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Déliberation - cr05072024
Compte-Rendu - compterendu02102015
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pfulgriesheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compterendu02102015)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Commune
de
PFULGRIESHEIM
Séance
du
2
octobre
2015
Membres
présents :
Le
Maire,
André
JACOB
et
Mmes
et
MM.
Les
conseillers
municipaux:
Claude
AFFOLTER,
Liliane
BAUER,
Gérard
DURINGER,
Marie-Madeleine
MARTIN,
Paul
LOSSEL,
Corinne
ZEISSLOFF,
Bertrand
MEYER,
Christian
SCHNEIDER,
Sébastien
DURST,
Anne-Laure
LEYDET,
Michèle
MEHN,
Stéphanie
MICHEL,
Elodie
ROTH.
Absent
excusé
: M.
Jean-Marc
HENNIG
M.
le
Maire
ouvre
la séance
à 20
H
O0.
Le
procès-verbal
de
la séance
du
31
août
dernier
est
adopté
à l’unanimité.
1.
Résultats
de
la
consultation
pour
la
fourniture
d'énergie
électrique
à
la
salle
des
fêtes
et
à
l’école
élémentaire (tarif
jaune
Pour
information,
une
consultation
a
été
lancée
le
27
août
2015
auprès
de
différents
fournisseurs
d'énergie
pour
souscrire
de
nouveaux
contrats
en
tarif
jaune
d’une
puissance
supérieure
à
36
kVa
(kilovoltampères)
à
la
salle
des
fêtes
et
à
l’école
élémentaire
à
compter
du
1” janvier
2016
et
pour
une
durée
de
3
ans
(cf
compte-rendu
du
31
août
2015
abondamment
détaillé
sur
la
question).
Le
Maire
rapporte
à
l'assemblée
que
seul
ES
Energie
Strasbourg,
concessionnaire
pour
la
distribution
de
l'énergie
électrique
dans
la
commune,
a
présenté
une
proposition
qu'il
a
acceptée
dans
le
cadre
de
délégation
de
pouvoir
pour
passer
les
marchés
en
procédure
adaptée.
Les
nouveaux
tarifs
applicables
en
2016
sont
sensiblement
équivalents
aux
tarifs
réglementés
en
vigueur
jusqu’au
31
décembre
2015
selon
l’estimation
suivante :
Points
KWh
consommés
montant
annuel
TTC
montant
estimatif
TTC
de
livraison
en
2014
2014
en tarif
jaune
en
2016
(nouveaux
tarifs)
Ecole
élémentaire
40
140
7
469.66
€
1
581.51<€
Salle
des
fêtes
101
396
16
118.00
€
15
865.18
€
2.
Occupation
précaire
d’un
terrain
en
zone
UBb
La
commune
a
été
destinataire
le
21
août
2015
d’un
courrier
de
M.
Christian
ALISON
qui
souhaite
créer
un
jardin
familial
sur
la
partie
plantée
en
vignes
de
la
parcelle
communale
n°
534
en
section
15
située
entre
la
rue
d’Offenheim
et
la
rue
du
Houblon
et
classée
en
zone
urbaine
UBb.
D’autres
habitants
du
village
exploitent
déjà
sur
ce
terrain
un
petit
jardin
à
leur
profit,
à
titre
gratuit,
précaire
et
révocable
à
tout
moment
par
la
commune.
M.
ALISON
pourrait
bénéficier
des
mêmes
droits
sur
la superficie
en
vignes
laissées
à l’abandon.
Il est
convenu
d’accorder
à
l'intéressé
une
autorisation
écrite
à titre
personnel
pour
la
mise
à disposition
dans
les
mêmes
conditions.
3.
Bail
de
location
d’un
terrain
communal
Le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
que
la
commune
est
devenue
propriétaire
d’un
terrain
de
13.44
ares
situé
entre
la
rue
des
Prés
et
le
ruisseau
l’avenheimer
bach,
en
section
3
parcelle
21,
en
zone
à
urbaniser
IIAU,
par
acte
notarié
du
8
décembre
2013
reçu
par
Me
Rocques
Desvallées
Notaire
à
Truchtersheim
(cf
délibération
du
7
juin
2013).
