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Ordre du Jour - OJ 2023 06 26 du 26 juin 2023
Ordre du Jour - OJ 2013 06 24 du 24 juin 2013
Ordre du Jour - OJ 2015 06 22 du 22 juin 2015
Ordre du Jour - OJ 2024 06 24 du 24 juin 2024
Ordre du Jour - OJ 2019 06 24 du 24 juin 2019
Ordre du Jour - OJ 2018 06 25 du 25 juin 2018
Document publié le Lundi 25 juin 2018 par la commune de Laval.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OJ 2018 06 25 du 25 juin 2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Loisirs,
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2018
ORDRE DU JOUR
- Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 16 avril 2018.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le maire en vertu des dispositions des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du code général des collectivités territoriales (délégations du conseil municipal au maire).
- Compte rendu des marchés conclus depuis le 16 avril 2018.
QUESTIONS DU MAIRE
I - Le maire Modification de la composition de la commission permanente du conseil municipal « attractivité et développement »
II - Le maire Modification des représentants du conseil municipal dans la commission municipale « commission paritaire
des industriels forains »
III - Le maire Modification des représentants du conseil municipal dans les organismes extérieurs
IV - B. Maurin Rapport sur les travaux de la commission consultative des services publics locaux de l'année 2017
V - Le maire Convention cadre programme « action cœur de ville »
PERSONNEL - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - FINANCES - GESTION DE LA VILLE
PAGFGV - 1 - P. Habault Clôture du budget du service extérieur des pompes funèbres
PAGFGV - 2 - P. Habault Compte de gestion 2017
PAGFGV - 3 - P. Habault Compte administratif 2017
PAGFGV - 4 - P. Habault Affectation des résultats 2017
PAGFGV - 5 - P. Habault Budget supplémentaire 2018
PAGFGV - 6 - P. Aubry Admissions en non valeur n° 1 pour l'exercice 2018
PAGFGV - 7 - P. Habault Contractualisation Ville / État dans le cadre de la loi de programmation des finances publiques de 2018
PAGFGV - 8 - D. Jacoviac Création d'un poste de chef de projet action cœur de ville
PAGFGV - 9 - D. Jacoviac Détermination des critères d’attribution du compte personnel d’activité (CPA) VIE QUOTIDIENNE
VQ - 1 - M-H. Paty Convention de partenariat entre la ville de Laval, l'Éducation nationale et la Maison départementale de l'autonomie
VQ - 2 - J-P. Goussin Attribution d'une subvention à l'association des conciliateurs de justice de la Cour d'appel d'Angers
VQ - 3 - B. Maurin Révision des tarifs de restauration scolaire
VQ - 4 - M-C. Clavreul Tarifs des prestations péri et extra scolaires
VQ - 5 - A. Lanoë Tarification des activités sportives de proximité
VQ - 6 - M-C. Clavreul Demande de subvention pour le dédoublement des classes en secteur prioritaire
ATTRACTIVITÉ ET DÉVELOPPEMENT
AD - 1 - N. Caumont Acquisition de deux œuvres et acceptation du don de deux œuvres de Jean-Michel Chesné
AD - 2 - D. Pillon Attribution d'une subvention à l'association « Mon oncle et ma nièce » dans le cadre du festival
« Arts Scénique & Vieilles Dentelles »
AD - 3 - D. Pillon Convention de partenariat avec Mayenne Tourisme dans le cadre de l'opération « May'N Pass »
AD - 4 - D. Pillon Convention de partenariat 2018 entre la ville de Laval et l'association Arts et cultures en folie
dans le cadre du festival « Chœurs en Folie, la journée »
AD - 5 - N. Caumont Convention de partenariat entre la ville de Laval et le Théâtre-scène conventionnée de Laval
pour l'opération « Palin'mômes » 2018/2019
AD - 6 - D. Pillon Convention de partenariat entre la ville de Laval, le Théâtre-scène conventionnée de Laval
et l'association K-Danse Laval pour l'organisation
du festival « Jeunesse 2 Karactère » (J2K)
AD - 7 - N. Caumont Convention de partenariat avec l'association Mayenne culture pour la participation à la représentation du spectacle
« Un tramway nommé désir » dans le cadre
des Nuits de la Mayenne 2018
AD - 8 - B. Mottier Festivités de fin d'année 2018
AD - 9 - J. Derouet Approbation des statuts et adhésion au Réseau régional multi-acteurs (RRMA) des Pays de la Loire
URBANISME - TRAVAUX - ÉCOLOGIE URBAINE
UTEU - 1 - J-J. Perrin Débat sur les orientations proposées dans le cadre de l'élaboration du règlement local de publicité intercommunale (RLPi) UTEU - 2 - B. de Lavenère- Prise en charge par la ville de Laval de la gestion Lussan de l’espace culturel et associatif Scomam
situé entre les rues de l'Ermitage et Léo Lagrange
UTEU - 3 - X. Dubourg Rétrocession par la SPL Laval Mayenne Aménagement (SPL LMA) de la parcelle AV située place de la Gare
et cession de la gare routière à la Région des Pays de la Loire
UTEU - 4 - X. Dubourg Zones d'aménagement concerté (ZAC) Quartier Ferrié et Gare - Prise en compte de la nouvelle dénomination de Laval SPLA
UTEU - 5 - X. Dubourg Zone d'aménagement concerté (ZAC) Quartier Ferrié - Cession de la parcelle DC 74 à la SPL Laval Mayenne
Aménagements (SPL LMA)
UTEU - 6 - X. Dubourg Participation de la ville de Laval aux travaux réalisés dans le cadre du changement de local du bureau de poste
situé 1 allée du Vieux-Saint-Louis
UTEU - 7 - X. Dubourg Cession de la maison attenante à l'usine des eaux sise 295 rue du Vieux-Saint-Louis à Mme Célestine Chauveau
UTEU - 8 - X. Dubourg Cession d'un terrain situé au foirail boulevard de Buffon à la SCI Léonard de Vinci
UTEU - 9 - X. Dubourg Cession d'un terrain attenant aux jardins familiaux du Cormier à Mme Jessica Landeau, M. Hermann Grundtner
et Mme et M. Élisabeth et Michaël Ronchetti
UTEU - 10 - X. Dubourg Convention ANRU (Agence nationale pour la rénovation urbaine) pour le projet de renouvellement urbain (PRU) de Saint-Nicolas
UTEU - 11 - X. Dubourg Avis sur la cession par le CCAS de Laval de la résidence Port Val située 106 quai d'Avesnières
à MM. Julien et Matthieu Fraudin
UTEU - 12 - D. Macaluso Convention de partenariat avec l'association des Jardins familiaux
UTEU - 13 - X. Dubourg Avis sur la demande d'autorisation environnementale relative à un projet de plan de gestion des berges de la Mayenne
UTEU - 14 - X. Dubourg Avis avant ouverture de l'enquête publique sur le dossier relatif à la création d'un crématorium à Laval
UTEU - 15 - B. de Lavenère- Approbation de la modification des statuts Lussan de Territoire Énergie Mayenne (TE53)
UTEU - 16 - B. de Lavenère- Convention de partenariat avec Territoire d'Énergie Mayenne Lussan (TE53) pour l'implantation de bornes publiques de recharge pour véhicules électriques