journée Accueil de loisirs 3-11 ans avec
repas (tarif journalier pour semaine
complète pour les primaires)
Commune Hors commune Commune Hors commune Commune Hors commune
Prix minimum pour quotient CNAF inférieur à
279 € PAR JOUR 2,49 2,54 2,01%
Taux d'effort appliqué au quotient mensuel
CNAF ou équivalent 0,89% 0,91% 2,25%
Prix maximum à partir d'un quotient de 2 052
€ par jour 18,30 18,67 2,02%
Tarif d'une nuitée
demi-journée ALSH sans repas
43% du prix
de la journée
ALSH
10,34
43% du prix
de la journée
ALSH
10,54 - 1,93%
Tx d'évolution 2025/2024
TARIFICATION POUR LES SERVICES D'ANIMATION CENTRE, SUD et NORD
I – Tarification accueil périscolaire :
Tarifs 2025
2,17%
Tarifs 2024
5,52 5,64
2,11%
2,04%
6,62
24,03
6,76
24,52
II – Tarification journée d’accueil de loisirs :
1 jour CLSH 1 jour CLSH
ANNEXE 5 : à la délibération sur la tarification - 2025
Page 9 Tx d'évolution 2025/2024 Tarifs 2025 Tarifs 2024
III – Autres tarifs : Commune Hors commune Commune Hors commune Commune Hors commune
Adhésion individuelle adulte pour l'année
scolaire donnant accès : aux espaces d’accueil
des maisons pour tous ; aux ateliers et activités
(gratuité pour les mineurs)
5,70 22,70 5,80 23,15 1,75% 1,98%
Adhésion des associations donnant accès aux
espaces d'accueil + mise à disposition des
salles
5,70 22,70 5,80 23,15 1,75% 1,98%
Pass'ados pour l'année scolaire donnant accès
aux espaces d’accueil des maisons pour tous ;
aux animations de rue ; aux accueils
spécifiques après classe pour les collégiens et
accueil de loisirs jeunes (de 11 ans jusqu'à 18
ans) ; aux ateliers et activités hors accueils
périscolaires et ALSH (-12ans) PAR AN
5,70 22,70 5,80 23,15 1,75% 1,98%
Inscription annuelle ateliers adultes 60,38 61,59 2,00%
Inscription annuelle ateliers adultes tarif
solidaire (quotient CAF <300€ ou situation de
handicap)
30,19 30,79 1,99%
ateliers et stages de loisirs (participation en
plus de l'adhésion et/ou pass'ados) 10,81 11,03 2,04%
ateliers et stages de loisirs (participation en
plus de l'adhésion et/ou pass'ados): tarif
solidaire (QT CAF<300 € ou situation handicap)
5,36 5,47 2,05% -
nuitée ados / camp (sans repas avec petit
déjeuner) 7,45 7,60 2,01%
Participation aux frais de transports hors
activités ALSH Commune Hors
commune Commune
Hors
commune Commune
Hors
commune
hors agglomération 2,19 2,23 1,83%
hors département (< 200 kms) 5,51 5,62 2,00%
hors département (> 200 kms) 11,02 11,24 2,00%
Pour les enfants de 0 à 12 ans : participation
transport divisée par 2
Activités des MPT Commune Hors commune Commune Hors commune Commune Hors commune
Repas
Formule repas buvette
Pâtisserie ou boisson non alcoolisée
Boissons chaudes
Participation à un repas commun
LUDOTHEQUE
Commune Hors commune Commune Hors commune Commune Hors commune
Emprunt de jeux pour 1 an (de date à date) 15,76 22,08 16,08 22,53 2,03% 2,04% Emprunt de jeux pour 1 an (de date à date)
pour les assistantes maternelles gratuité gratuité - -
