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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bazougers.
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Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique, Démocratie,
16
Département
de
la
Mayenne
Commune
de
Bazougers
Date
de
convocation
:
16/02/2023
Nombre
de
conseillers :
Conseil
Municipal
En
exercice
:
15
Présents:
13
Votants:
13
Séance
du
7 mars
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
sept
mars,
à
vingt
heures
trente,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Bazougers,
convoqués
en
réunion
ordinaire,
se
sont
réunis
au
lieu
ordinaire
de
leur
séance,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jérôme
Landelle.
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
:
Mme
LEVEILLE
Emilie
ler
adjointe
M.
JEANNIN
Jean-Luc
Conseiller
municipal
M.
BRECIN
Wilfrid
2ère adjoint
Mme
DEPRES
Magalie
Conseillère
municipale
Mme
PELMOINE
Naura
3ème adjointe
M.
DOUILLET
Bertrand
Conseiller
municipal
Conseillère
municipale
M.
GUILMEAU
Mickaël
Conseiller
municipal
M.
MAHIER
Jérôme
Conseiller
municipal
M.
LE
GROS
Mickaël
Conseiller
municipal
Conseillère
municipale
M.
PANNETIER
Emmanuel
Conseiller
municipal
M.
HEVIN
Alain
Conseiller
municipal
M.
LHUILLIER
Pascal
Conseiller
municipal
Étaient
absents
excusés
les
conseillers
municipaux
suivants
: Mme
DAUPHIN
Maryline,
M.
HERAULT
Jimmy
A
été
élu
secrétaire
de
séance
: M.
MAHIER
Jérôme
Ordre
du
jour : Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
6 février
2023
Comptes
administratifs
2022
Commune
et
Lotissement
des
Roseaux
Comptes
de
gestion
2022
Commune
et
Lotissement
des
Roseaux
Redevance
Occupation
du
Domaine
Public
2023
Préau
ombrière
de
l’école
publique
: décision
Présentation
des
fiches
d'intervention
de
l'aménagement
du
cimetière
Questions
diverses
Si 9 EN LS, Qi Re [ES
Approbation
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
7 février
2023
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
si
le compte
rendu
de
la séance
du
7 février
2023
peut
être
approuvé.
Le
Conseil
Municipal
après
délibération,
DECIDE
: d'approuver
le compte
rendu
du
7 février
2023
ADOPTÉ :
à l'unanimité
des
membres
présents
Commune
de
Bazougers
Séance
du
7 mars
2023 TC 17
Ajout
à
l’ordre
du
jour
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
d'ajouter
à
l’ordre
du
jour
:
- Renouvellement
de
la commission
de
contrôle
pour
la gestion
des
listes
électorales
DECIDE
: d'approuver
l’ajout
à l’ordre
du
jour
du
point
ci-dessus
ADOPTÉ :
à l'unanimité
des
membres
présents
DCM
2023-013
: Compte
administratif
2022
Lotissement
des
Roseaux
Monsieur
le
Maire
sort
pendant
le vote.
Le
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Madame
Léveillé
Emilie,
délibérant
sur
le
compte
administratif
de
2022
dressé
par
Monsieur
Landelle
Jérôme,
Maire,
lui
donne
acte
de
la
présentation
du
compte
administratif
du
lotissement
des
Roseaux,
lequel
peut
se
résumer
ainsi :
Section
de
fonctionnement
:
PREVU
REALISE
DEPENSES
387
611.38
€
289
092.38
€
RECETTES
387
611.38
€
321
594.19
€
Résultat
de
fonctionnement
de
clôture
2022 :
Excédent
de
32
501.81
€
Résultat
clôture
exercice
2021 :
Déficit
de
4
989.84
€
Résultat
clôture
fonctionnement
année
2022 :
Excédent
de
27
511.97
€
Section
d'investissement :
PREVU
REALISE
DEPENSES
285
376.85
€
242
377.52
€
RECETTES
285
972.38
€
285972.38€
Résultat
d'investissement
de
clôture
2022 :
Excédent
de
43
594.86
€
Résultat
clôture
exercice
2021 :
0.00
€
Résultat
clôture
investissement
année
2022 :
Excédent
de
43
594.86
€
Commune
de
Bazougers
Séance
du
7 mars
2023 DCM
2023-0714
: Compte
administratif
2022
Commune
Monsieur
le
Maire
sort
pendant
le vote.
