Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - LD CM 09 06 2026
Conseil Municipal - LD CM 25 06 2024
Conseil Municipal - LD CM 07 04 2026
Procès Verbal - PV CM 10 12 2024
Conseil Municipal - LD CM 16 12 2025
Conseil Municipal - LD CM 24 06 2025
Conseil Municipal - LD CM 11 03 2025
Conseil Municipal - LD CM 30 09 2025
Conseil Municipal - LD CM 03 03 2026
Conseil Municipal - LD CM 08 04 2025 1
Conseil Municipal - LD CM 10 12 2024
Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Dombasle-sur-Meurthe.
Lien du pdf (Conseil Municipal - LD CM 10 12 2024)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
Dombasle
% Meurthe
LISTE DES DELIBERATIONS EL
DU CONSEIL MUNICIPAL DE DOMBASLE-SUR-MEURTHE |
SEANCE DU 10 DÉCEMBRE 2024 À 18H30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL - DOMBASLE-SUR-MEURTHE
Conseillers présents : Monsieur David FISCHER, Madame Nathalie BOTRAN, Madame Carole TERNARD, Madame Annick CESARI-VEBER, Monsieur Philippe BELLEVILLE, Madame Karine CHEVASSU, Monsieur Jean-Louis GEHIN, Madame Élodie D'ANDREA, Monsieur Vincent SOLASTIOUK, Madame Axelle BENOIT, Monsieur Alexandre MOUGEOT, Madame Chantal ALLAIN, Madame Éliane LEFEVRE, Monsieur Sébastien LAUBER, Madame Nadia HADDOU, Monsieur Maxime BLAISE, Madame Séverine THOMAS, Madame Morgane SOUAILLAT, Monsieur Guy VILLERMAUX, Monsieur Nicolas DI SCIULLO, Madame Sylvie GUERBER, Monsieur Christian VINCENT, Monsieur Dominique GOSNET, Madame Jocelyne RUBIO.
Absents excusés : Monsieur Thierry JAMBOIS (pouvoir à Monsieur David FISCHER), Monsieur Olivier MAZUR (pouvoir à Monsieur Philippe BELLEVILLE),
Monsieur Fabien MAIRE (pouvoir à Madame Annick CESARI-VEBER), Monsieur Olivier HASENFRATZ (pouvoir à Madame Carole TERNARD), Madame Catherine ONGARETTI (pouvoir à Monsieur Nicolas DI SCIULLO)
Secrétaire de séance : Madame Axelle BENOIT
Signature de la Secrétaire de Séanc
SUEA LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DÉCEMBRE 2024
N° Délibération Titre Décision
AFFAIRES GÉNÉRALES
Délibération n°D2024-062 Autorisation de signature de la convention constitutive du Groupement de APPROUVÉE commandes pour l'achat de carburants par cartes accréditives entre la
Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois et la Ville de
Dombasle-sur-Meurthe
Délibération n°D2024-063 Bilan des formations effectuées par les élus au titre de l'année 2024 APPROUVÉE
FINANCES
Délibération n°D2024-064 Demande d'ouverture de crédits 2025 APPROUVÉE
Délibération n°D2024-065 Tarifs municipaux 2025 APPROUVÉE
Délibération n°D2024-066 Communication des actions entreprises à la suite des observations de la APPROUVÉE
Chambre Régionale des Comptes (CRC) relatives à la gestion de la ville au titre
des exercices 2014 à 2020
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°D2024-067 Modification du tableau des effectifs APPROUVÉE
ENFANCE - JEUNESSE
Délibération n°D2024-068 | Convention territoriale globale (CTG) de services aux familles entre la CAF de APPROUVÉE Meurthe-et-Moselle et la Ville de Dombasle-sur-Meurthe
Délibération n°D2024-069 Participation financière à la formation BAFA 2024 APPROUVÉE
VIE SCOLAIRE
Délibération n°D2024-070| Tarif restauration scolaire pour les écoles primaires de Dombasle-sur-Meurthe | APPROUVÉE
Délibération n°D2024-071 | Participation financière à la Classe Découverte 2025 pour les écoles élémentaires | APPROUVÉE Paul Bert et Jacques Prévert de Dombasle-sur-Meurthe
Délibération n°D2024-072 Aides aux fournitures scolaires 2024-2025 APPROUVÉE
Délibération n°D2024-073 Aides aux projets pédagogiques 2024-2025 APPROUVÉE
VIE ASSOCIATIVE, SPORTIVE ET ÉVENEMENTIELLE
Délibération n°D2024-074 Subvention exceptionnelle 2024 APPROUVÉE
Délibération n°D2024-075 Subventions de fonctionnement : versement de l'acompte 2025 APPROUVÉE
Délibération n°D2024-076 Conventions emplois aidés 2025 APPROUVÉE
Délibération n°D2024-077 Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Dombasle-sur- APPROUVÉE Meurthe et l'établissement CAPS-CERMES de Dombasle-sur-Meurthe pour
l'année 2025
Délibération n°D2024-078 | Convention tripartite de mise à disposition d'installations sportives municipales | APPROUVÉE entre la Ville de Dombasle-sur-Meurthe, la Ville de Rosières-aux-Salines et le Club de Handball de Rosières-aux-Salines pour l'année 2025
Délibération n°D2024-079| Convention tripartite de mise à disposition du mini-bus du Centre Culturel Jean- | APPROUVÉE Monnet pour l'année 2025 à la Ville et au CCAS de Dombasle-sur-Meurthe
ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
Délibération n°D2024-080 Modification du Règlement intérieur du cimetière de Dombasle-sur-Meurthe | APPROUVÉE
URBANISME / TRAVAUX
Délibération n°D2024-081 | Avenant n°1 — Convention de partenariat financier au titre de l'installation APPROUVÉE d'ouvrage provisoire due aux travaux de reconstruction du Pont Pierre Escuras
Délibération n°D2024-082| Désaffectation et déclassement du domaine public de la parcelle AA 2622 (Rue | APPROUVÉE Fanny)
Délibération n°D2024-083 Conclusion d'une promesse de vente sous condition suspensive de APPROUVÉE déclassement de la parcelle AA2622 Î
Délibération n°D2024-084| Révision des attributions de compensation (A.C) avec approbation du rapport de | APPROUVÉE la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) du 17 Septembre 2024 et de la procédure de révision libre
Faità Dombasle-sur-Meurthe, le 11 di
Le Maire, David FISCH]
SOI