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Document publié le Jeudi 3 octobre 2024 par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations du 03 octobre 2024 compressed)
Thèmes du document : Démocratie, Consommateurs, Économie et finances,
MAIRIE MONTAGNY
Eye
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 octobre 2024
La séance est ouverte à 19 heures
Etaient présents :
Mesdames FRAISSE-SIBILLE -—- JEANJEAN - LASSALLE - MUGUET-PAILLASSEUR-PELLET Messieurs BERARD- DEBIASE- DUCLOUX- FOUILLAND-GERGAUD- MEUNIER - MOREAU (arrivé à la délibération n°2024-040 au moment des votes des délégués)- WENGORZEWSKI
Madame DOY à Madame JEANJEAN
Monsieur BAUDUIN à Monsieur FOUILLAND
Monsieur BESSON à Monsieur GERGAUD
Monsieur QUESSADA à Madame FRAISSE SIBILLE
Etaient absents :
Madame DOY
Messieurs BAUDUIN, BESSON, PROST et QUESSADA
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 octobre 2024
Monsieur FOUILLAND Maire ouvre la séance du Conseil Municipal en informant les conseillers présents des démissions de Madame DETHIOUX et Monsieur TOURNIER.
a Approbation PV CM du 26 juin 2024: approuvé à la majorité absolue, 15 pour et 2 contre (M. BESSON et GERGAUD)
a Approbation PV CM du 4 juillet 2024: approuvé à l'unanimité, 15 pour et 2 abstentions (M. BESSON et GERGAUD)
a Délibération 2024-040 : Election des délégués titulaire et suppléant de la commune auprès du SMAGGA : approuvé à l'unanimité
a Délibération 2024-041 : Mandat exceptionnel au maire et aux élus pour le 106è"e congrès des maires ; approuvé à l'unanimité
a Délibération 2024-042: Adhésion groupement de commande dans diverses familles d'achat : approuvé à l'unanimité
a Délibération 2024-043: Convention d'occupation salle Françoise DUREAU: approuvé à l'unanimité
a Délibération 2024-044 : Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel et convention de gestion administrative des dossiers de sinistres par le CDG69 : approuvé à l'unanimité
a Délibération 2024-045: Dissolution des syndicats EPARI et SRDC-reprise de résultat: approuvé à l'unanimité
a Délibération 2024-046: Décision modificative n°1- budget principal: approuvé à l'unanimité
a Délibération 2024-047 : Renouvellement de l'adhésion à un groupement de commandes
pour l'achat d'électricité et de services associés et autorisation de signer les marchés et/ou accords-cadres et marchËs subséquents : approuvé à l'unanimité
Secrétaire de séance