Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Emploi 4
Déliberation - Emplois 2
Déliberation - Emploi 8
Déliberation - Emploi educateur
Déliberation - Emploi 10
Déliberation - Emploi attache
Déliberation - Emplois ete 2
Déliberation - Emplois saisonniers 2
Déliberation - Rapport C2A 2
Déliberation - Emplois
Déliberation - Emploi 2
Document publié le Jeudi 26 janvier 1984 par la commune de Saint-Juéry.
Lien du pdf (Déliberation - Emploi 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de la convocation
31.05.2011
Date d'affichage
N° 11/48
L'an deux mille onze et le six juin à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jacques LASSERRE, Maire.
Présents : Mr LASSERRE, Mme BERTRAND, Mrs BOUDES, DELPOUX, Mme COMBES, Mr CRESPO, Mme SABY, Mr MARTY, Mlle CARLES, Mr DE GUALY, Mmes DESFARGES- CARRERE, BORIES, Mr KOWALCZYK, Mme BONNÉ, Mr BÉNÉZECH, Mmes GALINIER, CHAILLET, Mr GALINIÉ, Mme PORTAL, Mr DELBES, Mmes ESPIÉ, THUEL, Mr LE ROCH.
Absents : Mme BORELLO (excusée), Mr RAYNAL (excusé), Mr RASKOPF, Mrs BALOUP (excusé), BUONGIORNO (excusé), Mme RAHOU.
Secrétaire : Mme SABY.
Objet de la délibération
CREATION D'UN
POSTE
D'EDUCATEUR DE
JEUNES ENFANTS A
TEMPS COMPLET
Adopté à l'unanimité
_______________
Rapporteur : Monsieur le Maire
Vu la loi du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,
Considérant la nécessité de faire évoluer l'organigramme en fonction des nécessités du service,
LE CONSEIL MUNICIPAL
APRES AVOIR DELIBERE
DECIDE de modifier le tableau des effectifs comme suit :
- Création d'un poste d'éducateur de jeunes enfants titulaire à temps complet par transformation d'un poste d'éducateur de jeunes enfants contractuel à temps complet, à compter du 25 août 2011.
Pour extrait conforme,
SAINT-JUERY, le 21 juillet 2011
Jacques LASSERRE
Maire,