Or
ce
terrain
était
loué
avant
son
rachat
par
la
commune,
par
bail
verbal,
à
l’Earl
ROTH
Claude
et
la
commune
s’est
engagée
à
continuer
cette
location
pour
courrier
du
17
juin
2013.
||
convient
pour
la
commune
d'établir
un
contrat
de
bail
à
ferme
en
bonne
et
due
forme
de
9
ans
à
compter
du
11
novembre
2015
avec
le
locataire.
Le
conseil
municipal
à
l’unanimité
adopte
ce
point,
fixe
le fermage
à 2.34
€
par
are
et
autorise
le
Maire
à signer
le bail
à intervenir.
4.
Travaux
en
cours
Réaménagement
de
la
RD
166
rue
de
Griesheim
et
des
abords
du
Collège
M.
DURINGER,
Adjoint
au
Maire,
explique
que
les
travaux
sont
en
voie
d'achèvement.
Les
arbres
situés
de
part
et
d’autre
de
la
rue
de
Griesheim
nécessitent
un
élagage
des
branches
situées
en
hauteur.
M.
AFFOLTER
fait
remarquer
que
si
l’on
procède
à
une
coupe
d’éclaircissement,
les
souches
devront
rester
en
place
dans
le
talus
de
la
rue
de
Griesheim
pour
prévenir
les
coulées
de
boues.
Il rappelle
également
que
la
partie
basse
du
talus
vers
le
carrefour
rue
Principale
devra
être
consolidée
par
des
bordurettes
hautes
assurant
la
retenue
de
la
terre.
Après
l’achèvement
du
chantier,
un
grillage
et
un
portillon
seront
mis
en
place
en
bordure
du
jardin
entretenu
par
Mme
Odile
FUSSLER
situé
dans
l'emprise
de
la
rue
de
Griesheim
également
vers
le
carrefour.
M.
Bertrand
MEYER
fait
remarquer
que
l’arrêt
de
bus
est
bien
positionné
à
l’embranchement
vers
la
rue
des
Vignes
mais
que
certains
lampadaires
sont
trop
proches
des
arbres.
Liliane
BAUER
demande
que
soit
posé
dans
les
plus
brefs
délais
un
marquage
au
sol
provisoire
aux
endroits
1prévus
pour
le
passage
des
piétons
pour
assurer
la
sécurité
des
enfants
qui
sont
les
plus
exposés
aux
dangers
sur
le
chemin
vers
le
Collège.
Toutefois,
le
trottoir
entièrement
terminé
côté
gauche
rue
de
Griesheim
en
direction
du
Collège
leur
permet
de
se
déplacer
à
pied
en
toute
sécurité.
Mme
Corinne
ZEISSLOFF
relève
qu’il
faudrait
également
refaire
l’enduit
ou
la
peinture
sur
le
passage
protégé
rue
Principale
devant
le
presbytère.
Toutefois,
le
chantier
touche
à
son
terme.
La
pose
du
revêtement
de
sol
définitif
rue
de
Griesheim
sera
faite
pendant
les
vacances
de
la
Toussaint
du
19
au
30
octobre
2015.
Rénovation
du
Club
House
Les
travaux
sont
quasiment
terminés.
Il reste
à poser
les
aérothermes
dans
les vestiaires.
Mme
Liliane
BAUER
propose
de
faire
appel
à
la
Société
WUNSCHEL
de
Châtenois
pour
restaurer
les joints
et
les
brides
entre
les
panneaux
de
grillage
à l’école
élémentaire
et
au
city-stade.
Reconstruction
du
mur
du
cimetière
Les
travaux
de
remise
en
peinture
des
grilles
existantes
de
part
et
d’autre
des
portails
restent
à
faire.
Les
nouvelles
grilles
à fixer
sur
les
parties
basses
du
mur
seront
livrées
d’ici
une
quinzaine de jours.
5.
Projet
de
réaménagement
de
voirie
rue
Principale
Le
Maire
rappelle
que
le
SIVOM
la
Souffel
a
présenté
en
septembre
2014
un
projet
de
réaménagement
de
voirie,
rue
Principale
à
Pfulgriesheim
entre
la
Mairie
et
les
équipements
sportifs
en
direction
de
Pfettisheim,
pour
un
montant
estimé
à
540
000
€
HT
qui
n’a
pas
été
retenu,
ni
inscrit
dans
l’enveloppe
budgétaire
des
subventions
accordées
par
le
Conseil
départemental
dans
le
cadre
du
contrat
de
territoire
2015-2017.
