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Déliberation - liste des deliberation examinees au conseil municipal du 15 decembre 2022
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Wattrelos.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberation examinees au conseil municipal du 15 decembre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Consommateurs,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2022
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN CONSEIL MUNICIPAL
1/2
Rapporteur : Monsieur le Maire
01 -Débat d’Orientations Budgétaires – Examen du Rapport d’Orientations Budgétaires
pour 2023
Rapporteure : Madame Myriam DE SMEDT, Adjointe au Maire
02 -Personnel Municipal – Modification du tableau des effectifs – Création de postes
03 -Personnel Municipal – Ratios « Promu – Promouvable » pour avancement de grade -
année 2022
04 -Versement de la participation financière de la Ville aux Associations – Convention Territoriale
Globale (CTG) / Bonus territoire 2021 – Association Acti’Jeunes
05 -Versement de la participation financière de la Ville aux Associations – Convention Territoriale
Globale (CTG) / Bonus territoire 2021 – Association des Centres Sociaux de Wattrelos
06 -Convention entre la Commune et le Centre Communal d’Action Sociale –
Coopération pour la mise en place d’un logiciel de gestion du temps de travail
07 -Avenant n° 2 de prolongation de la convention locale d’utilisation de l’abattement de la
taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)
Rapporteure : Madame Michèle COQUELLE, Adjointe au Maire
08 -Projet de volontariat intergénérationnel
09 -Convention de partenariat pour lutter contre l’isolement des aînés et des plus fragiles
en situation de handicap avec le Département du Nord et la MDPH du Nord
Rapporteur : Monsieur Henri GADAUT, Adjoint au Maire
10 -Cimetières – Barèmes des Concessions et des droits divers – A compter du 1er janvier 2023
11 -Convention d’occupation entre la Ville et GrDF
12 -Convention d’occupation entre la Ville et Enedis
Rapporteur : Monsieur Tarik MEKKI, Adjoint au Maire
13 -Association Roubaisienne d’Insertion (ARI) - Conclusion d’une convention de financement
Rapporteure : Madame Zohra REIFFERS, Adjointe au Maire
14 -Nouveau programme de renouvellement urbain des Villas – Bilan de concertation préalable
15 -Cession d’un parcellaire au Département du Nord – Collège Pablo Neruda – Complément
Rapporteur : Monsieur Steeve DE MATOS, Conseiller Municipal Délégué
16 -Règlement de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant
Rapporteure : Madame Basma HAMMAMI BELAID, Conseillère Municipale Déléguée
17 -Recensement partiel de la population 2023 – Règlement des dépenses SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2022
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN CONSEIL MUNICIPAL
2/2
Rapporteur : Monsieur le Maire
18 -Conclusion d’avenant à la convention avec l’Association Acti’Jeunes
19 -Conclusion d’avenant à la convention avec l’Association des Centres Sociaux
20 -Décision Modificative n°3
21 -Budget Communal – Mesures Conservatoires