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Déliberation - 20232709 liste des deliberation conseil municipal mercredi 27 septembre 2023
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Parmain.
Lien du pdf (Déliberation - 20232709 liste des deliberation conseil municipal mercredi 27 septembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
DEFAKIEMENT
UU
VAL
U'UISE
ARRONDISSEMENT
DE
PONTOISE
CANTON
DE
L'ISLE-ADAM
\ALLE
DE
PARMAIN
Sert
Liste
des
délibérations
- Examinées
en
séance
du
conseil
municipal
réuni
le
mercredi
27
septembre
2023
2023/32
|
Renouvellement
des
membres
de
la
commission
de
contrôle
des
Adoptée
à
l’unanimité
listes
électorales
(2023-2026)
2023/33
|
Autorisation
relative
aux
dépenses
à imputer
au
compte
6232
«
Fêtes
Adoptée
à
l’unanimité
et
Cérémonies
» et
modalités
d'octroi
de
cadeaux
lors
d'évènements
2023/34
|
Subvention
exceptionnelle
au
Parmain
Athlétique
Club
Adoptée
à
la
majorité
2023/35
|
incorporation
de
bien
vacant
sans
maître
—
parcelle
AP
132
—
2
rue
du
Maréchal
Foch
(lots
2,
4,
5,
6,
7,
8,
9,
10,
11
et
12)
Adoptée
à
l’unanimité
2023/36 |
Autorisation
donnée
au
Maire
de
solliciter
auprès
de
Monsieur
de
Préfet
l'inscription
de
la
commune
de
Parmain
sur
la
liste
des
|
Adoptée
à la majorité
communes
titulaires
du
droit
d’injonction
relatif
au
ravalement
des
immeubles
2023/37
|
Approbation
du
Schéma
Directeur
de
l'Eau
et
de
l’Assainissement
Adoptée
à
la
majorité
2023/38
|
Convention
relative
à
la
participation
financière
de
la
commune
de
Parmain
dans
le
cadre
de
l’entretien
de
ses
réseaux
d’assainissement
|
Adoptée
à
l’unanimité
pluviaux
et
unitaires
et
autres
installations
2023/39
|
Communauté
de
Communes
de
la
Vallée
de
l'Oise
et
des
Trois
|
Adoptée
à
l’unanimité
Forêts
:rapport
d'activités
annuel
2022
et
schéma
de
mutualisation
2023/40
|
SIPIAP
(Syndicat
Intercommunal
de
la
Piscine
de
l’Isle-Adam
|
Adoptée
à
l’unanimité
Parmain)
:Rapport
d'activités
—
Exercice
2022
2023/41
|
SIAPIA
(Syndicat
Intercommunal
d’Assainissement
de
Parmain-l'isle-
|
Adoptée
à
l’unanimité
Adam)
:
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d'assainissement
—
Exercice
2022
2023/42
|
SIAEP
(Syndicat
Intercommunal
pour
l'Alimentation
en
Eau
Potable
de
|
Adoptée
à
l’unanimité
la
Région
de
L’Isle-Adam)
:Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l’eau
potable
—
Exercice
2022
2023/43
|
TRI-OR
(Syndicat
pour
la
Collecte
et
le
Traitement
des
Ordures
|
Adoptée
à l’unanimité
Ménagères
de
la
région
de
l'Isle
Adam)
:Rapport
d'activités
—
Exercice
2022
2023/44
|
Création
de
deux
postes
:modification
du
tableau
des
effectifs
Adoptée
à
l’unanimité
2023/45
|
Annulation
de
la
délibération
n°
2023-25
du
29
juin
2023
- Protocole
|
Adoptée
à
la
majorité
d'accord
entre
la
commune
de
Parmain
et
l’Association
Syndicale
Libre,
Syndicat
des
Propriétaires
du
Parc
de
Parmain
concernant
le
bien
sis
7
bis
rue
Raymond
Poincaré Conformément
à l’article
L. 2125-25
du
CGCT
Liste
affichée
à
la mairie
et publiée
sur
le site
internet
de
la commune
dans
un
délai
d’une
semaine
suivant
la séance
Loïc TAILLANTER, Maire
de PARMAIN
Vice-Président
de
la
Communauté
de
Communes
de
la
Vallée
de
l’Oise
et
des
Trois
Forêts