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Déliberation - Rapport C2A 2
Document publié le Mardi 13 mars 2012 par la commune de Saint-Juéry.
Lien du pdf (Déliberation - Rapport C2A 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de la convocation
11.10.2011
Date d'affichage
N° 11/95
L'an deux mille onze et le dix sept octobre à vingt heures quarante cinq, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jacques LASSERRE, Maire.
Présents : Mr LASSERRE, Mmes BERTRAND, BORELLO, COMBES, Mr CRESPO, Mme SABY, Mrs MARTY, RAYNAL, Mlle CARLES, Mr DE GUALY, Mmes DESFARGES- CARRERE, BORIES, Mr KOWALCZYK, Mme BONNÉ, Mr BÉNÉZECH, Mmes GALINIER, CHAILLET, Mrs BALOUP, BUONGIORNO, GALINIÉ, Mmes PORTAL, ESPIÉ, THUEL, Mr LE ROCH.
Absents : Mr BOUDES (excusé), DELPOUX (excusé), DELBES, (excusé), RASKOPF, Mme RAHOU.
Secrétaire : Melle CARLES.
Objet de la délibération
RAPPORT
D'ACTIVITES 2010 DE
LA C.2.A.
_______________
Rapporteur : Monsieur le Maire
Vu l'article L 5211-39 Code Général des Collectivités Territoriales,
LE CONSEIL MUNICIPAL
APRES AVOIR DELIBERE
PREND acte de la lecture du rapport d'activités 2010 de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois.
Pour extrait conforme,
SAINT-JUERY, le 13 mars 2012
Jacques LASSERRE
Maire