Tarif jeu non rendu 42,23 42,23 43,07 43,07 1,99% 1,99%
3,27
tarif double
Coût direct de
la prestation
50% pour les
mineurs 75%
pour les
majeurs
arrondi à
l'euro
tarif double
Tarif double
6,14
5,52
1,24
0,62
-
1,64%
1,64%
1,99%
2,03%
-
1,87%
Participations aux sorties ou activités payantes
hors accueil de loisirs 3-11 ans -
3,21
tarif double
50% pour les
mineurs 75%
pour les
majeurs
arrondi à
l'euro
Coût direct de
la prestation
tarif double
Tarif double
6,02
5,41
1,22
0,61
Page 10 Evolution
2025/2024
2,8%
3,1%
2,1%
2,6%
3,2%
3,7%
2,8%
2,0%
0,0%
15 ans
(2024)
30 ans
(2024)
15 ans
(2025)
30 ans
(2025)
673 € 1 338 € 693 € 1 378 € 3,0% 802 € 1 600 € 826 € 1 648 € 3,0% 884 € 1 760 € 910 € 1 812 € 2,9%
3,0%
2,5%
Nombre de places
2 places
3 places
4 places
39,00 €
64,00 €
85,00 €
110,00 €
50 €
107,0 €
49 €
11 €
Durée des concessions
Système d’épuration pour caveaux
étanches pour chaque inhumation dans
un caveau situé dans le carré L
Dépôt ou Scellement d'urne
Trente ans
Cinquante ans
Cent ans
Perpétuité
Ouverture et fermeture avec droit
d’occupation d’une semaine
Par jour supplémentaire (Plus-value)
Mise à disposition des caveaux provisoires en vue d’inhumation
Mise à disposition des caveaux mono blocs en vue d’inhumation
38,0 €
62,0 €
82,0 €
Quinze ans
Durée
Quinze ans
Trente ans
ANNEXE 6 : à la délibération sur la tarification - 2025 - Concessions funéraires
Concessions
Redevance de superposition
Tarif 2024
107,00 €
260,00 €
23,5 €
Tarif 2025
110,00 €
268,00 €
24,00 €
266 €
40 €
Durée des concessions
11 €
274 €
41 €
Page 11 - Tente, caravane et véhicule, camping-car sans électricité 15,45 € 15,45 € 17,00 € 0,00% - Tente, caravane et véhicule, camping-car avec électricité 19,09 € 19,09 € 21,00 € 0,00% - Tente vélo/randonnée sans électricité 8,18 € 8,18 € 9,00 € 0,00% - Tente, vélo/randonnée avec électricité 11,82 € 11,82 € 13,00 € 0,00%
- Campeur de plus de 7 ans 4,55 € 4,55 € 5,00 € 0,00% - Campeur moins de 7 ans (à partir de 2 ans) 2,73 € 2,73 € 3,00 € 0,00% - Animaux 1,82 € 1,82 € 2,00 € 0,00% - Visiteurs 1,82 € 1,82 € 2,00 € 0,00%
- Jeton lave-linge OU sèche-linge 2,50 € 2,50 € 3,00 € 0,00%
- Location vélo à la journée 8,33 € 8,33 € 10,00 € 0,00% - Casque 0,83 € 0,83 € 1,00 € 0,00% - Siège enfant (25 kg maxi) 2,50 € 2,50 € 3,00 € 0,00%
- caution 150,00 € 150,00 € 150,00 € 0,00% Sans TVA
- nuitée sans réservation préalable 4,55 € 4,55 € 5,00 € 0,00%
- installation sur un emplacement non dédié, sans présentation à l'accueil au préalable 8,18 € 8,18 € 9,00 € 0,00%
TVA 20%
TVA 10%
ANNEXE 7 à la délibération sur la tarification - 2025 - Camping Municipal "Gaston Marchand"
- Groupes (centre de loisirs, centre de vacances), saisonniers
(séjour supérieur à 5 jours, sur justificatif)
Evolution
2025/2024
Tarifs Particuliers
Suppléments
Emplacement jusqu'à 2 personnes
60% du tarif
campeur
DESIGNATION TARIFS HT 2024 TARIFS HT 2025
TVA 10%
DOUCHES CHAUDES GRATUITES
TVA 10%
Pénalités*
TARIFS TTC
2025
60% du tarif
campeur