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Déliberation - microsoft word liste des deliberations examinees en cm
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Wattrelos.
Lien du pdf (Déliberation - microsoft word liste des deliberations examinees en cm)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Famille,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DÉCEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL
1/3
Rapporteure : Madame Myriam DE SMEDT, Adjointe au Maire
01 - Personnel Municipal – Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
02 - Personnel Municipal – Instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le risque prévoyance dans le cadre de la convention de participation conclue
03 - Personnel Municipal – Ratios « promus- promouvables » pour les avancements de grade – année 2023
04 - Personnel Municipal – Modification du tableau des effectifs – Création de postes
05 - Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale 2022 – Rapport annuel
06 - Versement de la participation financière de la Ville aux associations – Convention Territoriale Globale (CTG)/Bonus Territoires solde 2022 – Association des Centres Sociaux de Wattrelos
07 - Versement de la participation financière de la Ville aux associations – Convention Territoriale Globale (CTG)/Bonus Territoires solde 2022 – Association Acti’Jeunes
Rapporteur : Monsieur Henri GADAUT, Adjoint au Maire
08 - Cimetières Communaux – Barèmes des concessions et des droits divers – A compter du 1er janvier 2024
09 - Cimetière Métropolitain – Convention de gestion avec la Métropole Européenne de Lille
Rapporteur : Monsieur Tarik MEKKI, Adjoint au Maire
10 - Association Roubaisienne d’Insertion (ARI) – Conclusion d’une convention de financement
11 - Résidence Plus – Conclusion d’une convention de financement
12 - Convention d’objectifs et d’obligations de service public entre la Ville de Wattrelos et l’association Acti’jeunes – Avenant de prolongation
Rapporteure : Madame Zohra REIFFERS, Adjointe au Maire
13 - Désaffectation et déclassement de terrains rue Thérin pour construction de logements
14 - Dénomination d’une voirie – Site Lainière
15 - Cession d’un terrain au département du Nord pour la construction d’un collège
Rapporteure : Madame Myriam LESTIENNE, Adjointe au Maire
16 - Electromobilité – Adhésion à la Centrale d’Achat Régionale
Rapporteur : Monsieur Azedine TALEB-AHMED, Adjoint au Maire SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DÉCEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL
2/3
17 - Coopération intercommunale en matière scolaire – Modification de la convention relative à l’inscription des élèves extra-muros
18 - Transfert de la compétence « usage numérique/NTIC en matière de numérique éducatif » au Syndicat Mixte Ouvert « Nord /Pas-de-Calais Numérique »
Rapporteure : Madame Sylvie ZAIDI, Adjointe au Maire
19 - Séjours de vacances – Participation des familles aux dépenses de fonctionnement
Rapporteur : Monsieur Jacques DELFOSSE, Conseiller Municipal Délégué 20 - Office Municipal des Sports – Subvention exceptionnelle tournoi Mohacs
Rapporteur : Monsieur Steeve DE MATOS, Conseiller Municipal Délégué
21 - Approbation de l’inscription de la marque « Wattrelos » à l’Institut National de la Propriété Industrielle
22 - Structures d’accueil de la Petite Enfance – Partenariat – Conventions
Rapporteur : Monsieur Benjamin CAILLIERET, Conseiller Municipal Délégué
23 - Convention de partenariat pour le maintien de la fourniture d’eau aux familles en difficulté de Wattrelos.
24 - Approbation et lancement du projet territoire zéro non-recours
Rapporteure : Madame Basma HAMMAMI-BELLAID, Conseillère Municipale Déléguée
25 - Recensement partiel de la population 2024 – Règlement des dépenses
Rapporteure : Madame Pamela GUILBERT, Conseillère Municipale Déléguée
26 - Convention et frais de participation pour l’organisation des prestations de restauration aux accueils collectifs de mineurs de l’association des Centres Sociaux de Wattrelos
Rapporteure : Madame Béatrice DUJARDIN, Conseillère Municipale Déléguée
27 - Festival de Foodtrucks de Wattrelos – Tarifs et modalités d’organisation et de fonctionnement
Rapporteur : Monsieur le Maire
28 - Commissions Municipales – Désignation des membres – Délibération modificative
29 - Adoption de la décision modificative n°3
30 - Budget Communal - Adoption nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 et du règlement budgétaire et financier
31 - Budget Communal – Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 : Modalités et durées des amortissements SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DÉCEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL
3/3
32 - Budget Communal – Mesures conservatoires
33 - Débat d’orientations budgétaires – Examen du rapport d’orientations budgétaires pour 2024