Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE 2023 JUIL 1
Déliberation - DEL 2025 33 Credits scolaires 2025 2026
Arrêté - LISTE 2025 MAI
Déliberation - DEL 2022 43 CREDITS SCOL 2022 2023
Déliberation - DEL 2021 02 RH CHARTE ATSEM
Déliberation - DEL 2021 27 REGLT INT
Déliberation - DEL 2020 66 REGLT FORMATION ELUS 2020
Déliberation - DEL 2021 31 FIN CONVENTION MANDAT COURSE CHENILLAR
Conseil Municipal - DEL 2020 65 REGLT INT CM 2020
Déliberation - DEL 2021 52 CONVENTION spacejunk EAC
Déliberation - LISTE 2025 JUILL
Document publié le Mardi 7 janvier 2025 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE 2025 JUILL)
Thèmes du document : Éducation, Loisirs, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL
LE 07 JUILLET 2025
APPROUVEES A L’UNANIMITE :
• DEL N°47/2025 : Convention pour l’accès des enfants de Champ sur Drac au
centre Malraux pendant la période de fermeture estivale du centre de loisirs
• DEL N°50/2025 : Modification du tableau des emplois : avancements de grade
• DEL N°51/2025 : Modification du règlement des salles : modification des
articles relatifs à la sécurité incendie
APPROUVEES A LA MAJORITE PAR 19 VOIX POUR ET 4 ABSTENTIONS (F.
DEUTSCH, JM. GRENIER, N. MOLLARD, M. RIOU)
• DEL N°48/2025 : Autorisation du Maire à signer le marché pour le transport
scolaire
APPROUVEES A LA MAJORITE PAR 19 VOIX POUR ET 4 VOIX CONTRE (F.
DEUTSCH, JM. GRENIER, N. MOLLARD, M. RIOU)
• DEL N°49/2025 : Ecole maternelle des Sittelles : avenant à un marché de
travaux Taux des impôts locaux : modification