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Déliberation - liste des deliberations examinees lors de la seance du conseil municipal du 18 decembre 2024
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune de Wattrelos.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees lors de la seance du conseil municipal du 18 decembre 2024)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 18 DÉCEMBRE 2024
ORDRE DU JOUR
e Désignation du secrétaire
° Approbation du procès-verbal du 17 octobre 2024
PROJETS DE DELIBERATION
Rapporteure : Madame Myriam DE SMEDT, Adjointe au Maire
01 -Personnel Municipal - Détermination du taux de promotion des avancements de grade - Modificatif
02 -Personnel Municipal du cadre permanent — Mise à jour du tableau des effectifs — Création et
suppression de postes.
03 -Emploi fonctionnel administratif de Directeur Général des Services
04 -Emplois fonctionnels administratifs de Directeur Général Adjoint des Services
05 -Recrutement d’agents contractuels pour remplacer temporairement des agents indisponibles sur le
fondement de l’article 1.332-13 du Code Général de la Fonction Publique
06 -Contentieux AG INSURANCE Signature quittance de solde
07 -Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2023 — Rapport annuel
08 -Versement de la participation financière de la ville aux associations - Convention Territoriale Globale -
(CTG)/bonus territoires - solde 2023 — Association Acti Jeunes
09 -Versement de la participation financière de la ville aux associations - Convention Territoriale Globale -
(CTG)/bonus territoires - solde 2023 — Association Centres Sociaux de Wattrelos
10 -Conventions pluriannuelles d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties
dans les quartiers prioritaires.
Rapporteur : Monsieur Henri GADAUT, Adjoint au Maire
11 -Cimetières Communaux — Barèmes des concessions et des droits divers — À compter du 1” janvier 2025
Rapporteur : Monsieur Tarik MEKKI, Adjoint au Maire
12 Association Roubaisienne ARI — Conclusion d’une convention de financement
13 -Résidence Plus - Conclusion d’une convention de financement
Rapporteure : Madame Myriam LESTIENNE, Adjointe au Maire
14 -Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal - Attribution d’un
fonds de concours pour la réalisation du projet de mise en place d’une centrale solaire - photovoltaïque
sur la toiture de la cuisine centrale
Rapporteure : Madame Sylvie ZAIDI, Adjointe au Maire
15 -Demande de régularisation d'achats par les régies d’avances périscolaires
Rapporteure : Madame Catherine OSSON, Conseillère Municipale Déléguée
16 -Relations extérieures - Aides financières pour les échanges 2024
Rapporteure : Madame Basma HAMMAMI-BELAID, Conseillère Municipale Déléguée
17 -Recensement partiel de la population 2025 - Règlement des dépenses
ot
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72 Rapporteure : Madame Béatrice DUJARDIN, Conseillère Municipale Déléguée
18 -Supports d'affichage commercial et public — Redevance d'occupation du domaine public
Rapporteur : Monsieur Steven MARROUKI, Conseiller Municipal Délégué
19 -Revalorisation de matériel informatique
20 -Rachat de consommables imprimantes
Rapporteur : Monsieur le Maire
21 -Commissions Municipales — Désignation des membres — Délibération modificative
22 -Etablissements Publics Locaux d’enseignements — Modification des représentants — Collège NADAUD
23 -Association « Office Municipal de l'Education Permanente » - Désignation d’un nouveau représentant
24 “Taxes et produits irrecouvrables - Créances admises en non-valeur
25 -Taxes et produits irrécouvrables - Créances éteintes
26 -Budget Communal — Mesures Conservatoires
27 -Condusion d’avenant à la convention avec l'association Act’ jeunes
28 -Conclusion d’avenant à la convention avec l'Association Centres Sociaux Wattrelos
29 -Décision Modificative N°2
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