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Document publié le Jeudi 17 septembre 2009 par la commune de Neung-sur-Beuvron.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2009 09 17)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Eau et assainissement,
1
RÉUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 17 SEPTEMBRE 2009
L’an deux mil neuf, le jeudi dix sept septembre, à 20 heures 30, le Conseil Municipal s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Michel LEGOURD, Maire.
Etaient présents : M. Jean-François GIRARD, M. Claude HENRY, Mme Catherine ANDRÉ, Mme Annick LELIÈVRE, M. Jean-Michel DOUSSELIN, Mme Sophie FOUCHER, M. Benoît MORCHOINE, M. Lucien DUCHESNE, Mme Christiane COSSÉ.
Absents excusés : Mme Marie-Thérèse LEGOURD, M. Arnaud CORBEAU, M. Jean-Vincent BONIN, M. Maurice DELANOUE,
Secrétaire : Mme Annick LELIEVRE.
ORDRE DU JOUR :
1. Travaux Place et Rue Albert Prudhomme
2. Travaux de voirie 2009
3. Travaux vestiaires football
4. SCI MONA
5. Bail locaux rue des A.F.N.
6. Vente parcelle chemin de Courton
7. Re-homologation des Itinéraires de Grande Randonnée
8. Location logement perception
9. Fiscalité directe locale
10. Travaux : passerelle de la Tharonne
11. Indemnité de conseil au percepteur
12. Périmètre de sécurité du château d’eau (forage)
13. Travaux : chemin des Castors
plantations
mobilier urbain
Sologne à Vélo
éclairage public
bâtiment EDF (peinture)
Questions diverses et informations 2
1. Travaux Place et Rue Albert Prudhomme
Appel d’offre fait : ouverture des enveloppes en mairie : lundi 31 août 09
Les entreprises retenues sont les moins disantes.
Deux rapports d’analyses ont été remis par par le cabinet AP’SOLU.
Lot n° 1 Entreprise EUROVIA : 208 814.30 € H.T.
Lot n° 2 Entreprise VÉOLIA : 48 864.50 € H.T.
Oui à l’unanimité
2. Travaux de voirie 2009
Suite à la réception des offres concernant la réfection des rues et chemins de la commune, des additifs sont nécessaires. Monsieur le maire a accompagné des ingénieurs de différentes entreprises sur place.
Une réunion sera ensuite organisée afin de choisir les sociétés retenues et le programme à réaliser en 2009.
3. Travaux vestiaires football
Les vestiaires sont vétustes et ont besoin de réhabilitation. Un agrandissement est envisagé. Une subvention peut être demandée à la fédération de football dans la cadre du Fonds d’Aide au Football Amateur.
Monsieur le maire va demander un plan à un architecte.
Les travaux sont reportés à l’année prochaine.
4. SCI MONA
Le site a été nettoyé par les employés de commune. L’entreprise SUEZ a évacué les produits et bidons restants sur le site. L’analyse effectuée n’a pas révélé la présence de PCB (pyralène).
Une entreprise située sur Neung souhaiterait s’installer sur ce site
Une réponse favorable a été donnée par les services de la DDASS ainsi que de la Sous- Préfète de Romorantin pour la réhabilitation du site au vu de l’activité projetée.
La Communauté de Communes fera une proposition d’achat au liquidateur de l’ensemble des locaux (50 000 €).
5. Bail locaux rue des A.F.N.
Pas de documents de l’entreprise LED POWER pour établir le bail, la délibération est reportée. Un bail précaire sera établi sur 23 mois avec une promesse de vente de 120 000 €. Des travaux seront réalisés par la commune.
6. Vente parcelle chemin de Courton
Monsieur Dominique GOUINEAU souhaite acquérir une parcelle située au fond de son terrain (+ ou – 350 m²) à 38 € le m². Un bornage sera demandé à Monsieur DUMONT, géomètre. 3
7. Re-homologation des Itinéraires de Grande Randonnée
Le Comité Départemental de la Randonnée Pédestre souhaite dans l’intérêt touristique renouveler l’homologation des Itinéraires de Grande Randonnée.
Oui à l’unanimité
La Sologne à Vélo (Départ de la Loire jusqu’à Gien)
Projet de la Communauté de Communes qui a commencé les travaux sur la commune de Neung (GR 31). La passerelle située sur le GR 31 au niveau du gué de Villemalet est à remplacer pour des raisons de sécurité : demander un devis à l’entreprise RICHER.
8. Logement perception
Un bail sera établi pour un montant de 400 € à Monsieur CHARLANE Jérome au 1er septembre2009.
Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer le bail.
Oui à l’unanimité
Les locaux de la perception pourront être utilisés pour un RSP (Relai de Service Public) Une personne de la communauté de communes effectuerait un mi-temps.
9. Fiscalité directe locale
Demande d’exonération de la taxe d’habitation sur les gîtes et les chambres d’hôtes et meublés situés en Zone de Revitalisation Rurale. Ce secteur d’activité n’a pas souffert de la crise cette année.
Pas d’exonération : oui à l’unanimité
10. Indemnité de conseil percepteur
Renouvellement
Oui à l’unanimité
11. DM Camping
Une décision modificative est nécessaire pour mandater les frais de gestion (CB)
Oui à l’unanimité 4
12.Périmètre de sécurité du château d’eau (forage)
Un dossier doit être déposé pour les travaux à effectuer. Il faudra ensuite faire une demande de subvention tant pour les travaux de la commune que pour les particuliers situés dans le périmètre avant fin septembre.
- Commune : condamner l’ancien forage
passage caméra (Véolia)
clôture à refaire
- Particuliers : puits – citernes aériennes et sous-terraines – raccordements
Le cabinet SAFEGE (TOURS) est mandaté pour l’assistance technique pour ce dossier.
Oui à l’unanimité
13.Travaux d’aménagement
Le chemin des Castors rejoint le chemin des remparts,
La passerelle de la Tharonne est terminée,
Les plantations côté droit de la Tharonne cacheront sur ce chemin la station d’épuration et du mobilier urbain sera installé ainsi que de l’éclairage public, L’ancien bâtiment EDF (les peintures extérieures ont été refaites par les employés de commune).
Questions diverses et informations
Demander à Madame HENRY Stéphanie (locataire à l’école) d’éviter de garer les véhicules dans la cour de l’école quand il y a de l’école.
Panneau d’interdiction rue De Geoffre – à modifier : uniquement en horaires scolaires.
Site de Neung : à refaire – voir pour l’acquisition d’un logiciel.
Pyro fêtes : tirage du feu d’artifice – stage de 5 jours : 750 €
Jean-Michel DOUSSELIN y réfléchit…
Lettre de remerciements de Monsieur et Madame VANNIER – 22 rue du Parc - le 1er PRIX du fleurissement.
Éclairage public : pour la réduction de la facture électrique : diminution de la durée (minuit – 6 heures du matin et plus tard le weekend 2 heures du matin)
- Demander un devis pour mettre des tableaux de commande
Chemin de Courton : 1 stop à changer
Rue du stade : travaux de voirie sommaires à prévoir.
Supermarché : pas de date de début de travaux à ce jour.
Séance levée à 22 H 30 5