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Document publié le Mardi 17 février 2026 par la commune de Tour-du-Parc.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal jeudi 5 mars 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
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Monsieur le Maire du TOUR DU PARC
3 a À
Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux
Le mardi 17 février 2026,
Mesdames, Messieurs,
J'ai l’honneur de vous informer que le conseil municipal se réunira le :
[ JEUDI 5 MARS 2026 à 18 HEURES 30
La séance du conseil municipal se déroulera dans la salle du conseil municipal de la mairie.
ORDRE DU JOUR :
- APPROBATION DE LA REVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) - AUTORISATION D'ENGAGEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2026
- COMPTE FINANCIER UNIQUE - BUDGET PRINCIPAL 2025 - COMPTE FINANCIER UNIQUE - BUDGET CAMPING
- COMPTE FINANCIER UNIQUE - BUDGET POSTE AVITAILLEMENT - _ COMPTE FINANCIER UNIQUE -— BUDGET MOUILLAGES
- _ COMPTE FINANCIER UNIQUE - BUDGET LOTISSEMENT
- COMPTES FINANCIERS UNIQUES 2025 — Commune, Camping, poste d’avitaillement, mouillages, Lotissement
- _ AFFECTATION DES RESULTATS: Budget Commune
- AFFECTATION DES RESULTATS: Budget Camping
- _ AFFECTATION DES RESULTATS: Budget Poste d’avitaillement
- AFFECTATION DES RESULTATS: Budget Mouillages
- VOTE DES TAUX DES IMPÔTS DIRECTS LOCAUX
- _ ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2026 - BUDGET PRINCIPAL - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2026- BUDGET ANNEXE CAMPING - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2026- BUDGET ANNEXE POSTE AVITAILLEMENT - _ ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2026 - BUDGET ANNEXE MOUILLAGES - _ DEPENSES « FETES ET CEREMONIES » A IMPUTER AU COMPTE 6232 - _ SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
- _ REGLEMENT DU MARCHE DOMINICAL
- SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL VALANT PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL DE GOLFE DU MORBIHAN -VANNES AGGLOMERATION - RETROCESSION DE LA VOIRIE ET DES PARTIES COMMUNES DES LOTISSEMENTS KER KENERA ET LE PETIT FOUGERI - AJOUT D’UNE PARCELLE AP 799 - REGLEMENT D'UTILISATION DE L'ESPACE PIERRE DERENNES - DELIBERATION COMPLEMENTAIRE SANTE POUR LES AGENTS COMMUNAUX
Je vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes sincères salutations.