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Arrêté - 004 B DEL subvention lycee Camus
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bois-Colombes.
Lien du pdf (Arrêté - 004 B DEL subvention lycee Camus)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Accusé
de
réception
en
préfecture
092-219200094-20230704-DEL2023-S05004-DE Date
de
télétransmission
: 12/07/2023
Date
de
réception
préfecture
: 12/07/2023
République
Française
COMMUNE
DE
BOIS-COLOMBES
Séance
du
Conseil
Municipal
du
4 juillet
2023
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
séance
publique,
à
la
Mairie,
le
mardi
4 juillet
2023
à
20
heures,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
suite
à
la
convocation
adressée
le
mercredi
28
juin
2023.
Étaient
présents
Absents
excusés
:
Procurations
M.
RÉVILLON,
Maire,
M.
VINCENT,
Mme
CANTET,
Mme
JAUFFRET,
M.
CHAUMERLIAC,
Mme
MARIAUD,
M.
LANOY,
Mme
DELAMARE,
M.
CROSNIER
LECONTE,
Mme
MOLIN-BERTIN,
M.
ISABEY,
Maires
Adjoints
; Mme
EMIRIAN,
Mme
DE
PERIER,
M.
KLEIN,
Mme
DE
PRATI,
Mme
ROSSIGNOL
DE
LA
RONDE,
Mme
LEVEQUE,
M.
LOUIS,
M.
DUVIVIER,
Mme
TOUSSAINT,
M.
RIBEYRE
(à
partir
de
20h13),
Mme
JOAQUIM-BOURALY
(à
partir
de
20h20),
M.
PRUNUS,
Mme
VIGNON,
Mme
MARTY
(à
partir
de
20h15),
M.
MBANZA,
Mme
DAHAN,
M.
SCHNEIDER,
Conseillers
Municipaux. M.
BARBIER,
Mme
COLOMBEL,
M.
MAINGUY,
M.
SIBON,
Mme
CATAU,
M.
RIBEYRE
(jusqu'à
20h13),
Mme
JOAQUIM-
BOURALY
(jusqu'à
20h20),
M.
CLAUSSMANN,
Mme
MARTY
(jusqu’à
20h15),
Mme
PETIT.
M.
BARBIER
a
donné
pouvoir
à
Mme
CANTET,
Mme
COLOMBEL
à
Mme
DE
PERIER,
M.
MAINGUY
à
Mme
MARIAUD,
Mme
CATAU
à
M.
VINCENT,
M.
CLAUSSMANN
à
M.
CHAUMERLIAC,
Mme
PETIT
à
Mme
DAHAN.
M.
DUVIVIER
est
désigné
comme
Secrétaire.
Délibération
n°2023/S05/004
Objet:
Attribution
d’une
subvention
au
lycée
Albert
Camus
dans
le
cadre
de
l'échange
scolaire
avec
le
lycée
allemand
jumelé
de
Neu-Ulm
du
18
au
25
septembre
2023.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales ; Vu
le jumelage
effectif entre
les
villes
de
Bois-Colombes
et de
Neu-Ulm
depuis
1967
;
Considérant
que,
dans
le
cadre
de
ce
jumelage,
sont
organisés
ponctuellement
des
échanges
scolaires
entre
le
lycée
Albert
Camus
de
Bois-Colombes
et
le
lycée
de
Neu
Ulm
;
Considérant
qu'en
2023,
un
échange
scolaire
est
prévu
sur
deux
périodes,
à
savoir
le
départ
de
14
élèves
français
et 2
accompagnateurs
à
Neu-Ulm
du
18
au
25
septembre
2023
puis,
l'accueil
des
élèves
allemands
du
9
au
16
octobre
2023 ;
Vu
l'avis
de
la
commission
services
à
la
population
du
22
juin
2023 ;
Vu
le
rapport
présenté
par
Madame
MOLIN
BERTIN,
Maire
Adjoint
;
Après
en
avoir
débattu
;
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DÉLIBÈRE
Article
1 :
ATTRIBUE
au
lycée
Albert
Camus
une
subvention
de
2
200
euros
correspondant
aux
frais
de
transport,
d'hôtel
et
de
nourriture
des
2
accompagnateurs.
Article
2 :
DÉCIDE
que
cette
subvention
sera
versée
au
lycée
Albert
Camus
en
une
seule
fois
suite
à
l’organisation
du
voyage
du
18
au
25
septembre
2023.
Délibération
adoptée
à
l'unanimité
des
33
votants.
Fait
en
séance
les
jour,
mois
et
an
susdits
.
.
Le
Registre
dûment Signé
Le
Secrétaire
de
séance,
Pour
extrait
confor
e/
Conseiller
Municipal,
Le
M4 ire,
17
:
Vice-Président
du
Département
des
Hauts-de-Seine
Michel
DUVIVIER
Certifié
exécutoire
par
le
Maire,
Compte
tenu
de
la
UT
2
en
Préfecture
le
1
2
Et de
la
bicaice
leju
70
a
2093