Le
Maire
souhaite
relancer
ce
projet
et
demande
l’aval
de
l’assemblée.
Il propose
de
lancer
une
consultation
pour
recruter
un
bureau
d’études
en
charge
de
la
maîtrise
d'œuvre
de
ces
travaux
et
d'engager
des
discussions
sur
ce
projet
avec
les
services
du
Conseil
départemental
de
l’unité
technique
de
Wasselonne.
Les
travaux
seraient
prévus
au
cours
de
l’été
2017.
Le
Conseil
départemental,
pour
mémoire,
s’est
engagé
à
prendre
en
charge
le
coût
de
la
bande
de
roulement,
si
la
commune
décide
de
lancer
les
travaux
de
réfection
de
la
voirie.
Le
Maire
estime
en
outre
que
la
commune
a
les
moyens
de
financer
ce
projet.
M.
DURST
propose
de
faire
précéder
toute
proposition
de
contrat
de
maîtrise
d'œuvre
par
une
visite
sur
le terrain.
6.
Nouvelles
activités
pédagogiques
(NAP)
Madame
Liliane
BAUER,
Adjointe
aux
affaires
scolaires,
dresse
un
premier
bilan
des
NAP
organisées
pour
les
enfants
de
l’école
élémentaire
depuis
la
rentrée
de
septembre
2015
par
l'Association
«
La
Cabane
des
Acacias
»
pour
le
compte
de
la
commune.
En
sa
qualité
d’élue
et
de
Présidente
de
l’Association,
Mme
BAUER
reconnait
que
le
fonctionnement
actuel
ne
peut
pas
satisfaire
les
attentes
de
tous
les
parents.
En
effet,
les jeux
collectifs
d'initiation
au
tennis
et
au
basket
prévus
jusqu’à
la
Toussaint
avec
des
intervenants
extérieurs
se
font
par
petits
groupes
ce
qui
fait
que
tous
les
enfants
ne
peuvent
pas
en
bénéficier.
En
outre,
en
raison
des
intempéries,
ces
activités
sportives
d'extérieur
ont
dû
être
abandonnées
à
plusieurs
reprises.
De
la
même
manière,
l'atelier
de
découverte
du
jeu
d'échecs
est
prévu
pour
un
groupe
de
huit
enfants.
Mme
BAUER
rappelle
également
que
le
service
de
garderie
périscolaire
assurée
par
la
Cabane
des
Acacias
fonctionne
avec
des
contraintes
et
des
règles
de
vie
collectives
auxquelles
il
n’est
pas
possible
de
déroger
pour
satisfaire
tous
les
intérêts
particuliers.
Le
Maire
estime
que
grâce
à
l’action
de
l'Association
et
de
ses
bénévoles,
qu’il
encourage
et
remercie
pour
leur
dévouement,
tous
les
enfants
du
village
peuvent
être
accueillis
dans
des
conditions
satisfaisantes
en
garderie
du
matin
et
du
soir
pendant
les
périodes
scolaires.
Dans
les
structures
de
type
accueil
de
loisirs
sans
hébergement
(ALSH)
gérées
par
l’ALEF
dans
les
communes
du
Kochersberg,
il
y
a
plus
de
demande
que
de
places
disponibles
compte-tenu
des
normes
d'encadrement
(1
animateur
pour
10
enfants
de
moins
de
6
ans
et
1
animateur
pour
14
enfants
de
plus
de
6
ans).
La
garderie
gérée
sur
le
mode
associatif
dans
la
commune
offre
davantage
de
flexibilité
et
de
souplesse
car
elle
n’entre
pas
dans
la
catégorie
des
ALSH.
|
Le
Maire
présente
ensuite
le
bilan
des
recettes
(fond
d’aide
de
l'Etat)
et
dépenses
(subventions
aux
associations
locales,
frais
pour
diverses
fournitures,
rémunération
des
prestations
de
la
Cabane
des
Acacias)
pour
l’organisation
des
NAP
sur
l’année
2014/2015
qui
dégage
un
solde
légèrement
positif
en
faveur
de
la
commune.
