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Déliberation - Liste des deliberations 21 mai 2026
Document publié le Jeudi 21 mai 2026 par la commune de Mont-près-Chambord.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 21 mai 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil
municipal du jeudi 21 mai 2026
L’an deux mille vingt-six, le vingt-et-un mai, à dix-neuf heures quinze minutes, le Conseil municipal de
Mont-près-Chambord, légalement convoqué, s’est réuni dans la salle du conseil municipal en séance
ordinaire, sous la présidence de Philippe DUBOIS, Maire
Présents : Mme Nathalie BINVAULT - M. Albert BESSIN – M. Charles BRUNIE – Mme Vanessa BURY –
M. Jean-Marc CHABOUD – Mme Karine CHEVEREAU – Mme Danièle DEBOUT – M. Philippe DUBOIS –
Mme Mélanie GESCOFF - M. Florent HERMELIN – M. Lionel JARNAUD – M. Laurent JAUMOUILLE Laurent
– Mme Zohra LEFORESTIER – M. Philippe LEGENDRE – Mme Marion MAURICE - Mme Charlotte
MENESTREAU – M. Sichanh RATHSAMY – Mme Laëtitia RIBRIOUX – Mme Catherine SERNY – M. Pascal
TULON
Absents excusés : Mme Sophie BARREAU – M. David COCHIN – M. Laurent VRIET
Absents non excusés :
Procurations : M. David COCHIN à M. Jean-Marc CHABOUD - M. Laurent VRIET à M. M. Lionel JARNAUD
Secrétaire de séance : Mme Zohra LEFORESTIER
____________
Organisation du Conseil Municipal
Choix des délégués pour les syndicats intercommunaux
- Délibération 44/2026 : APPROUVÉE
Remplacement de Mme Annie Corbin au sein des commissions par Mme Nathalie Binvault
Budget – décisions financières
- Délibération 45/2026 : APPROUVÉE
Demande de subvention auprès de la Préfecture au titre du Fonds Vert – Recyclage foncier pour la
phase 1 du projet de requalification du quartier de la Chabardière : recyclage foncier par l’acquisition et
la démolition du hangar vétuste qui occupe l'ensemble de la parcelle en vue de revaloriser et
redynamiser le quartier
- Délibération 46/2026 : APPROUVÉE
Tarifs des entrées aux concerts organisés à la baignade et dans le cadre des “Envolées musicales de
Mont” à la mairie
- Délibération 47/2026 : APPROUVÉE
Décisions modificatives n°1 du budget général Jury d’assises
- Délibération 48/2026 : APPROUVÉE
Etablissement de la liste préparatoire des jurés d’assises 2027
Communauté de communes du Grand Chambord
- Délibération 49/2026 : APPROUVÉE
Désignation des membres au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées
(CLECT) de la Communauté de communes Grand Chambord
- Délibération 50/2026 : APPROUVÉE
Désignation d’un référent frelons asiatiques
SIDELC
- Délibération 51/2026 : APPROUVÉE
Information et motion relative à la compétence « distribution d’électricité »
Mesure de publicité conformément aux dispositions de l’article L2121-25 du CGCT en vigueur depuis le 1er juillet 2022
conformément à l’article 40 de l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021. Le procès-verbal qui se substitue au compte-rendu
sera rendu public après avoir été validé par le conseil municipal lors de sa prochaine séance dès lors qu’il aura été signé par le
secrétaire de séance et par l’exécutif local.