St 18
Le
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Madame
Léveillé
Emilie,
délibérant
sur
le
compte
administratif
de
2022
dressé
par
Monsieur
Landelle
Jérôme,
Maire,
lui
donne
acte
de
la
présentation
du
compte
administratif
de
la Commune,
lequel
peut
se
résumer
ainsi :
Ÿ”_
Section
de
fonctionnement
:
PREVU
REALISE
DEPENSES
1 294
523.40
€
801
473.61
€
RECETTES
1
294
523.40
€
929
194.22
€
Résultat
de
fonctionnement
de
clôture
2022
:
Résultat
clôture
exercice
2021 :
Résultat
clôture
fonctionnement
année
2022 :
Excédent
de
127
720.61
€
Excédent
de
411
355.96
€
Excédent
de
539
076.57
€
Ÿ
Section
d'investissement
:
PREVU
REALISE
DEPENSES
880
883.40
€
479
389.56
€
RECETTES
880
883.40
€
427
239.85
€
Résultat
d'investissement
de
clôture
2022
:
Résultat
clôture
exercice
2021 :
Résultat
clôture
investissement
année
2022 :
Restes
à
réaliser
Restes
à
réaliser
Total
restes
à
réaliser :
DCM
2023-015
: Comptes
de
gestion
2022
Commune
et
Lotissement
des
Roseaux
Déficit
de
52
149.71
€
Déficit
de
6 974.34
€
Déficit
de
59
124.05
€
Dépenses
: 372
766.00
€
Recettes
: 72
892.00
€
Déficit
de
299
874.00
€
Soit
un
déficit
total
de
358
998.05
€
Après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif
de
l'exercice
2022,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
des
mandats,
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
Receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
de
l’état
de
l’Actif,
l’état
du
passif,
l’état
des
restes
à recouvrer
et
l’état
des
restes
à payer,
Après
s'être
assuré
que
le
Receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l’exercice
2022
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu’il
a
procédé
à
toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures.
Commune
de
Bazougers
Séance
du
7 mars
2023 19
Statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
1er
janvier
2022
au
31
décembre
2022,
y
compris
celles
relatives
à la journée
complémentaire
;
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2022
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et
budgets
annexes ;
Statuant
sur
la
comptabilité
des
valeurs
inactives
;
Déclare
à
l'unanimité,
que
le compte
de
Gestion
du
Budget
Principal
et
lotissement
des
Roseaux
dressés
pour
l'exercice
2022
par
le
Receveur,
visés
et
certifiés
conforme
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part.
DCM
2023-0176
: Redevance
Occupation
du
Domaine
Public
2023
Vu
l'article
L. 2122
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
l’article
L. 47
du
code
des
postes
et communications
électroniques,
Vu
le
décret
2005-1676
du
27
décembre
2005
relatif
aux
redevances
d'occupation
du
domaine
public
par
les
opérateurs
de
télécommunications,
Considérant
que
l'occupation
du
domaine
public
routier
par
des
opérateurs
de
télécommunications
donne
lieu
à versement
de
redevances
en
fonction
de
la
durée
de
l’occupation,
de
la valeur
locative
et des
avantages
qu’en
tire
le
permissionnaire,
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal,
1-
de
fixer
le
montant
de
la
redevance
pour
occupation
du
domaine
public
routier,
au
titre
de
l’année
2023,
selon
le
barème
suivant :
pour
les
infrastructures
souterraines,
par
Km
et
par
artère
(fourreau
contenant
ou
non
des
câbles
ou
câbles
en
pleine
terre)
: 46.95
€
pour
les
infrastructures
aériennes,
par
Km
et
par
artère
(ensemble
de
câbles
tirés
entre
deux
supports)
: 62.60
€
”
pour
les
autres
installations,
par
m?
au
sol
: 31.30
€.
