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Déliberation - del 2023 87 actualisation conseillers commission personnel communal prevention securite
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carbonne.
Lien du pdf (Déliberation - del 2023 87 actualisation conseillers commission personnel communal prevention securite)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
DE
CARBONNE
- DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-GARONNE
©
Délibération
numéro
| 2023187
SN
NOMBRES
DE HEMPRES
RTE
(
C
M
TS
exerci
pa
à le
ce
délibération
Î
29
29
23
Vote
par
procuration
04
CARBONNE
Date
convocation
13/09/2023
ville-carbonne.fr
Date
de
publication
27/09/2023
DÉLIBÉRATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
mardi
19
septembre
2023
L'an
deux
mille
vingt
trois
et
le dix-neuf
septembre,
à 18
heures,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
Sous
la présidence
de
: Monsieur
Denis
TURREL,
Maire.
Présents:
MM.
Denis
TURREL,
Marie-Caroline
TEMPESTA,
Ali
BENARFA,
Madeleine
LIBRET-LAUTARD,
Michel
VIGNES,
Corinne
GOUZY,
Rémi
RAMOND,
Sandra
DA
SILVA,
Elias
TAYIAR,
Françoise
HENRY,
Jacques
GAILLAGOT,
Bernard
BARRAU,
Pierre
HELLÉ,
Didier
GENTY,
Huguette
DEDIEU,
Franck
QUIN,
Corinne
MASSA,
Laurence
CANITROT,
Sandra
LACOSTE,
Fabrice
COT,
Emilie
BLANIC,
Bastien
HO,
Marion
GÉLIS.
Procurations:
Mme
Sophie
RENARD
donne
procuration
à Mme
Françoise
HENRY,
M.
Stéphane
LE
BRUN
donne
procuration
à M.
Denis
TURREL,
Mme
Marcella
VALLANIA
donne
procuration
à Mme
Huguette
DEDIEU,
M.
Julien
GLINKOWSKI
donne
procuration
à Mme
Corinne
MASSA.
Absents
excusés
: MM.
Sophie
RENARD,
Stéphane
LE
BRUN,
Marcella
VALLANIA,
Julien
GLINKOWSKI.
Absents
: Corinne
PONS,
Cédric
HAMMER.
A été
nommé
secrétaire
: M.
Pierre
HELLÉ.
Objet
: Actualisation
des
conseillers
participant
à ta
commission
municipale
Personnel
Municipal,
Prévention
et
Sécurité.
Monsieur
le
Maire
fait
part
d'une
demande
d'une
conseillère
municipale
d'intégrer
la
commission
municipale
personnel
municipal,
prévention
et
sécurité.
La
délibération
prise
le 26
mai
2020
sur
la composition
des
commissions
municipales
doit
donc
être
modifiée
et
mise
à jour.
il y
a lieu
de
délibérer
pour
acter
de
la
nouvelle
composition
de
cette
commission.
Ville
de
Carbonne
— place
Jules
Ferry
— 31390
Carbonne.
Tél.
05
61 87
80
OS.
Courriel:
contact@ville-carbonnefr.
Page
1 sur
2
Commission
concernée
|
Composition
actuelle
PERSONNEL
MUNICIPAL,
| VIGNES,
GAILLAGOT,
GENTY,
PONS,
CANITROT,
COT
PREVENTION et
SÉCURITÉ
Nouveau
membre
: LACOSTE
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
d'approuver
la nouvelle
composition
de
la
commission
municipale
personnel
municipal,
prévention
et
sécurité.
Après
délibération,
le Conseil
Municipal
décide
:
-__ Approuve
la nouvelle
composition
de
la commission
municipale
personnel
municipal,
prévention
et
sécurité
proposée
ci-dessous
:
Commission
concernée
|
Composition
actuelle
PERSONNEL
MUNICIPAL,
|
VIGNES,
GAILLAGOT,
GENTY,
PONS,
CANITROT,
COT,
LACOSTE
PREVENTION et
SÉCURITÉ
Adopté
à l'unanimité.
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme.
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Pierre
HELLE
La présente délibération peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le tribunal
administratif
de
Toulouse
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication.
Elle
peut
également
faire
l'objet
d'un
recours
gracieux
devant
l'autorité
territoriale
dans
le
même
délai.
Cette
démarche
prolonge
le délai
de
recours
contentieux
qui
doit
alors
être
introduit
dans
le délai
de
deux
mois
suivant
la réponse.
L'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
mois
au
recours
gracieux
vaut
rejet
implicite.
Page
2 sur
2