Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 12 19 Liste des délibérations
Déliberation - 2023 02 27 Liste des délibérations
Déliberation - 2024 02 13 Liste des délibérations(1)
Déliberation - 2023 08 03 Liste des délibérations
Déliberation - 2023 11 7 Liste des délibérations
Déliberation - 2022 11 30 Liste des délibérations
Déliberation - 2024 10 22 Liste des délibérations
Déliberation - 2024 09 12 Liste des délibérations
Déliberation - 2025 02 26 Liste des délibérations
unknown - 2023 09 04 Liste des délibérations
Déliberation - 2024 04 02 Liste des délibérations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Val-Cenis.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 04 02 Liste des délibérations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
Commune
de
Val
Cenis
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
VAL-CENIS
DU
2
AVRIL
2024
Membres
Présents
: 18
Membres
Absents
ayant
donné
procuration
: 4
Soit votants
: 22
Présents
: 18
: ARNOUX
Jacques
- BERNARD
Robert
- BOIS
Patrick
- BOUGON
Jean-Louis
- BOURDON
Gérald
- DINEZ
Bernard
- FAVRE
Désiré
- FELISIAK
Eric - FURBEYRE
Nathalie
- GAGNIERE
Sophie
- GRAND
Nadine
- GRAVIER
Fabien
- LEPIGRE
Philippe
- MARGUERON
Jean-Marc
- MENARD
Jacqueline
- ROUARD
Magali
- UZEL
Blandine
- VILLAIN
Isabelle.
Membres
en
exercice
: 23
Quorum
: 12
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
: 4
ARMAND
Caroline
à
Robert
BERNARD
- CHARVOZ
Sophie
à BOUGON
Jean-Louis
- DE SIMONE
Olivierà MENARD
Jacqueline
- RENARD
Fanny
à BOIS
Patrick
Absents,
excusés
: 1
CAMBERLIN
François
Secrétaire
de
séance
: FURBEYRE
Nathalie
ÉPICES
Us
2024-04-01
|Approbation
Comptes
de
Gestion
2023
- Budgets
Régies
Eau
potable
et assainissement
Approuvée
2024-04-02
|Vote
Comptes
Administratifs
2023
- Budgets
Régies
Eau
potable
et assainissement
Approuvée
2024-04-03
[Affectation
des
résultats
2023
- Budget
Régies
Eau
potable
Approuvée
2024-04-04
[Affectation
des
résultats
2023
- Budget
Régie
Assainissement
Approuvée
2024-04-05
|Vote
Budgets
Primitifs
2024
- Budgets
Régies
Eau
potable
et assainissement
Approuvée
Administration
générale
Installation
de
Mme
RENARD
Fanny
et
M.
MARGUERON
Jean-Marc
suite
aux
démissions
de
M.
FINAS
Christian
et
Mme
SABATIER
Corinne
2024-04-06
| Compétence
IRVE
- Convention
financière
Bornes
électriques
Vieux
Moulin
et
Parc
loisirs
|
Approuvée
Actée
2024-04-07
[Convention
de
participation
à
l'investissement
d’une
borne
électrique
- SEM
de
Val-Cenis
|
Approuvée
Collecte
de
dons
avec
la
Fondation
du
Patrimoine
pour
la
restauration
d'objets
classés
et
PRG
AGE
la
pose
d’une
grille
pour
l’église
de
Sardières
APBTOUNÉS
2024-04-09
|Centre
Communal
d'Action
Sociale
: composition
du
conseil
d'administration
Approuvée
2024-04-10
|Création
de
postes
saisonniers
Approuvée
2024-04-11
[Responsable
de
la
zone
de
loisirs
: modification
du
grade
Approuvée
2024-04-12
Ace
Dole
Tr
erone
25/08/2008
portant
création
d'un
poste
d'agent
d'accueil
Approtyee
2024-04-13
|Reprise
anticipée
du
résultat
2023
- Budget
Principal
Approuvée
2024-04-14
|Vote
des
taux
de
taxes
locales
2024
- Budget
Principal
Approuvée
2024-04-15
[Révision
et actualisation
des
autorisations
de
programmes
et
des
crédits
de
paiements
Approuvée
2024-04-16
|Vote
du
Budget
Primitif
2024
- Budget
Principal
Approuvée
:
:
2024-04-17
|Vente
parcelle
ZS
360
- Secteur
Sollières
Envers
Approuvée
2024-04-18
[Vente
parcelle
B
637
- Secteur
Lanslevillard
Approuvée
Délégation
de
Service
Public
2024-04-19
|DSP
Association
Mini
Pouss’
- Multi
Accueil
Lanslebourg
- Avenant
Approuvée
Le
Maire,
Jacques
ARNOUX.