Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - del 2024 12 modif composition commission appel off
Déliberation - del 2024 10 modif composition conseil administrati
Déliberation - del 2024 129 tarifs salles municipales
Déliberation - del 2024 75 tarifs piscine municipale
Déliberation - del 2023 62 actualisation membres commission urban
Déliberation - del 2024 89 accroissement saisonnier activite bar
Déliberation - del 2023 87 actualisation conseillers commission p
Déliberation - del 2024 137 frais scolarite
Déliberation - del 2023 109 tarifs piscine municipale
Déliberation - del 2024 118 creances eteintes
Déliberation - del 2024 11 modif composition commissions municipales
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carbonne.
Lien du pdf (Déliberation - del 2024 11 modif composition commissions municipales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
DE
CARBONNE
- DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-GARONNE
Délibération
numéro
| 2024111
NOMBRES
DE
MEMBRES En
Qui
ont
pris
exerci
part
à la
ce
délibération
29
29
22
Vote
par
procuration
02
Afférents
au
Conseil
Municipal
+ Co
CARBONNE
Das
convocation
| 28/02/2024
Ville-carbonne.Fr
Date
de
publication
13/03/2024
DÉLIBÉRATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
mardi
05
mars
2024
L'an
deux
mille
vingt
quatre
et
le
cinq
mars,
à 20
heures,
Le
Conse’!
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
Sous
la présidence
de
: Monsieur
Denis
TURREL,
Maire.
Présents
:
MM.
Denis
TURREL,
Marie-Caroline
TEMPESTA,
Al
BENARFA,
Madeleine
LIBRET-LAUTARD,
Michel
VIGNES,
Corinne
GOUZY,
Rémi
RAMOND,
Sandra
DA
SILVA,
Elias
TAYIAR,
Jacques
GAILLAGOT,
Martine
LAGARDE,
Pierre
HELLÉ,
Didier
GENTY,
Huguette
DEDIEU,
Corinne
MASSA,
Corinne
PONS,
Sandra
LACOSTE,
Marcella
VALLANIA,
Emilie
BLANIC,
Bastien
HO,
Marion
GÉLIS,
Julien
GLINKOWSKI.
Procurations
:
Mme
Laurence
CANITROT
donne
procuration
à M.
Michel
VIGNES,
M.
Cédric
HAMMER
donne
procuration
à M.
A
BENARFA. Absents
excusés:
MM.
Stéphane
LE
BRUN,
Laurence
CANITROT,
Fabrice
COT,
Cédric
HAMMER.
Absents
: MM.
Bernard
BARRAU,
Sophie
RENARD,
Franck
QUIN.
A été
nommé
secrétaire
: M.
Julien
GLINKOWSKI.
Objet
: Modification
de
la
composition
des
commissions
municipales
Monsieur
le Maire
indique
que
suite
à l’arrivée
de
Madame
Martine
Lagarde
en
tant
que
conseillère
municipale,
il lui
est
proposé
d'intégrer
des
commissions
municipales.
Madame
Martine
Lagarde
souhaite
intégrer
la
commission
culture
et
communication. Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
d'approuver
la
nouvelle
composition
de
cette
commission.
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
:
-__ Approuve
la
nouvelle
composition
de
cette
commission
:
Vile
de
Carbonne
- place
Jules
Ferry
— 31390
Carbonne.
Tél.
O5
61
87
80
OS.
Courriel:
contact@ville-carbonne:fr.
Page
1 sur
2 - CULTURE
ET
COMMUNICATION
: MM.
GOUZY,
LAGARDE,
GENTY,
RENARD,
HO,
GELIS.
Adopté
à l'unanimité.
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme.
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Julien
GLINKOWSKI
Denis
TÜRREL
La présente délibération peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le tribunal
administratif
de
Toulouse
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication.
Elle
peut
également
faire
l'objet
d'un
recours
gracieux
devant
l'autorité
territoriale
dans
le
même
délai.
Cette
démarche
prolonge
le délai
de
recours
contentieux
qui
doit
alors
être
introduit
dans
le délai
de
deux
mois
suivant
la réponse.
L'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
mois
au
recours
gracieux
vaut
rejet
implicite.
Page
2 sur
2