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Déliberation - 069 2025 Creation dun emploi non permanent dATSEM
Déliberation - 049 2026 Creation dun emploi non permanent dATSEM
Compte-Rendu - compte rendu du cCM 18 06 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Jean-Saint-Nicolas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du cCM 18 06 26)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Travail et emploi,
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Mairie de
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\
Saint-Vean-Saint-Nicolas
08260
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE ST-JEAN-ST-NICOLAS SÉANCE PUBLIQUE DU 18 JUIN 2026
L'an deux mille vingt-six, le jeudi 18 juin à 20 heures, le conseil municipal s'est réuni au nombre prescrit par la
loi, dans le lieu habituel de ses séances, sur convocation de Rodolphe PAPET, Maire.
Présents : Rodolphe PAPET — Josiane ARNOUX — Rémi GENTILLON — Caroline DANGEL — Thierry BAUD — Monique
JANIK — Marc-André DABAT — Pedro SANCHEZ — Daniel AUBERT — Anne ESPITALLIER — Simine HAKAMI KERMANI
— Gérard MARLETTA.
Absents et représentés : Valérie DEGRACE (a donné pouvoir à Thierry BAUD) — Cécile FRISCH (a donné pouvoir à
Gérard MARLETTA).
Absent : Bernard REYNIER.
Rémi GENTILLON est nommé secrétaire de séance
RELEVE DE DECISIONS
POINT N° OBJET VOTE
Approbation des PV des séances du conseil municipal du 23 avril et du ne 1 un Unanimité
05 juin 2026
0481/2026 Délégations consenties au maire par le conseil municipal Unanimité
3 Occupation du domaine public par des foodtrucks dans le cadre du Unanimité
D.042/2026 | festival "écho des mots"
4 Convention d'occupation temporaire du domaine public communal nn,
D.043/2026 | avec l'association des accompagnateurs en montagne du Champsaur DNANIMNE
5 Modification de la délibération n°104/2024 relative à la reprise de la Unanimité
D.044/2026 | voirie du lotissement Pré grand
O0 Décision modificative n°1 - budget principal Unanimité
7 Demande de subvention pour la réalisation de travaux de rénovation à Unanimité
D.046/2026 | l’ancienne école de Chabottonnes
8 Demande d'emprunt auprès du C.R.C.A. pour l'achat de matériel pour Abstention : 1
D.047/2026 | le service culture et vie locale Pour : 13
9 Création d’un emploi non permanant de responsable du service ne : 2 . Unanimité
D.048/2026 | scolaire et périscolaire
10 Création d'un emploi non permanent d’agent territorial spécialisé des Unanimité
D.049/2026 | écoles maternelles suite a un accroissement temporaire d'activité
11 Création d’un emploi non permanent pour l’encadrement du service de Unanimité
D.050/2026 | restauration scolaire
D. ae 6 Recours au contrat d'apprentissage Unanimité
Fin de séance : 21h15
Fait le 22 juin 2026
Le Maire
Rodolphe PAP
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