Conseil Municipal - 2 Conseil Municipal du 21 fevrier 2022

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Conseil Municipal - 2 Conseil Municipal du 21 fevrier 2022 Document publié le Lundi 21 février 2022 par la commune de Chuelles. Lien du pdf (Conseil Municipal - 2 Conseil Municipal du 21 fevrier 2022)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Santé, Ruralité, Séance du Conseil Municipal

du 21 février 2022

L’an deux mille vingt-deux, le vingt et un février à vingt heures trente, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Stéphane HAMON, Maire de Chuelles.

Nombre de conseillers en exercice : 14

Membres présents : Stéphane Hamon, Roland Vonnet, Annick Morin, Martial Pinon, Martine Dieudonné de Carfort, Maurice Osig, Alain Goyon, Eric Gallois, Marie-Claude Aubey, Catherine Le Bec-Lesage, Marie-Charlotte Verhulst, Cédric Harry.

Absents excusés : Daniel Bruand, Isabelle Rosse.

Daniel Bruand a donné pouvoir à Stéphane Hamon.

Isabelle Rosse a donné pouvoir à Annick Morin.

Date de convocation : 14 février 2022

Date d’affichage : 25 février 2022

Martial Pinon a été nommé secrétaire de séance.

M. le Maire demande au Conseil Municipal de rajouter la demande de subvention pour les animations de la journée du 14 mai 2022 à l’ordre du jour. Le Conseil Municipal accepte cet ajout.

N°005/2022

VENTE D’UN BUREAU

Monsieur le Maire expose que suite à la délibération n°032/2021 concernant la vente de divers matériels plus répertoriés dans l’actif, une annonce a été mise sur le bon coin et un administré a proposé d’acheter un bureau au prix de 25,00€ alors que celui-ci avait été mis en vente à 30,00€.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

Accepte de vendre le bureau au prix de 25,00€.

Autorise Monsieur le Maire à signer les documents nécessaires à cette vente.

N°006/2022

DEMANDE DE SUBVENTION - EREA AMILLY

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la demande de subvention de l’E.R.E.A. d’Amilly, qui accueille deux élèves domiciliés à Chuelles pour l’année scolaire 2021-2022. Monsieur le Maire propose au conseil municipal de subventionner cet établissement pour un montant de 100 € (cent euros) par élève.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité

• Accepte de verser à l’E.R.E.A. d’Amilly (Loiret), la somme de 200 € (100€ par élève domicilié à Chuelles et scolarisé dans leur établissement) pour l’année scolaire 2021-2022.

Les crédits seront prévus au budget primitif 2022 au compte 6574.N°007/2022

VENTE PARCELLE DE TERRE AGRICOLE ZI 0017

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal l’offre de M. et Mme BONNEAU Philippe d’acheter la parcelle de terre agricole cadastrée ZI 0017 d’une surface de 1ha 06a 60ca, située « Bois des Charrons » pour la somme de 6.000,00€ soit 5.628,52€ l’hectare.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité

Accepte de vendre à M. et Mme BONNEAU Philippe la parcelle de terre agricole cadastrée ZI 0017 d’une surface de 1ha 06a 60ca, située « Bois des Charrons » pour la somme de 6.000,00€ soit 5.628,52€ l’hectare.

Autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires à cette vente.

N°008/2022

ADHESION A l’UNION DES MAIRES RURAUX DU LOIRET (UDMR)

Monsieur le Maire présente la demande d’adhésion à l’Union des Maires Ruraux du Loiret pour l’année 2022 pour un montant de 100,00 €.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité

• Décide d’adhérer à l’Union des Maires Ruraux pour un montant de 100,00 € pour l’année 2022.

Les crédits seront prévus à l’article 6281 du budget primitif 2022.

N°009/2022

JOURNEE DU 14 MAI 2022 - DEMANDE DE SUBVENTION

Monsieur le Maire présente le projet d’animation culturelle « Places des livres et des arts » qui aura lieu le 14 mai 2022.