2-
que
ce
montant
soit
revalorisé
automatiquement
au
1er
janvier
de
chaque
année,
par
« application
de
la
moyenne
des
quatre
dernières
valeurs
trimestrielles
de
l’index
général
relatif
aux
travaux
publics
»
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
cet
exposé
et après
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
charge
de
l'exécution
de
la
présente
décision
Monsieur
le
Maire
et
la
Trésorière,
chacun
en
ce
qui
le
concerne.
Monsieur
le
Maire
fait
part
des
montants :
Artères
aériennes
: 62.60
€
par
km
x 30,468
km
=
1
907.30
€
#
Artères
en
sous-sol
: 46.95
€
par
km
x 12,017
km
= 564.20
€
s-
Emprise
au
sol
: 31.30
€ par
m?
x 1.50
m?
= 46.95
€
Commune
de
Bazougers
Séance
du
7 mars
2023
D
Ce 20
Montant
total
2023
=
2
518.45
€
arrondi
à 2
518
€
DCM
2023-017
: Préau
ombrière
de
l’école
publique
: décision
Réception
d’une
manifestation
d'intérêt
spontanée
de
la
part
de
Mayenne
Ombrières
pour
la
mise
à
disposition
d’une
partie
de
la
cour
de
l’école
publique
en
vue
de
la
réalisation
d’ombrières
photovoltaïques
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
(pour
:11,
contre
:O,
abstention
:
2),
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L2121-29,
L2122-21, Vu
le code
général
de
la
propriété
des
personnes
publiques
et
notamment
son
article
L2122-1-4 Vu
la
manifestation
d'intérêt
spontanée
communiquée
par
la
société
Mayenne
Ombrières
par
mail
en
date
du
1°
mars
2023,
La
commune
à
ainsi
été
sollicité
pour
l'installation
et
l'exploitation
d’ombrières
sur
la
parcelle
précisée
ci-dessous
:
Le
site
situé
sur
la
même
parcelle
cadastrale
peut
accueillir
2
ombrières
photovoltaïque
et
un
hangar
photovoltaïque
:
- _
Ombrière
d’une
puissance
de
32.4
KWc
de
5.7
m
x 27.7
m
soit
une
surface
d'environ
158
m2
- _
Ombrière
d’une
puissance
de
20.3
kKWc
de
5.7
m
x 17.3
m
soit
une
surface
d'environ
98
m2
-
Un
Hangar
d’une
puissance
de
90.7
KWc
de
15.98
m
x 27.7
m
soit
une
surface
d'environ
442
m2
La
puissance
totale
est
de
143
kKWc
pour
une
production
annuelle
de
156
MWh/an.
Nom
du
site
Adresse
Parcelle
cadastrale
Superficie
Puissance
Ecole
Primaire
|
1
Rue
des
écoles
— |
Section
OC
parcelle
1240
700
m2
143
kWc
Publique
—
Simone
|
53170
Bazougers
Veil
Mayenne
Ombrières
sera
le
maître
d'ouvrage
des
ombrières
photovoltaïques
ainsi
que
son
exploitant
sur
la
durée
de
la
Convention
d’Occupation
Temporaire
(COT).
Tous
les
coûts
de
construction,
d'exploitation,
de
maintenance
de
cette
centrale
seront
à la
charge
de
Mayenne
Ombrières.
En
contrepartie
de
la
mise
à
disposition
des
surfaces
identifiées
sur
le
site,
Mayenne
Ombrières
s'engage
à verser
une
redevance
annuelle
sur
30
ans.
En
cas
d'accord
sur
cette
manifestation
d'intérêt
spontanée,
la
Commune
de
BAZOUGERS
et
Mayenne
Ombrières
signeront
une
COT
d’une
durée
de
30
ans.
Via
Energie
Partagée,
les
habitants
de
la
commune
pourront
financer
une
partie
de
ces
installations.
Commune
de
Bazougers
Séance
du
7 mars
2023 21
Historique
:
Cette
demande
s'inscrit
dans
la
stratégie
énergétique
de
la
collectivité,
notamment
pour
le
développement
des
énergies
renouvelables
en
Mayenne
et
l'atteinte
des
objectifs
d'indépendance
énergétique.
