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Compte-Rendu - yl5wsqd2y7knzd0
Document publié le Samedi 3 août 2013 par la commune de Denicé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - yl5wsqd2y7knzd0)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Démocratie locale et participation citoyenne,
Commune de DENICE
Canton de GLEIZE
Département du Rhône
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 17 SEPTEMBRE
Travaux salle des fêtes
Le projet proposé par le Cabinet d’Architecture SERIZIAT est présenté au Conseil Municipal. Quelques modifications vont être apportées et le permis de construire sera déposé. Le délai d’instruction est de 6 mois maximum.
Début 2014, des subventions seront sollicitées auprès de l’Etat et du Conseil Général. Dès leur obtention, l’appel d’offres pour le choix des entreprises sera lancé.
Communauté de communes Beaujolais-Nizrerand-Morgon
Le compte-rendu de la réunion en date du 16 juillet, précédemment diffusé, n’appelle aucune observation.
Urbanisme
Déclaration préalable accordée avec prescriptions de la MDR le 20 juillet à LB FINANCES et la SARL CHOUN pour une division de terrain 126, route des compagnons,
Déclaration préalable accordée tacitement à :
- la SCI THILUMEL, représentée par Véronique LEGAY pour une division de terrain au lieu dit « la Borsse à DENICE,
- Jean-Marc VALOIS pour la construction d’un abri-jardin, 115, rue des Maisons Neuves,
- PEUGET Patrick, pour la construction d’un abri-jardin, 289, route des Amandiers,
- Pierre-Marie DUCOULOMBIER, pour une division de terrain, 177 grand rue,
- Elisabeth GIRARD, pour une modification de façades, 22, route du Mondard.
Permis de construire accordé le :
- 3 août 2013 à Monsieur Jean-François ROBIN pour la construction d’un garage avec bureaux 1620, route de la Veinerie.
Plan local d’urbanisme
Suite aux conclusions du Commissaire enquêteur, la modification du Plan Local d’Urbanisme est approuvée. Elle avait pour objet de corriger une erreur de tracé de la zone inondable sur deux parcelles sises aux Louattes, et une erreur liée à l’existence de deux constructions mal positionnées sur le plan cadastral. Agenda 21 local - Notre village Terre d’Avenir Agenda 21
Le Conseil Municipal adopte la Charte de Développement Durable qui précise les différents choix permettant des actions concrètes à l’échelle locale et qui s’inscrit dans les finalités définies par le Ministère de l'Écologie, du Développement Durable et de l'Énergie :
- lutte contre le changement climatique et la protection de l’atmosphère
- préservation de la biodiversité, protection des milieux et des ressources
- épanouissement de tous les êtres humains
- cohésion sociale et solidarité entre territoires et entre générations,
- dynamique de développement suivant des modes de production et de consommation responsables.
Affaires scolaires
Le Conseil Municipal accepte de financer pour le 1er trimestre l’intervenante en éducation musicale, Nathalie Froget-Lapalu.
Voirie
Une nouvelle fois, la vitesse excessive des usagers de la route, sur le Chemin du Moulin, est signalée. Pour assurer la sécurité de tous, des dispositions vont être prises pour freiner les véhicules
Illuminations pour les fêtes de fin d’année.
Le contrat triennal passé avec la société BLACHERE va être renouvelé pour la location et la pose des illuminations de fin d ‘année. La Société SOBECA sera chargée de la pose et de la dépose.
Fleurissement
La commune a obtenu le 2ème prix dans sa catégorie du concours organisé par l’office de tourisme du beaujolais des Pierres Dorées.
Une date à retenir :
La vente de fleurs et chrysanthèmes organisée par la Commission Colis de Noël, pour financer le colis offert aux personnes de plus de 75 ans, inscrites sur les listes électorales, aura lieu les 25 et 26 octobre.