A
l'appui
de
ces
chiffres,
le conseil
municipal
décide
de
reconduire
le fonctionnement
des
NAP
par
convention
entre
la
Commune
et
l’association
«
La
Cabane
des
Acacias
»
pour
l’année
2015/2016.
La
secrétaire
de
Mairie
fait
part
d’une
demande
de
M.
LEFERE,
directeur
de
l’ALSH
«
Le
Chat
Botté
»
à
Dingsheim
qui
souhaite
accueillir,
avec
l’accord
des
élus,
50
enfants
au
lieu
de
45
pour
la
cantine
de
midi
à
la
salle
des
fêtes
de
Pfulgriesheim.
Le
Maire
donne
un
avis
favorable
à cette
demande7.
Déclaration
d'intention
d’aliéner
Le
conseil
décide
de
renoncer
à exercer
son
droit
de
préemption
urbain
sur
le
bien
immobilier
de
8.86
ares
sis
1
rue
de
Pâques.
8.
Divers
Le
Maire
aborde
les
points
suivants :
-
Terrain
non
bâti
dans
le
lotissement
du
Levant :
Le
projet
de
permis
de
construire
est
en
cours
de
finalisation
selon
l’attestation
sur
l'honneur
établie
le
23
septembre
2015
par
l'architecte
des
propriétaires.
-
Dépôt
de
restes
de
viande
de
mouton
découvert
à
environ
1
km
dans
la
continuité
de
la
rue
des
Pigeons
le
vendredi
25
septembre
2015 :
La
société
d’équarrissage
ATEMAX
a facturé
à
la
commune
son
intervention
du
1”.octobre
2015
au
prix
de
100.33
€
TTC.
-
Entretien
des
chemins
ruraux :
Suite
à
la
pose
de
gros
concassé
sur
certains
chemins
ruraux,
un
administré
fait
remarquer
par
courrier
que
le
chemin
menant
à
l’ancien
Lidl
depuis
la
rue
des
Pigeons
est
devenu
impraticable.
Le
Maire
propose
de
remettre
une
couche
de
concassé
plus
fin
au
cours
de
l'automne
afin
de
le
rendre
carrossable.
Néanmoins,
en
fonction
des
conditions
climatiques
et
notamment
des
intempéries,
l’état
actuel
du
chemin
devrait
s'améliorer
par
tassement
suite
aux
différents
passages
des
engins
agricoles.
-
SIVOM
la Souffel :
|
Le
Maire
annonce
la
création
d’un
groupe
de
réflexion
sur
le
devenir
du
syndicat
le
SIVOM
la
Souffel
en
cas
de
création
d’une
commune
nouvelle
entre
les
communes
de
Griesheim-sur-Souffel
et de
Dingsheim.
En
séance
du
comité
directeur
du
21
septembre
dernier,
figurait
à l’ordre
du
jour
la
régularisation
des
heures
effectuées
par
l’équipe
« espaces
verts
»
dans
les
communes
de
Pfulgriesheim,
de
Griesheim-sur-Souffel
et
de
Dinghseim
de
2010
à
2013.
Pour
mémoire,
les
heures
excédentaires
effectuées
par
les
agents
sivomaux
pour
le
compte
de
la
commune
de
Pfulgriesheim
en
2014
(soit
un
dépassement
de
4 990
€)
ont
été
intégrées
dans
le
calcul
de
la
participation
financière
due
au
SIVOM
par
la
commune
pour
2015.
En
ce
qui
concerne
la
période
antérieure,
le
Président
du
SIVOM
exige
la
remise
à
zéro
des
compteurs
et
l’apurement
des
dettes
selon
le détail
suivant :
Dingsheim
- 1168
heures
soit
un
trop
versé
de
20
615
€
à encaisser
Griesheim-sur-Souffel
+187
heures
soit
une
dette
de
3
296
€
à
recouvrir
Pfulgriesheim
+981
heures
soit
une
dette
de
17
319
€
à
recouvrir
Une
discussion
s'engage
à ce
sujet
qui
ne
débouche
sur
aucune
décision
de
principe.
