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Conseil Municipal - ordre jour fevrier 2008
Ordre du Jour - ordre jour 2 fevrier 2023
Document publié le Jeudi 2 février 2023 par la commune de Cagnes-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre jour 2 fevrier 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Inégalités sociales,
Direction Générale des Services
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 02 FEVRIER 2023 – 16 H
SOMMAIRE
*
PAGE
INFORMATIONS MUNICIPALES ........................................................... 2
FINANCES .......................................................................................... 2
DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC ................................................... 2
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ........................................................ 2
EDUCATION ........................................................................................ 2
AFFAIRES CULTURELLES ................................................................... 3
PERSONNEL ....................................................................................... 3
INTERCOMMUNALITE ......................................................................... 3 2
INFORMATIONS MUNICIPALES
FINANCES
1. Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) – Année 2023
Rapporteur : M. le Maire
2. Périodicité d'amortissement des biens renouvelables
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC
3. Etat des travaux de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) réunie en 2022
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Lescane
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
4. Extension de la résidence autonomie de la Fraternelle : libération du local sis 32 avenue Auguste Renoir et cession du droit au bail 31, avenue Auguste Renoir
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Papy
5. Cession du droit au bail des locaux commerciaux sis 10 rue du Marché
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Papy
EDUCATION
6. Dérogations scolaires – Adoption d’une convention relative à la répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre les communes du Cannet et de Cagnes-sur-Mer
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Germain 3
AFFAIRES CULTURELLES
7. Adoption d'un avenant à la convention cadre de partenariat avec le Comité régional du tourisme Côte d'Azur France pour le dispositif "PASS COTE D’AZUR FRANCE"
Rapporteurs : M. le Maire - M. Constant
8. Renouvellement de la convention pour le dépôt gracieux au musée Renoir de 17 œuvres provenant de la collaboration Pierre-Auguste Renoir et Richard Guino
Rapporteurs : M. le Maire - M. Constant
PERSONNEL
9. Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Azoulay
10. Synthèse des modalités d’application du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) dans un document unique
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Azoulay
11. Rappel des conditions d’attribution des logements par nécessité absolue de service
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Azoulay
INTERCOMMUNALITE
12. Approbation du deuxième avenant de prorogation du contrat de ville métropolitain 2015/2020
Rapporteur : M. le Maire