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Convocation - COMPTERENDU
Document publié le Mardi 7 janvier 2025 par la commune de Bazougers.
Lien du pdf (Convocation - COMPTERENDU)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Justice et droit,
Département
de
la
Mayenne
Commune
de
Bazougers
Date
de
convocation
:
21/12/2024
Nombre
de
conseillers
:
Conseil
Municipal
En
exercice
:
15
Présents :
10
Votants :
10
Séance
du
7 janvier 2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
sept
janvier,
à
vingt
heures
trente,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Bazougers,
convoqués
en
réunion
ordinaire,
se
sont
réunis
au
lieu
ordinaire
de
leur
séance,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jérôme
Landelle.
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
:
Mme
LEVEILLE
Emilie
ler
adjointe
Conseiller
municipal
M.
BRECIN
Wilfrid
2ème
adjoint
Conseillère
municipale
Mme
PELMOINE
Naura
3ème
adjointe
M.
DOUILLET
Bertrand
Conseiller
municipal
Mme
DAUPHIN
Maryline
Conseillère
municipale
M.
GUILMEAU
Mickaël
Conseiller
municipal
Conseiller
municipal
Conseiller
municipal
M.
JEANNIN
Jean-Luc
Conseiller
municipal
M.
PANNETIER
Emmanuel
Conseiller
municipal
Conseiller
municipal
M.
LE
GROS
Mickaël
Conseiller
municipal
Étaient
absents
excusés
les
conseillers
municipaux
suivants
: M.
HEVIN
Alain,
M.
LHUILLIER
Pascal,
M.
MAHIER
Jérôme,
Mme
DEPRES
Magalie
Était absent
: M.
HERAULT
Jimmy
A
été
élu
secrétaire
de
séance
: Mme
LEVEILLE
Emilie
Ordre
du
jour
:
1.
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
3
décembre
2024
2.
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Meslay-Grez
: rapport
de
la
CLECT
(Commission
Locale
d’Evaluation
des
Transferts
de
Charges)
3.
Ressources
Humaines
: modification
du
tableau
des
effectifs
4.
Questions
diverses
Ajout
à l’ordre
du
jour
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
d'ajouter
à
l’ordre
du
jour
:
-
Courrier
de
trois
associations
pour
une
demande
de
subvention
DECIDE
: d'approuver
l'ajout
à l’ordre
du
jour
le
point
ci-dessus
ADOPTÉ :
à l'unanimité
des
membres
présents
Commune
de
Bazougers
Séance
du
7 janvier
2025 Approbation
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
3
décembre
2024
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
si
le
compte
rendu
de
la séance
du
3
décembre
2024
peut
être
approuvé. Le Conseil
Municipal
après
délibération,
DECIDE
: d'approuver
le compte
rendu
du
3
décembre
2024
ADOPTÉ
: à
l'unanimité
des
membres
présents
DCM
2025-001
:
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Meslay-Grez
:
rapport
de
la
CLECT
(Commission
Locale
d’Evaluation
des
Transferts
de
Charges)
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le Code
général
des
impôts
(CGI),
notamment
l’article
1609
nonies
C,
Vu
la
délibération
du
Conseil
communautaire
du
Pays
Meslay
Grez
du
2
avril
2024,
approuvant
le
transfert
du
camping
de
Villiers
Charlemagne
à
la commune
de
Villiers
Charlemagne
Vu
l’arrêté
préfectoral
du
15
juillet
2024,
portant
modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
communes
du
Pays
Meslay
Grez
;
Vu
le
rapport
de
la
commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
(CLECT)
qui
s’est
réunie
le
3 décembre
2024
pour
étudier
l'évaluation
des
charges
transférées
sur
:
-
Le
transfert
du
camping
Village
Vacances
et
Pêches
(VVP)
de
Villiers
Charlemagne
Vu
le
rapport
du
3
décembre
2024
de
CLECT
transmis
par
la
Communauté
de
communes
du
Pays
Meslay
Grez
ci-annexé,
Considérant
l'approbation
du
rapport
de
CLECT
à
l’unanimité
des
commissaires
présents
lors
de
la
commission
du
3 décembre
2024.