Transfert
de
la compétence
PLUï
à la Communauté
de
Communes
du
Kochersberg-Ackerland
Par
arrêté
préfectoral
du
30
septembre
2015
pris
sur
la
base
des
délibérations
concordantes
par
les
communes
membres,
la
compétence
PLUi
est
intégrée
dans
les
compétences
obligatoires
de
l’intercommunalité
(cf compte-rendu
31
août
2015).
Le
Maire
désigne
M.
Claude
AFFOLTER
pour
le
représenter
au
prochain
conseil
de
communauté
du
15
octobre
2015
consacrée
aux
modalités
de
collaboration
entre
l’intercommunalité
et
les
communes
membres
dans
le
cadre
de
la
compétence
transférée. Banque
alimentaire
: collecte
du
samedi
28
novembre
2015
La
collecte
de
denrées
au
profit
de
la
Banque
alimentaire
du
Bas-Rhin
est
reconduite
samedi
28
novembre
2015
de
10
h
à
12
h
en
Mairie.
Mmes
Liliane
BAUER
et
Marie-Madeleine
MARTIN
assureront
la
permanence
en
Mairie,
le
conditionnement
des
dons
et
leur
livraison
avant
15
heures
au
Super
U
de
Truchtersheim,
point
de
regroupement
des
marchandises.
TOUR
DE
TABLE
Mme
Liliane
BAUER
demande
que
le
Maire
relance
le
Directeur
de
la SIBAR
au
sujet
de
l’état
de
délabrement
de
l’immeuble
du
7
rue
de
la
Colline.
Un
programme
de
réhabilitation
a
été
formellement
évoqué
lors
d’une
rencontre
en
Mairie
en
début
d'année
2015
mais
ce
projet
est
apparemment
au
point
mort.Mme
BAUER
souhaite
aussi
que
la
commune
diffuse
sur
le
site
internet
les
informations
relatives
au
salon
Orienta’TRUCH
destiné
à
l'orientation
professionnelles
des
collégiens
et
lycéens
et
qui
aura
lieu
dimanche
15
novembre
2015
de
13
h 30
à
17
h 00
au
Trêfle
à Truchtersheim.
Le
prochain
Conseil
communautaire
des
Jeunes
(CCI)
est
prévu
le 9 octobre
2015.
M.
Bertrand
MEYER,
également
délégué
au
SIVOM
la
Souffel
en
charge
de
la
réhabilitation
de
l’ancienne
décharge
communale,
souhaite
que
le site
soit
définitivement
fermé
à
la
fin
de
l’année
après
évacuation
des
déchets
résiduels
et
replanté
avec
des
essences
d’arbres
dans
les
espaces
où
les
plantations
n’ont
pas
pris
racine.
Pour
mémoire,
par
convention
du
15
juin
2009
avec
le
SIVOM
la
Souffel,
la
SA
SATER
s’est
engagée
à
rendre
le site
propre
et
revégétalisé.
Il convient
de
lui
rappeler
cette
obligation
par
courrier
de
rappel.
M.
Sébastien
DURST
attire
l’attention
sur
quelques
petits
travaux
de
réfection
de
voirie
à faire :
-
le
remplacement
de
pavés
devant
l’agence
du
Crédit
Mutuel,
-
la
pose
d’enrobés
sur
une
surface
d’un
m°
à l'entrée
du
lotissement
du
Levant,
-__
l’obturation
de
nids
de
poules,
rue
Principale,
devant
la
Mairie
et
au
rond-point
desservant
la
rue
des
Bleuets
et
la
rue
de
Pâques.
Il revient
également
sur
la séance
de
vaccination
du
20
mai
2015
qui
s’est
déroulée
en
Mairie
en
l’absence
de
participants
faute
de
convocations
individuelles.
La
secrétaire
de
Mairie
reconnait
un
dysfonctionnement
lié à
la
charge
de
travail
de
saisie
informatique
du
fichier
cartonné
existant
qu’elle
n’a
pu
faire
en
temps
voulu.
Après
discussions
et
sous
réserve
de
l’enregistrement
du
fichier
dans
les
deux
mois
à
venir,
il est
décidé
de
prévoir
une
session
de
rattrapage
sur
convocation
dûment
adressée
aux
intéressés
avant
la
fin
de
l’année
et
d’en
fixer
la
date
en
accord
avec
le
médecin
traitant
le
Dr
Christian
MESSNER.
