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Ordre du Jour - OJ 2024 06 24 du 24 juin 2024
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Laval.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OJ 2024 06 24 du 24 juin 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Démocratie locale et participation citoyenne,
Laval, le 17 juin 2024.
VILLE
DE
LAVAL
Direction vie citoyenne et institutionnelle Service vie des instances Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui se déroulera, à l'Hôtel de Ville :
Lundi 24 juin 2024
à18h00
Vous
avez accès à
l'ensemble
des dossiers
par voie
dématérialisée,
par l'intermédiaire
du
logiciel i-delibre. Préalablement
à
la
séance,
il
vous
appartient de
charger votre
matériel
et
de
télécharger
l'ensemble des documents. Veuillez trouver ci-joint l'ordre du jour de la séance. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de ma considération distinguée.
Hôtel de Ville, Place du 11 novembre
CS 71327 - 53013 Laval cedex
T. 02 43 49
43 00
- F. 02 43
49
43 26
mairieelaval.fr -
www. laval.fr CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
JUIN
2024
ORDRE
DU
JOUR
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le maire en vertu des dispositions des articles L2122-22
et
L2122-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(délégations
du
conseil
municipal au maire).
TRANSITION URBAINE ÉCOLOGIQUE ET COMMERCIALE TUEC-1-
|.
Eymon
Cession du site de la ferme urbaine à Laval Agglomération
TUEC-2-
A. Caplan
Modification du règlement d'indemnisation à l'amiable
S.
Bruneau
des commerçants dans le cadre du réaménagement de la place du 11
novembre (en présence de Monsieur Perrin,
Président de la commission d'indemnisation)
QUESTIONS DU
MAIRE
l-
Le Maire
Désignation de représentants de la ville de Laval au sein des conseils d'administration des comités de jumelage lavallois et de l'association Laval interumelages
H-
Le Maire
Désignation d'un représentant de la ville de Laval au sein d'Alternatri 53 La Régie de Quartier en Mouvement
RESSOURCES HUMAINES, TECHNIQUES ET FINANCIÈRES RHTF -1-
A. Caplan
Adoption du compte de gestion du trésorier principal pour l'exercice 2023
RHTF-2-
A. Caplan
Adoption du compte administratif 2023
RHTF-3-
A. Caplan
Affectations définitives des résultats de l'exercice 2023 du budget principal et du budget annexe parkings
RHTF-4-
B.
Bertier
Adoption d'une charte financière de la mutualisation
RHTF-5-
A. Caplan
Bilan financier 2023 de la mutualisation
RHTF-6-
B.
Bertier
Mise à jour du tableau des emplois permanents
RHTF-7-
A. Caplan
Décision modificative n° 1
RHTF-8-
B.
Bertier
Mutualisation du droit syndical entre deux collectivités
RHTF-9-
L.
Paviot
Contrats d'apprentissage
RHTF - 10-
G.Pham-
État récapitulatif annuel 2023 des indemnités perçues
Sigmann
par les élus municipaux TRANSITION URBAINE ÉCOLOGIQUE ET COMMERCIALE TUEC-3-
|. Eymon
TUEC-4-
L.Leduc
TUEC-5-
LE. Paviot
Plan de prévention du bruit dans l'environnement - Projet Convention de servitudes Enedis sur la parcelle cadastrée section AI numéro 356 située rue Marcel Cerdan Rapport sur les travaux de la commission consultative des services publics locaux de l'année 2023
VIE QUOTIDIENNE ET CITOYENNE VQC -1-
C. Loiseau
VAC -2-
C.
Loiseau
VQC -3-
S.
Buron
VQC -4-
C.
Pétron
VQC -5-
M-L.
Le Mée
Clavreul
Protocole d'accord entre la ville de Laval, Laval Agglomération et le Stade Lavallois Mayenne FC Dénomination du parc situé rue Marcel Cerdan à Laval Attribution d'une subvention à l'association "La Gom 53" Convention de partenariat d'objectifs et de moyens entre la ville de Laval et les comités d'animation Modification des tarifs de la restauration scolaire et les prestations péri et extrascolaires