La
collectivité
souhaite
donc
donner
une
suite
favorable
à
ce
projet
et
engager
les
procédures
nécessaires
avec
le
porteur
de
projet.
La
commune
a décidé
de
réaliser
un
avis
de
publicité
via
les
canaux
suivants
:
- Sur
son
site
Internet
- sur
le journal
local
Ouest
France
(version
papier)
Durant
une
durée
de
20
jours,
à
compter
du
22/03/2023
et
jusqu’au
10/04/2023
- 12
h
00
afin
de
solliciter
l'intérêt
de
concurrents
potentiels
pour
l'attribution
de
cette
emprise
du
domaine
de
la
commune.
Sur
proposition
du
Maire
DÉLIBÈRE Article
1
:
Après
réception
d’une
manifestation
d'intérêt
spontanée
de
la
société
Mayenne
Ombrières
Mayenne,
décide
de
réaliser
un
avis
de
publicité
via
les
canaux
suivants
:
- Site
Internet
de
la
Commune
- Journal
local
Ouest
France
(version
papier)
Durant
une
durée
de
20
jours,
à
compter
du
22/03/2023
et
jusqu’au
10/04/2023
- 12
h
00
afin
de
solliciter
l'intérêt
de
concurrents
potentiels
pour
l'attribution
de
cette
emprise
du
domaine.
Article
2
:
Confère
tous
pouvoirs
à
Monsieur
le
Maire
pour
exécuter
la
présente
délibération
et
notamment
exécuter
toutes
les
formalités
en
résultant.
Présentation
des
fiches
d'intervention
de
l'aménagement
du
cimetière
Monsieur
Le
Guennec,
d’Atelier
360
nous
a
restitué
les
fiches
d'intervention
pour
l'aménagement
du
cimetière.
Madame
Pelmoine,
adjointe
au
Maire
présente
les
fiches.
Commune
de
Bazougers
Séance
du
7 mars
2023 22
DCM
_2023-018
:
Renouvellement
de
la
commission
de
contrôle
pour
la
gestion
des
listes
électorales
Depuis
le
Ler
janvier
2019,
le
Répertoire
Électoral
Unique
(REU)
a été
mis
en
place.
il a
pour
finalité
la
gestion
du
processus
électoral
et
la
fiabilisation
des
listes
électorales.
||
permet
la
mise
à jour
en
continu
des
listes
électorales.
Le
REU
est
géré
par
l'INSEE
en
lien
avec
les
communes.
Des
commissions
de
contrôle
ont
été
instituées
en
2019
à
raison
d’une
par
commune,
en
lieu
et
place
des
commissions
administratives
qui
existaient.
Ces
commissions
examinent
les
recours
administratifs
formés
par
les
électeurs,
préalablement
à
tout
recours
contentieux
contre
les
décisions
de
radiation
ou
d'inscription
sur
les
listes
électorales.
Les
règles
de
composition
de
ces
commissions
sont
:
Dans
les
communes
de
1 000
habitants
et
plus
dans
lesquelles
deux
listes
ont
obtenu
des
sièges
au
Conseil
Municipal
lors
de
son
dernier
renouvellement,
la commission
est
composée
:
e
De
trois
conseillers
municipaux
appartenant à
la
liste
ayant
obtenu
le
plus
grand
nombre
de
siège,
pris
dans
l’ordre
du
tableau
parmi
les
membres
prêts
à
participer
aux
travaux
de
la
commission,
à
l’exception
du
Maire,
des
adjoints
titulaires
d’une
délégation
et
des
conseillers
municipaux
titulaires
d’une
délégation
en
matière
d'inscription
sur
la
liste
électorale
e
De
deux
conseillers
municipaux
appartenant
à
la
deuxième
liste
ayant
obtenu
le
plus
grand
nombre
de
sièges,
pris
dans
l’ordre
du
tableau
parmi
les
membres
prêts
à
participer
aux
travaux
de
la
commission,
à
l'exception
du
Maire,
des
adjoints
titulaires
d'une
délégation
et
conseillers
municipaux
titulaires
d’une
délégation
en
matière
d'inscription
sur
le
liste
électorale
Commune
de
Bazougers
Séance
du
7 mars
2023 Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
-
Décide
de
constituer
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales
comme
suit :
Liste
: Avec
vous
pour
notre
village
1.
