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Déliberation - 04 19052025 10
Document publié le Mardi 13 mai 2025 par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - 04 19052025 10)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Aviation,
Envoyé en préfecture le 20/05/2025
Reçu en préfecture le 20/05/2025 ER
Publié le 22/05/2025
ID : 038-213805278-20250519-04_19052025_10-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-cinq, le dix-neuf mai à 19 heures, le Conseil Municipal de
la commune dûment convoqué s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous
la présidence de M. GENEVOIS Yves, Maire. L7
MAI RI E Date de la convocation : 13 mai 2025
VAUJANY Présents : Yves GENEVOIS, Mariane MICHEL, Michel VACCON,
NOMBRE DE Jean-Luc BASSET, Brigitte ARNAUD, Eric DOURNON, Valérie MARTINET et CONSEILLERS Elvina SAVIOUX
ELUS : 11
EN EXERCICE : 11 Absents : Bruno AVEQUE, Jacques JOUANS et Nadine VERNEY PRESENTS : 8
VOTANTS : 10 Pouvoir: Bruno AVEQUE à Brigitte ARNAUD, Jacques JOUANS à Elvina
POUR : 10 SAVIOUX
ABSTENTION: 0
CONTRE : 0 Secrétaire de séance : Valérie MARTINET
Délibération n° 04-19052025-10 : Régie de recettes « Pôle Culturel » : Modification du tarif
pour l’excursion culturelle à Berlin en Septembre 2025 Re in
Monsieur le Maire rappelle les délibérations adoptées lors du Conseil municipal du 9 décembre 2024 relatives
aux séjours culturels organisés par la commune.
Il'informe les membres du Conseil municipal que dans le cadre de ces excursions culturelles proposées par la Commune, celle à destination de Berlin voit son tarif augmenter du fait des fluctuations des tarifs des voyages aériens.
Il'est donc proposé de préciser les modalités de prise en charge de ce voyage et notamment d'augmenter la quote-part demandée aux participants, selon les modalités suivantes :
Excursion culturelle à Berlin (26-27-28/09/2025) : 76 450 € TTC pour 50 participants (soit 1 529 € /pers). = Participation par personne fixée à 400 €
(initialement fixée à 350 €)
+ Prise en charge de la Commune par personne fixée à 1 129 € si 50 participants soit un total de 56 450 €
(initialement fixée à 1 093 € soit un total de 53 557 €)
+ Option Supplément Chambre seule : 139 € / personne, à régler par le participant lors de son inscription.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré à l'unanimité des présents et représentés :
°__ Approuve la modification du tarif demandé aux participants.
+ Décide de la prise en charge d'une participation par la Commune, comme indiqué ci-dessus.
+ Décide de la prise en charge par la Commune de la participation de l'agent du Pôle Culturel encadrant
ces voyages
+ Dit que les crédits nécessaires sont inscrits à l’article 624 du budget communal 2025.
+ Donne toutes délégations à Monsieur le Maire pour la mise en œuvre de cette décision.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Certifié exécutoire.
Transmis en Préfecture le