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Déliberation - liste delib 21 fev 2023
Document publié le Mardi 21 février 2023 par la commune de Vars.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 21 fev 2023)
Thèmes du document : Économie et finances, Ruralité, Institutions publiques,
rs HE
MAIRIE
de
VARS
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
municipal
n°1
du
Mardi
21
février
2023
à 18h30
n° de
à
ar EAU
à
délibération
Objet
de
la
délibération
Approbation
20230201_1
Approbations
des
comptes
de
gestion
2022
-
budget
approuvée
à
l'unanimité
communal
20230204
Attribution
de
subvention
Association
Festival
approuvée
à l'unanimité
d'Humour
Vars
16
20230205
|
Ouverture
de
crédits
2023
approuvée
à
l'unanimité
20230206
Plan
de
financement
rénovation
énergétique
du
approuvée
à l'unanimité
Hameau
Rossignol
20230207
Convention
de
mise
à disposition
du
personnel
entre
la approuvée
à l'unanimité
Commune
de
Vars
et
le Hameau
Rossignol
20230208
|
Tarifs
de
location
de
salles
communales
approuvée
à
l'unanimité
20230209
| Acquisition
des
parcelles
YD
61,
62
et
91
approuvée
à l'unanimité
202302010
| Acquisition
des
parcelles
B 1495,
1497,
1499
et
1501
|
approuvée
à l'unanimité
202302011
| Cession
de
la parcelle
B 1493
approuvée
à l'unanimité
202302012
| Vote
de
crédits
formation
des
élus
approuvée
à l'unanimité
Autorisation
de
signature
de
la convention
relative
au
202302013
| passage
et
au
balisage
des
itinéraires
de
promenades
| approuvée
à l'unanimité
et
de
randonnées
202302014
Classement
des
chemins
privés
de
la
commune
en
approuvée
à
l'unanimité
chemins
ruraux
202302015
Inscription
de
chemins
au
Plan
Départemental
des
approuvée
à l'unanimité
Itinéraires de Promenades et de
Randonnées
(PDIPR)
A Vars,
le 09
décembre
2022
Le
Maire,
Jean-Marde
LUSTRAC
Mairie
de
VARS
- 33
Rue
Principale-
16330
VARS
Tél
: 05
45
39
73
04
- Courriel
: mairie@vars16.fr