Alain
Hévin
2.
Jean-Luc
Jeannin
3.
Magalie
Déprés
Liste
: Bazougers,
ensemble
pour
demain
1.
Emmanuel
Pannetier
2.
Mickaël
Le
gros
Question
diverse
:
-
Dans
le
cadre
des
travaux
de
réhabilitation
et
d’enfouissements
des
réseaux
de
la
rue
de
Forcé,
une
réunion
publique
aura
lieu
le jeudi
23
mars,
à 20
heures,
à la salle
des
fêtes.
Commission
affaires
sociales
:
Madame
Léveillé fait
le compte
rendu :
-
Madame
Léveillé
présente
aux
élus
le bilan
des
vacances
de
février
au
centre
de
loisirs.
La
fréquentation
est
en
hausse.
Les
enfants
et
les
parents
étaient
très
satisfaits
des
activités
proposées.
Le
thème
pour
les vacances
d'avril
sera
« Que
ferons-nous
plus
tard
? ».
-
Les
portes
ouvertes
des
deux
écoles
auront
lieu
le samedi
18
mars,
de
10
h à
12
h. A cette
occasion,
le
restaurant
scolaire
et
le
centre
de
loisirs
seront
également
ouverts.
Les
parents
pourront
ainsi
visiter
les
services
périscolaires.
Commission
vie
locale
et
environnement :
Madame
Pelmoine
fait
le compte
rendu
-
Dans
le cadre
de
la semaine
olympique
et
paralympique,
une
initiation
au
badminton
sera
organisée
le
mercredi
5
avril
pour
les
enfants
du
centre
de
loisirs.
Le
6 avril,
des
ateliers
seront
organisés
pour
les
élèves
de
CP
et
CE
de
l’école
publique.
Commission
infrastructures
:
Monsieur
Brécin fait le compte
rendu
-
Une
association
mayennaise
intervient
actuellement
bénévolement
sur
la commune
pour
la réfection
de
3
calvaires
sur
la
route
de
Bergault.
Prochain
conseil
fixé
au
mardi
4
avril.
La
séance
est
levée
à
23
h
00,
le
7
mars
2023
Fait
et
délibéré
le
7
mars
2023.
Le
Maire,
Jérôme
Landale
Commune
de
Bazougers
Séance
du
7 mars
2023 24
Séance
du
7 mars
2023
Délibérations
prises
du
n°
2023-013
à 2023-018
Numéro
Objet
de
la délibération
de
délibération 2023-013
|
Compte
administratif
2022
Lotissement
des
Roseaux
2023-014
|
Compte
administratif
2022
Commune
2023-015
|
Comptes
de
gestion
2022
Commune
et
Lotissement
des
Roseaux
2023-016
|
Redevance
Occupation
du
Domaine
Public
2023
2023-017
|
Préau
ombrière
de
l’école
publique
: décision
Réception
d’une
manifestation
d'intérêt
spontanée
de
la
part
de
Mayenne
Ombrières
pour
la
mise
à
disposition
d’une
partie
de
la
cour
de
l’école
publique
en
vue
de
la
réalisation
d'ombrières
photovoltaïques
2023-018
|
Renouvellement
de
la
commission
de
contrôle
pour
la
gestion
des
listes
électorales
LEVEILLE
Emilie
BRECIN
Wilfrid
PELMOINE
Naura
DOUILLET
Bertrand
MAHIER
Jérôme
DAUPHIN
Maryline
Absente
excusée
HEVIN
Alain
JEANNIN
Jean-Luc
HERAULT
Jimmy
Absent
excusé
DEPRES
Magalie
GUILMEAU
Mickaël
LHUILLIER
Pascal
PANNETIER Emmanuel
LE
GROS
Mickaël Commune
de
Bazougers
Séance
du
7 mars
2023