Considérant
que
ce
rapport
doit
faire
l’objet
d’une
approbation
par
la
majorité
qualifiée
des
deux
tiers
des
communes
représentant
plus
de
la
moitié
de
la
population
où
la
moitié
des
communes
représentant
les
deux
tiers
de
la population.
Il est
proposé
au
conseil
municipal
d'approuver
les
conclusions
du
rapport
du
3
décembre
2024
de
la
CLECT
figurant
en
pièce-
jointe.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
approuve
le
rapport
de
la
CLECT
présenté. DCM
2025-002
: Ressources
humaines
: modification
du
tableau
des
effectifs
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la
loi
n°
83-634
du
13 juillet
1983
modifiée
portant
droits
et obligations
des
fonctionnaires,
Commune
de
Bazougers
Séance
du
7 janvier
2025 3
Vu
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée,
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale,
Vu
le
décret
n°
2006-1691
du
22
décembre
2006
modifié
portant
statut
particulier
du
cadre
d'emplois
des
adjoints
techniques
territoriaux,
Vu
le
décret
n°
2012-924
du
30
juillet
2012
modifié,
portant
statut
particulier
du
cadre
d'emplois
des
rédacteurs
territoriaux,
Vu
le
décret
n°
2010-330
du
22
mars
2010
modifié
fixant
l’échelonnement
indiciaire
applicable
aux
membres
des
cadres
d'emplois
régis
par
le
décret
n°2010-329
du
22
mars
2010
portant
dispositions
statutaires
communes
à
plusieurs
cadres
d'emplois
de
fonctionnaires
de
la
catégorie
B
de
la
Fonction
Publique
Territoriale,
Vu
le
décret
n°2016-604
du
12
mai
2016
fixant
les
différentes
échelles
de
rémunération
pour
la
catégorie
C
des
fonctionnaires
territoriaux
;
CONSIDERANT
la
nécessité
d'actualiser
le tableau
des
effectifs
de
la collectivité
à
la date
du
1er
janvier
2025
afin
de
prendre
en
compte
la
nomination
d’un
agent
sur
son
nouveau
grade
suite
à
sa
réussite
à
son
examen
professionnel,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
-
Adopte
le
tableau
des
effectifs
modifié,
tel
que
présenté
ci-après
et
arrêté
à
la
date
du
1er
janvier
2025
ATSEM
35h
soc |
C
|Cadre
d'emplois
des
ATSEM
367
568
ATSEM
ppal
de
1%® cl.
titulaire
activité
100%
1/09/1993 {06/2007
Responsable
du
35h
tech
C
|Cadre
d'emplois
des
agents
de
maîtrise
372
597
Agent
de
maitrise
titulaire
activité
100%
service
technique
107/2018
ts
35h
tech
C
|Cadre
d'emplois
des
adjoints
techniques
367
568
Adjoint
techn
pp
2ème
cl.
titulaire
activité
100%
Animatrice
au
centre
(02/2024
|de
loisirs
et
agent
35h
tech
C
|Cadre
d'emplois
des
adjoints
d'animation
367
568
Adjoint
d'animation
territorial
titulaire
activité
100%
pénscolaires
109/2012
me
35h
tech
C
|Cadre
d'emplois
des
adjoints
techniques
367
568
Adjoint
techn
pp
2ème
cl.
titulaire
activité
100%
{07/2018
rs
19h
tech
C
|Cadre
d'emplois
des
adjoints
techniques
367
568
Adjoint
technique
territorial
titulaire
activité
100%
marne
[Secrétaire générale |
35h
|
4m
[5 ou c|Ced'e d'emplois des adjoints administratifs et}
367
707
|
[Rédacteur territorial pp 2ème cl.