Le
Maire
souhaite
en
effet
que
la
commune
continue
à
proposer
ce
service
aux
administrés
sur
la
base
de
convocations
individuelles.
La
secrétaire
s’y
engage
pour
l'avenir.
M.
DURST
informe
l'assemblée
que
le
Dr
Myriam
CAGNINA
s’est
associée
avec
le
Dr
Roger
BORIE
d'Oberhausbergen. Mme
Corinne
ZEISSLOFF
relève
que
les
abords
du
point
d’apport
volontaire
au
terrain
de
football
sont
très
souvent
jonchés
de
déchets
divers
et
demande
à
ce
que
la
commune
fasse
cesser
ces
désordres.
En
outre,
elle
propose
de
mettre
en
place
des
composteurs.
M.
AFFOLTER
rappelle
que
ces
conteneurs
ont
vocation
à
disparaître
au
moment
du
démarrage
du
nouveau
service
de
collecte
sélective
en
porte
à
porte
du
papier-
carton-plastique
dans
la
commune
que
la
Communauté
de
Communes
va
généraliser
sur
son
territoire
au
1° juillet
2016.
M.
DURINGER
propose
de
soigner
davantage
les
abords
du
site
par
l'aménagement
de
plates-
bandes. Les
opinions
concernant
la
mise
en
place
des
bornes
d’hygiène
canines
sont
très
partagées.
Toutefois,
aucune
doléance
n’a
été
enregistrée
en
Mairie
à ce jour.
Mme
Anne-Laure
LEYDET
déplore
le
flux
de
circulation
dans
la
rue
de
la
Citadelle
en
provenance
de
la
rue
Principale
et
ceci
malgré
le
panneau
d'interdiction
de
tourner
à
droite.
Un
courrier
sera
adressé
à
la
gendarmerie
de
Truchtersheim
pour
demander
le
renforcement
des
contrôles
à
l'entrée
de
la
rue
de
la
Citadelle
et
la
verbalisation
des
contrevenants.
Le
Maire
rappelle
que
l'interdiction
de
tourner
à
droite,
depuis
la
rue
Principale
est
matérialisée
aux
différentes
intersections
par
des
panneaux
B2a
(panneaux
ronds
à
fond
blanc
avec
un
liseré
rouge
montrant
un
flèche
vers
la
droite
barrée).
Toutefois,
il convient
de
mettre
en
place
à
l’entrée
des
rues
concernées,
rues
de
la
Citadelle
et
de
la
Moutarde,
un
panneau
sens
interdit
codé
B1. Mme
Stéphanie
MICHEL
fait
remarquer
que
le
numéro
de
téléphone
indiqué
sur
le
nouveau
site
internet
www.pfugiriesheim.fr
est
erroné.
Elle
demande
si
un
plan
de
circulation
passant
par
la
rue
du
Heuberg
et
le
lotissement
avait
été
prévu
lors
de
la
brocante
du
dimanche
27
septembre
2015.
Il a
été
joint
à l’arrêté
pris
à
cet
effet
et
mis
en
ligne
sur
le site
internet.
M.
Gérard
DURINGER
annonce
la
tenue
de
la
commission
fleurissement
dimanche
4
octobre
2015
à
10
heures
en
Mairie.
Les
prochaines
séances
du
conseil
municipal
auront
lieu
le
vendredi
6
novembre
et
le
mercredi
2
décembre
2015.La
séance
est
levée
à
11
h
02.
Nom
- Prénom
Fonction
Emargement
JACOB
André
Maire
AFFOLTER
Claude
1”
Adjoint
BAUER
Liliane
2° Adjoint
DURINGER
Gérard
3° Adjoint
MARTIN
Marie-Madeleine
Conseillère
municipale
LOSSEL
Paul
Conseiller
municipal
ZEISSLOFF
Corinne
Conseillère
municipale
HENNIG
Jean-Marc
Conseiller
municipal
absent
excusé
MEYER
Bertrand
Conseiller
municipal
SCHNEIDER
Christian
Conseiller
municipal
DURST
Sébastien
Conseiller
municipal
LEYDET
Anne-Laure
Conseillère
municipale
MEHN
Michèle
Conseillère
municipale
MICHEL
Stéphanie
Conseillère
municipale
ROTH
Elodie
Conseillère
municipale