A ce titre nous pouvons bénéficier du concours financier du Département dans le cadre du « Fonds d’Accompagnement Culturel aux communes » à hauteur de 65%.

Monsieur le Maire demande l’autorisation d’organiser cette manifestation dont le cout total s’élève à 3.835,16€ et de solliciter une subvention auprès du Département.

Seuls les spectacles dits des « arts vivants » donnés par une association culturelle ou un artiste installés dans le département sont subventionnables.

A ce titre, seules les trois prestations suivantes sont concernées :

- Les Violons d’Amilly (musique) : 300,00€

- Chimère et Mélusine (théatre) : 350,00€

- Structures sonores « Pierre-Marie Combe » (musique) : 200,00€

soit un total subventionnable de 850,00€.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité

• Autorise la manifestation « Places des livres et des arts » qui aura lieu le 14 mai 2022. • Arrête le montant de la dépense totale à 3835,16€.

• Sollicite une subvention du Département à hauteur de 552,50€.

• Autorise Monsieur le maire à signer tous les documents.N°010/2022

MOBILISATION POUR LA SANTE – LUTTE CONTRE LA DESERTIFICATION MEDICALE

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal le mail reçu du Président du Conseil régional Centre-Val de Loire sur la mobilisation des collectivités pour la formation de 200 médecins supplémentaires dans notre région.

Face à l’absence de facilité d’accès aux soins et à la dégradation de la situation en matière de présence médicale, il nous est proposé de délibérer en Conseil sur l’idée d’adresser collectivement une demande d’audience au Premier Ministre sur ce sujet primordial.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

• Approuve l’appel au Premier Ministre au sujet de la formation de 200 médecins supplémentaires pour la Région Centre-Val de Loire.

• Accepte d’adresser une demande collective d’audience au Premier Ministre sur ces sujets. • Autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.

COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES

M. Bruand ne souhaitant plus faire partie de cette commission, M. OSIG Maurice anciennement suppléant est désigné titulaire et Mme Catherine Le-Bec Lesage est nommée suppléante de cette commission.

Tour de table

Cédric Harry

Informe le conseil que l’entreprise Dechambre est à nouveau habilitée à extraire les boues de la station en vue de méthanisation.

Constate que l’état des routes communales ne s’améliore pas.

Eric Gallois

Demande s’il existe un plan du futur parking en face de la mairie. M. le Maire lui répond que c’est encore à l’étude.

Martine Dieudonné de Carfort

Informe que la Randonnée Gourmande aura lieu le 26 mai 2022. Le traiteur, le parcours et le lieu du repas sont déjà définis.

Demande l’installation d’une pierre devant le terrain de tennis pour éviter que les voitures s’y garent.

Alain Goyon

Indique que c’est un véritable « champ de mines » autour de l’église et demande l’installation du distributeur de sacs pour le ramassage des déjections canines.

Annick Morin

Informe que le troc aux plants se tiendra le 3 avril 2022 avec d’autres animations dont le Répar’Café, la braderie de la Bibliothèque et une conférence « Les Premiers Paysans » dans la salle des fêtes.

Catherine Le-Bec Lesage

Adresse ses félicitations pour le nouveau bulletin municipal.Maurice Osig

Indique qu’une demande de place de stationnement avec un arrêt minute vers le bureau de tabacs lui a été faite ; M. le Maire lui indique que nous ne sommes pas en capacité de le faire appliquer.

Informe qu’une administrée Route de Montcorbon souhaite qu’on rebouche des trous devant chez elle car elle a du mal à sortir sa voiture.

Marie-Charlotte Verhulst

Propose de confectionner des décorations pour la journée du 14 mai 2022. Une réunion est immédiatement prévue le 28 février 2022 à 17h à la mairie.

Roland Vonnet

Informe des prochaines dates du « Cinéma dans mon Village » et des films qui seront proposés : - Tendre et Saignant le jeudi 10 mars 2022 à 20h30.

- Le Chêne le jeudi 14 avril 2022 à 18h.

- Maigret le jeudi 14 avril 2022 à 20h30.

Le prochain conseil se tiendra le 04 avril 2022 à 20h30.