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Déliberation - Liste des deliberations 12 mars 2026
Document publié le Jeudi 12 mars 2026 par la commune de Mont-près-Chambord.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 12 mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Économie et finances,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil
municipal du jeudi 12 mars 2026
Finances
- Délibération 15/2026 : APPROUVÉE
Vote du compte financier unique du budget 2025 « Gestion des locaux commerciaux et de services »
- Délibération 16/2026 : APPROUVÉE
Affectation du résultat du budget 2025 « Gestion des locaux commerciaux et de services »
- Délibération 17/2026 : APPROUVÉE
Vote du budget primitif du budget 2026 « Gestion des locaux commerciaux et de services »
- Délibération 18/2026 : APPROUVÉE
Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement pour
l’exercice 2026
- Délibération 19/2026 : APPROUVÉE
Vote du compte financier unique du budget principal de la commune 2025
- Délibération 20/2026 : APPROUVÉE
Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2025
- Délibération 21/2026 : APPROUVÉE
Affectation du résultat du budget principal de la commune 2025
- Délibération 22/2026 : APPROUVÉE
Vote du budget primitif du budget général de la commune 2026
- Délibération 23/2026 : APPROUVÉE
Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement pour
l’exercice 2026
- Délibération 24/2026 : APPROUVÉE
Autorisation de recrutement d’agents contractuels occasionnels ou saisonniers, ou de remplacement
Mesure de publicité conformément aux dispositions de l’article L2121-25 du CGCT en vigueur depuis le 1er juillet 2022
conformément à l’article 40 de l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021. Le procès-verbal qui se substitue au compte-rendu
sera rendu public après avoir été validé par le conseil municipal lors de sa prochaine séance dès lors qu’il aura été signé par le
secrétaire de séance et par l’exécutif local.