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Arrêté - 004 B DEL College au cinema 2023 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bois-Colombes.
Lien du pdf (Arrêté - 004 B DEL College au cinema 2023 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Accusé
de
réception
en
préfecture
Date
de
lélétransmission
: 16/10/2023
Date
de
réception
préfecture
: 16/10/2023
092-219200094-20231003-DEL2023-S06004-DE
République
Française
COMMUNE
DE
BOIS-COLOMBES
Séance
du
Conseil
Municipal
Du
3
octobre
2023
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
séance
publique,
à
la
Mairie,
le
mardi
3
octobre
2023
à
20
heures,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
suite
à
la
convocation
adressée
le
mercredi
27
septembre
2023.
, Etaient
présents
Absents
excusés
:
Procurations
M.
RÉVILLON,
Maire,
M.
VINCENT,
Mme
CANTET,
M.
BARBIER,
Mme
COLOMBEL,
M.
MAINGUY,
Mme
JAUFFRET,
M.
CHAUMERLIAC,
Mme
MARIAUD,
M.
LANOY,
M.
CROSNIER
LECONTE,
Mme
MOLIN-BERTIN,
M.
ISABEY,
Maires
Adjoints
;
Mme
EMIRIAN,
Mme
DE
PERIER,
M.
KLEIN,
Mme
DE
PRATI,
Mme
ROSSIGNOL
DE
LA
RONDE,
M.
SIBON,
Mme
LEVEQUE,
Mme
CATAU,
M.
DUVIVIER,
Mme
TOUSSAINT,
M.
RIBEYRE,
Mme
JOAQUIM-BOURALY,
M.
PRUNUS,
Mme
VIGNON,
M.
MBANZA,
Mme
DAHAN
(A
partir
de
20h26),
M.
SCHNEIDER,
Mme
PETIT,
Conseillers
Municipaux.
Mme
DELAMARE,
M.
LOUIS,
M.
CLAUSSMANN,
Mme
MARTY,
Mme
DAHAN
(jusqu'à
20h26).
Mme
DELAMARE
a donné
pouvoir
à
M.
DUVIVIER,
M.
LOUIS
à
Mme
CANTET,
M.
CLAUSSMANN
à
M.
LANOY.
M.
DUVIVIER
est
désigné
comme
Secrétaire.
Délibération
n°2023/S06/004
Objet
:
Approbation
de
la
convention
de
partenariat
entre
le
Département
des
Hauts
de
Seine
et
la
ville
de
Bois-Colombes
relative
à
l’opération
«
Collège
au
Cinéma
»
pour
l’année
scolaire
2023-2024
—
Autorisation
donnée
à
Monsieur
le
Maire
de
signer
ladite
convention
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
du
7
juillet
2020
portant
modification
des
conditions
générales
de
tarification
des
spectacles,
des
séances
de
cinéma
et
des conférences
organisées
à
la
Salle
Jean-Renoir
et
à
la
Scène
Mermoz,
applicables
à
compter
du
7 juillet
2020
;
Vu
la
convention
de
partenariat
«
Collège
au
cinéma
»
pour
l'année
scolaire
2023-
2024 ; Vu
la
revalorisation
du
tarif
à
2,80
euros
par
séance
de
cinéma
et
par
collégien
;
Considérant
la
politique
culturelle
active
menée
par
la
Commune
notamment
concernant
ses
jeunes
spectateurs
;
Considérant
que
le
dispositif
«
Collège
au
cinéma
»
permet
de
faire
découvrir
aux
collégiens
le
cinéma
dans
sa
dimension
artistique,
Considérant
l'approche
pédagogique
dans
l'objectif
de
développer
l'esprit
critique
qui
favorise
la formation
du
jugement
et
de
la
sensibilité
;
Vu
l'avis
de
la
commission
services
à
la
population
du
21
septembre
2023 ;
Vu
le
rapport
présenté
par
Monsieur
DUVIVIER,
Conseiller
Municipal
;
Après
en
avoir
débattu
;
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DÉLIBÈRE
Article
1 :
APPROUVE
la
convention
de
partenariat
entre
le
Département
des
Hauts
de
Seine
et
la
Ville
de
Bois-Colombes
relative
à
l'opération
«
Collège
au
Cinéma
»
pour
l’année
scolaire
2023-
2024
ainsi
que
pour
les
années
suivantes
jusqu'à
la
fin
du
mandat,
dans
la
mesure
où
les
termes
de
la
convention
ne
changent
pas
hormis
la
sélection
des
films.
Article
2
:
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
visée
à
l'article
1,
ainsi
que
les
conventions
pour
les
années
suivantes
jusqu'à
la
fin
du
mandat,
et
à
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à
leur
exécution.
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
des
33
votants.
Fait
en
séance
les
jour,
mois
et
an
susdits
Le
Registre
dûment
signé
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
/
/
Vice-Président
dù
Département
des
Hauts-de-Seine
Le
Secrétaire
de
séance,
Conseiller
Municipal,
D m
na
ir
& 0$-Co € %
Yves RÉVILLON
*
à
É
”
&
CRT
uts
de”
Michel
DUVIVIER
Certifié
exécutoire
par
le
Maire,
Compte
tenu
de
la
Réception
en
Préfecture
le
|Ÿ
6
T
Et de la
UE
LOT
re
2023