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Déliberation - 1682408456 2023 02 11 Convention avec le groupement syndical forestier
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Lien du pdf (Déliberation - 1682408456 2023 02 11 Convention avec le groupement syndical forestier)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Tourisme,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DE
LA
CORRÈZE
COMMUNE
DE
MEYMAC
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19 EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mille
vingt-trois,
Le
trente
mars,
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Meymac,
régulièrement
convoqué,
s’est
tenu
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Philippe
BRUGÈRE,
Maire. Étaient
Présents:
Philippe
BRUGERE,
Philippe
AYFFRE,
Monique
BEAUVVY-VIEILLEMARINGE,
Joël
BEZANGER,
Marie-Hélène
CHAUQUET,
Etienne
COUIGNOUX,
Marie-José
GUIGNABEL,
Christian
LEFRANCOIS,
Lionel
ROUSSET,
Jean-Pierre
SAUGERAS,
Alain
VERMOREL,
Thierry
BAILLARD,
Corinne
BRINDEL,
Sandra
CHARRIERE
Absents
excusés
: Mélanie
FLAMENT,
Charlotte
BOURG
Procurations
: Anne-Marie
AUBESSARD
à Jean-Pierre
SAUGERAS,
Catherine
NIRELLI
à Marie-Hélène
CHAUQUET,
Violette
JANET-WIOLAND
à Marie-José
GUIGNABEL
Date
de
la convocation
: 20
mars
2023
Secrétaire
de
séance
: Marie-Hélène
CHAUQUET
DELIBERATION
N°
2023-02-11
Objet
: CONVENTION
AVEC
LE
GROUPEMENT
SYNDICAL
FORESTIER
Jean-Pierre
SAUGERAS,
Maire-Adjoint,
donne
lecture
au
Conseil
Municipal,
d’une
convention
à
intervenir
avec
le Groupement
Syndical
Forestier
afin
de
promouvoir
l’activité
touristique
et sportive
sur
le territoire
communal,
au
titre
de
l’année
2023.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à la
majorité
(le
Maire
ne
prenant
pas
part
au
vote
car
Président
du
GSF):
- _
DONNE
son
accord
pour
souscrire
pour
2023
une
convention
avec
le GSF
-__ DIT
que
le BP
2023
de
la Commune
à intégrer
ces
éléments,
- AUTORISE
le Maire-Adjoint
à signer
cette
convention.
Pour
extrait
conforme,
Le
30
Mars
2023
La
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire
joint
dE
Marie-Hélène
CHAUQUET
Jean-Pierre
SAUGERAS
A
ls
Accusé
de
réception
en
préfecture
019-211913603-20230414-2023-02-11-DE Date
de
télétransmission
: 17/04/2023
Date
de
réception
préfecture
: 17/04/2023