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Déliberation - liste deliberations conseil dadministration du mardi 9 decembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Parmain.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations conseil dadministration du mardi 9 decembre 2025)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT
DU
VAL
D'OISE
ARRONDISSEMENT
DE
PONTOISE
CANTON
DE
L'ISLE-ADAM
AILLE
DE
PARMA
y
CCAS
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté
—
Egalité
- Fraternité
VILLE
DE
PARMAIN
RÉUNION
DU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DU
CCAS
(En
exécution
de
l’article
R123-16
et suivants
du
Code
de
l'Action
des
Familles)
Parmain,
le
12
décembre
2025
Liste
des
délibérations
Examinées
en
séance
du
Conseil
d'administration
en
date
du
mardi
9
décembre
2025
2025/12
Acceptation
d’un
don
au
bénéfice
du
CCAS
Adoptée
à l’unanimité
2025/13
Acceptation
d’un
don
au
bénéfice
du
CCAS
Adoptée
à l’unanimité
Conformément
à l’article
L.
2125-25
du
CGCT
Liste
publiée
sur
le site
internet
de
la
commune
Loïc
TAILLANTER, un
TT
rt”
Vice-Président
de
la
Communauté
de
la
Communes
de
la
Vallée
de
l'Oise
et
des
Trois
Forêts