Ordre du Jour - 2166629

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Ordre du Jour - 2166629 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Conques-sur-Orbiel. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2166629)Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Budget, MAIRIE de CONQUES SUR ORBIEL REPUBLIQUE FRANCAISE 11600 Liberté – Egalité - Fraternité

Téléphone : 04 68 77 17 57

Fax : 04 68 77 77 40

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire à la MAIRIE, le :

JEUDI 16 AVRIL 2026 à 18 H 30

ORDRE DU JOUR

• Affectation des résultats – budget 2025

• Vote du taux des taxes 2026

• Vote du budget primitif 2026

• Vote des subventions aux associations

• Vote des crédits scolaires

• Droit de formation des élus

• Création d’emploi

• Convention avec le CDG11 pour l’établissement de la paie des agents communaux • Désignation du représentant à l’ARAC

• Désignation du représentant à l’ATD11

• Désignation du correspondant Défense

• Désignation du référent déontologue

• Révision du bail avec la Gendarmerie Nationale

• Avenant à la convention avec Carcassonne Agglo pour la médiathèque

• Désaffectation et Déclassement du domaine public d’un bien

• Affaires et questions diverses

Fait à Conques-sur-Orbiel,

Le 9 Avril 2026

Mme Le Maire,

Marie-Pierre GAUDAN.