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Déliberation - liste des deliberations examinees lors de la seance du conseil municipal du 7 avril
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Wattrelos.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees lors de la seance du conseil municipal du 7 avril)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Budget,
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AVRIL
DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN CONSEIL MUNICIPAL
Rapporteur : Monsieur le Maire
01 - Budget communal – Adoption du règlement budgétaire et financier
02 - Débat d’orientations budgétaires – Examen du rapport d’orientations budgétaires pour 2026.
03 - Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale - Désignation des membres
du Conseil Municipal
04 - Commission d’appel d’offres - Désignation des membres du Conseil Municipal
05 - Commission d’appel d’offres appelée à se prononcer sur les délégations de Service Public –
Désignation des membres du Conseil Municipal
06 - Établissements publics locaux d’enseignement - Désignation de représentants
07 - Établissements d’enseignement privé - Conseil d’administration - Désignation d’un représentant
08 - Comité de la Caisse des Ecoles Publiques de Wattrelos - Désignation de représentants
09 - Association « Office Municipal de l’Éducation Permanente »- Désignation de représentants
10 - Association « Avenir Jeunesse » - Désignation de représentants
11 - Association Acti’Jeunes - Désignation des représentants
12 - Comité des œuvres sociales – Ville de Wattrelos – Désignation du représentant CNAS
13 - Désignation d’un représentant de la commune à l’assemblée générale de SMACL assurances
14 - Association SIAVIC – Désignation d’un représentant
15 - Conseil de discipline de recours – Désignation d’un représentant
16 - Wattrelos Découvertes - Désignation de représentants
17 - Centre d’études et d’expertises sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement -
Désignation d’un représentant
18 - Société Anonyme d’Économie Mixte « Ville Renouvelée » - Désignation d’un délégué du Conseil
Municipal
19 - SIVU fourrière animale - Désignation des représentants
Rapporteure : Madame Océane LEVEQUE
20 - Politique de la Ville - programmation 2026 - Volet wattrelosien du contrat de ville et des
solidarités