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Ordre du Jour - ordre jour 24 fevrier 2017
Conseil Municipal - ordre jour 3 fevrier 05
Conseil Municipal - ordre jour fevrier 2008
Ordre du Jour - ordre jour 11 fevrier 2021
Ordre du Jour - ordre jour 9 avril 2026
Ordre du Jour - ordre jour 2 fevrier 2022
Document publié le Mercredi 2 février 2022 par la commune de Cagnes-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre jour 2 fevrier 2022)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Éducation,
Direction Générale des Services
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 02 FEVRIER 2022 – 16 H
SOMMAIRE
*
PAGE
INFORMATIONS MUNICIPALES ........................................................... 2
INSTITUTIONNEL ................................................................................ 2
FINANCES .......................................................................................... 2
JURIDIQUE – FONCIER – DROIT DES SOLS ......................................... 2
DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC ................................................... 3
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ........................................................ 3
DOMAINE PUBLIC ............................................................................... 3
EDUCATION ........................................................................................ 3
AFFAIRES CULTURELLES ................................................................... 3
PERSONNEL ....................................................................................... 4
INTERCOMMUNALITE ......................................................................... 4 2
INF O RMATIO N S MU NICIPALES
IN STITU TION N EL
1. Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)- Election des délégués au Conseil d’administration
Rapporteur : M. le Maire
F IN ANC ES
2. Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) – Année 2022
Rapporteur : M. le Maire
3. Dissolution de l’association Office de Tourisme
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Lescane
JU RIDIQU E – F ONC IER – DRO IT DES SO LS
4. Camping des Caraïbes - Cession des parcelles communales cadastrées section CY n°101, 102, 104 et 105 à la société ERILIA
Rapporteur : M. le Maire
5. Ecoquartier Canebiers-Villette – Avis de la commune sur le dossier de réalisation et le programme des équipements publics modificatifs de la ZAC
Rapporteur : M. le Maire
6. Ecoquartier Canebiers-Villette – Prorogation du délai de désaffectation d’une emprise en tréfonds sous le chemin des Petits Plans
Rapporteur : M. le Maire 3
DELEGATION S DE SERVIC E PU BLIC
7. Etat des travaux de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) réunie en 2021
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Lescane
DEVELO PPEMEN T ECONO MIQU E
8. Coin créole – Rétrocession du droit au bail
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Papy
DO MAIN E PU BLIC
9. Exonération de redevance des droits de voirie pour les extensions de terrasses jusqu’au 31 mars 2022
Rapporteur : Mme Alberici
EDU C ATIO N
10. Dérogations scolaires – Adoption d’une convention relative à la répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre les communes d’Antibes et de Cagnes-sur-Mer
Rapporteur : Mme Germain
AF F AIRES CU LTU RELLES
11. Adoption d'une convention de partenariat avec le Comité régional du tourisme Côte d'Azur France pour le dispositif "PASS COTE D’AZUR FRANCE"
Rapporteur : M. Constant 4
PERSO NN EL
12. Emplois créés – Modalités de recrutement
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Azoulay
IN TERCO MMU N ALITE
13. Transfert de la compétence formation par apprentissage et formation continue et adhésion des communes de Châteauneuf-Villevieille et Drap à la Métropole Nice Côte d'Azur - Mise à jour des statuts
Rapporteur : M. le Maire