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Conseil Municipal - ordre jour 10 avril 2014
Ordre du Jour - ordre jour 30 juin 2023
Ordre du Jour - ordre jour 2 avril 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cagnes-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre jour 2 avril 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
Direction Générale des Services
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 02 AVRIL 2026 – 18 H 00
SOMMAIRE
*
PAGE
INSTITUTIONNEL ................................................................................ 2
I. COMMISSIONS MUNICIPALES ISSUES DU CONSEIL MUNICIPAL ... 2
II. ORGANISMES EXTERIEURS AU CONSEIL MUNICIPAL .................. 3
III. ORGANISMES CONSULTATIFS ..................................................... 4
I V . C O M M I S S I O N S D E L A M E T R O P O L E N I C E C O T E D ’ A Z U R .......................................................................................... 4
V. DIVERS ....................................................................................... 5 2
I N S T I T U T I O N N E L
1. Fixation du périmètre de 4 quartiers et création de 4 Conseils de quartier
Rapporteur : M. le Maire
2. Création de 4 postes d’Adjoints de quartier
Rapporteur : M. le Maire
3. Election de 4 Adjoints de quartier
Rapporteur : M. le Maire
I . C O M M I S S I O N S M U N I C I P A L E S I S S U E S D U C O N S E I L M U N I C I P A L
4. Création de comités de suivi et désignation des membres
Rapporteur : M. le Maire
5. Création de la Commission d'appel d'offres
Rapporteur : M. le Maire
6. Election des membres de la Commission d'appel d'offres
Rapporteur : M. le Maire
7. Création de la Commission de délégation de service public
Rapporteur : M. le Maire
8. Election des membres de la Commission de délégation de service public
Rapporteur : M. le Maire 3
I I . O R G A N I S M E S E X T E R I E U R S A U C O N S E I L M U N I C I P A L
9. Centre communal d'action sociale - Fixation du nombre de membres du Conseil d'administration et élection des délégués du Conseil municipal
Rapporteur : M. le Maire
10. Conseil d'administration de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dependantes (EHPAD) - Maison de retraite Cantazur - Désignation des représentants
Rapporteur : M. le Maire
11. Caisse des écoles - Désignation des représentants
Rapporteur : M. le Maire
12. Collège des Bréguières - Désignation d’un représentant au Conseil d'administration
Rapporteur : M. le Maire
13. Collège André Malraux - Désignation d’un représentant au Conseil d'administration
Rapporteur : M. le Maire
14. Collège Jules Verne - Désignation d’un représentant au Conseil d'administration
Rapporteur : M. le Maire
15. Lycée Auguste Escoffier - Désignation d’un représentant au Conseil d'administration
Rapporteur : M. le Maire
16. Lycée Auguste Renoir - Désignation d’un représentant au Conseil d'administration
Rapporteur : M. le Maire
17. Syndicat Intercommunal de Nettoiement du Littoral de la Rive Droite Du Var - Désignation des délégués
Rapporteur : M. le Maire 4
18. Syndicat Intercommunal De Montaleigne - Désignation des délégués
Rapporteur : M. le Maire
19. Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées Alpes Méditerranée (SICTIAM) - Désignation des délégués
Rapporteur : M. le Maire
20. Désignation d’un référent déontologue pour les élus de la commune
Rapporteur : M. le Maire
I I I . O R G A N I S M E S C O N S U L T A T I F S
21. Commission consultative des services publics locaux – Désignation des représentants
Rapporteur : M. le Maire
22. Commission de contrôle financier des délégations de service public - Désignation des représentants
Rapporteur : M. le Maire
I V . C O M M I S S I O N S D E L A M E T R O P O L E N I C E C O T E D ’ A Z U R
23. Métropole Nice Côte D'azur - Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Désignation des représentants de la commune
Rapporteur : M. le Maire
24. Métropole Nice Côte D'azur - Société Publique Locale Métropolitaine "Côte d'Azur Aménagement" - Désignation des représentants de la commune
Rapporteur : M. le Maire 5
V . D I V E R S
25. Délégations données au Maire par le Conseil municipal dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Rapporteur : M. le Maire
26. Indemnités de fonction des élus
Rapporteur : M. le Maire
27. Majoration des indemnités de fonction des élus
Rapporteur : M. le Maire