titulaire
[activité
100%
de
mairie
des
rédacteurs
109/2024
|Agent d'accueil
36h
|
sm
[Bou c|C2d'e d'emplois des adjoints administratifs ét
357
707
|
[Adjoint Administratif
stagiaire
[activité
100%
des
rédacteurs
{05/2021
Responsable
du
35h
tech
C
|Cadre
d'emplois
des
agents
de
maitrise
372
597
Agent
de
maîtrise
principal
titulaire
activité
100%
restaurant
scolaire
103/2022
er
qù
Este
35h
tech
C
|Cadre
d'emplois
des
adjoints
d'animation
367
568
Adjoint
animation
ppal
2ème
cl.
titulaire
activité
100%
Agent
du
service
u
.
.
:
.
.
un
ne
en
o
{07/2018
scolaire
8h
tech
C
|Cadre
d'emplois
des
adjoints
techniques
367
568
Adjoint
technique
territorial
titulaire
disponibilité
100%
Courrier
de
trois
associations
pour
une
demande
de
subvention
Monsieur
le
Maire
informe
les
élus
que
nous
avons
reçu
un
courrier
des
trois
associations
de
parents
d'élèves.
Pour
la
deuxième
année,
ils
organisent
le
carnaval
en
commun
au
mois
de
mars.
Ils
sollicitent
la
Commune
pour
l'octroi
d’une
subvention
de
1 500
€
pour
financer
leur
opération.
Après
échanges,
le
Conseil
Municipal
a
pris
acte
de
la
demande
qui
sera
étudiée
lors
de
la
commission
d'attribution
des
subventions
communales,
puis
délibéré
en
Conseil
Municipal
après
le
vote
du
budget.
Commune
de
Bazougers
Séance
du
7 janvier
2025 Questions
diverses
:
La
course
cycliste
Région
Pays
de
la
Loire
Tour
2025
passera
par
la
commune
de
Bazougers
le jeudi
10
avril.
A
l’occasion
de
cette
3e
étape
qui
relie
Tiercé
dans
le Maine
et
Loire
à
Hambers,
la
Commune
aura
besoin
de
volontaires
pour
sécuriser
cette
course.
La
Cérémonie
des
Vœux
aura
lieu
le vendredi
17
janvier
2025,
à
20
h
30,
à
la
salle
des
fêtes.
Commission
infrastructures
:
Monsieur
Brécin fait le compte
rendu
:
-
Le
garde-corps
du
restaurant
scolaire
sera
installé
par
l’entreprise
Limag'ination
fin janvier.
Commission
affaires
sociales
:
Madame
Léveillé fait
le compte
rendu
-
Madame
Léveillé
rappelle
aux
élus
que
le marché
des
producteurs
aura
lieu
le 8 janvier
2025,
le 1°
janvier
étant
férié.
Prochain
conseil
fixé
au
mardi
4
février
2025
La
séance
est
levée
à 22
h O0,
le 7 janvier
2025.
Fait
et délibéré
le 7 janvier
2025.
Le
Maire,
Jérômekandelle
Commune
de
Bazougers
Séance
du
7 janvier
2025 Séance
du
7 janvier
2025
Délibérations
prises
du
n°
2025-001
à 2025-002
Numéro
Objet
de
la délibération
de
délibération 2025-001
|
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Meslay-Grez:
rapport
de
la
CLECT
(Commission
Locale
d’Evaluation
des
Transferts
de
Charges
2025-002
|
Ressources
Humaines
: modification
du
tableau
des
effectifs
LEVEILLE
Emilie
BRECIN
Wilfrid
PELMOINE
Naura
DOUILLET
Bertrand
MAHIER
Jérôme
Absent
excusé
DAUPHIN
Maryline
HEVIN
Alain
Absent
excusé
JEANNIN
Jean-Luc
HERAULT
Jimmy
Absent
DEPRES
Magalie
Absente
excusée
GUILMEAU
Mickaël
LHUILLIER
Pascal
Absent
excusé
PANNETIER
Emmanuel
LE
GROS
Mickaël
Commune
de
Bazougers
Séance
du
7 janvier
2025