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Convocation - Convocation CM 18 mars 2024
Convocation - Convocation CM 21 fevrier 2023
Document publié le Mardi 21 février 2023 par la commune de Vars.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 21 fevrier 2023)
Thèmes du document : Économie et finances, Ruralité, Transports,
V7
&
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Fe
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
Tr:
MAIRIE
de
VARS
Re
CONVOCATION
CM
n°1
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à la
réunion
du
Conseil
municipal
qui
se tiendra
à la
Salle
du
conseil
:
Le
MARDI
21
FEVRIER
2023
à 18h30
Ordre
du
four
:
1. Approbation
des
comptes
de
gestion
2022
1.1
Budget
communal
1.2
Budget
CCAS
1.3
Budget
Transport
scolaire
1.4
Budget
Bar-Restaurant
1.5
Budget
Hameau
Rossignol
D Approbation
des
comptes
administratifs
2022
2.1
Budget
communal
2.2
Budget
CCAS
2.3
Budget
Transport
scolaire
2.4
Budget
Bar-Restaurant
2.5
Budget
Hameau
Rossignol
3. Affection
de
résultat
2022
3.1
Budget
communal
3.2
Budget
CCAS
3.3
Budget
Transport
scolaire
3.4
Budget
Bar-Restaurant
3.5
Budget
Hameau
Rossignol
Attribution
de
subvention
: Association
Festival
d’Humour
Vars
16
Ouverture
de
crédits
2023
nm » Plan
de
financement
: rénovation
énergétique
du
Hameau
Rossignol
7.
Convention
de
mise
à disposition
du
personnel
entre
la Commune
de
Vars
et le
Hameau
Rossignol
8. Tarifs
de
location
de
salles
communales
9. Acquisition
des
parcelles
YD
61,
62
et 91
Mairie
de
VARS
- 33
Rue
Principale-
16330
VARS
Tél
: 05
45
39
73
04
- Courriel
: mairie@vars16.fr REPUBLIQUE
FRANCAISE
V7
Fes
.
V7
FE
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
VA
ss
MAIRIE
de
VARS
Lee
10. 11. 12 13. 14. 15: 16.
Acquisition
des
parcelles
B 1495,
1497,
1499
et
1501
Cession
de
la
parcelle
B
1493
Vote
des
crédits
formation
des
élus
Autorisation
de
signature
de
la convention
relative
au
passage
et au
balisage
des
itinéraires
de
promenades
et
de
randonnées
Classement
des
chemins
privés
de
la commune
en
chemins
ruraux
Inscription
de
chemins
au
Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenades
et de
Randonnées
(PDIPR) Questions
et informations
diverses
À Vars,
le 14
février
2023
Le
Maire,
Jean-Marc
de
LUSTRAC
Mairie
de
VARS
- 33
Rue
Principale-
16330
VARS
Tél
: 05
45
39
73
04
-
Courriel
: mairie@vars16.fr