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Ordre du Jour - Conseil municipal jeudi 25 juin 2026 Ordre du jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Brandivy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil municipal jeudi 25 juin 2026 Ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
AVIS
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Salle
du
conseil
municipal
de
la
mairie
JEUDI
25
juin_2026
à
19
h
00
ORDRE
DU
JOUR
1/Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
18
mai
2026
2/Subvention
de
100
€ au
domicile
partagé
3/
Modification
des
commissions
4/
Location
de
la
parcelle
AA
182
5/Exonération
de
50
%
de TFB
en
faveur
des
logements
achevés
depuis
plus
de
10
ans
ayant
fait
l’objet
de
dépenses
d'équipement
destinés
à économiser
de
l’énergie
6/
Convention
avec
Clara
du
groupe
SACPA
pour
la
capture
des
chats
errants
7/
Salle
polyvalente
: travaux
de
rénovation-extension
: lancement
d'un
appel
à candidature
pour
la mission
de
programmiste
et
d’AMO
8/
Désignation
d’un
référent
déontologique
de
l’élu
local
9/Décisions
du
Maire
par
délégation
du
Conseil
Municipal
10/Questions
diverses
Le
Maire,
Guillaume
GRANNEC