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Convocation - convocation cm 23 06 2025 1267373
Convocation - convocation cm 23 06 2025 1267374
Conseil Municipal - ordre jour conseil municipal 26 octobre 2021 1418
Procès Verbal - cr28juilletv2016 14698
Ordre du Jour - odj 29112021 164566
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Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 29112021 164566)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
CHORGES
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Session
Ordinaire
Les
membres
du
Conseil
Municipal
de
CHORGES
sont
priés
d’assister
à la
séance
du
conseil
municipal,
En
plus
des
gestes
barrières
et
des
règles
de
distanciation
physique,
le port
du
masque
par
toutes
les
personnes
présentes
est
obligatoire.
Cette
séance
aura
lieu
le :
Salle
du
conseil
à la
Média
LUN.
29
NOVEMBRE
2021
À 19
H 00
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
26
octobre
2021
Présentation
du
Projet
MOBY
DCM2021/167 | Instauration d’une taxe d'aménagement
majorée
sur
le secteur
de
Lachaup
DCM2021/168
|
Attribution
de
subvention
Avance
Football
Club
DCM2021/169
|
Attribution
de
subvention
Ambiance
Caturige
DCM2021/170
|
Attribution
de
subvention
Amicale
Laïque
DCM2021/171
|
Convention
avec
la bibliothèque
départementale
pour
la mise
en
réseau
informatique
DCM2021/172
|
Acte
d'engagement
lié
à la
création
d’un
compte
« utilisateur
» pour
les
usagers
de
la médiathèque
DCM2021/173
|
Demande
de
subvention
à la
DRAC
PACA
pour
une
étude
préalable
à la
restauration
du
mobilier
de
l’église
Saint-Victor
classé
au
titre
des
Monuments
Historiques
DCM2021/174
|
Avenant
au
Marché
de
Maitrise
d'Œuvre
pour
la réalisation
des
travaux
de
renouvellement
des
réseaux
sur
le Chemin
de
l’Iscle
DCM2021/175
|
Création
d'un
emploi
pour
accroissement
d'activité
- service
administratif
du
1°"
janvier
2022
au
31
mars
2022
DCM2021/176
|
Création
d’un
poste
permanent
- Agent
de
maitrise
principal
- urbanisme
—
complète
la délibération
n°2021.136
DCM2021/177
|
Création
d’un
poste
non
permanent
d’adjoint
technique
pour
l'entretien
du
gymnase
de
l’école
maternelle
DCM2021/178
|
Création
de
postes
non
permanents
pour
accroissement
temporaire
d'activité
liée
à
la gestion
du
temps
méridien
à compter
de
janvier
2022
DCM2021/179
|
Indemnités
frais
gardiennage
— église
St
Victor
DCM2021/180
|
Création
d'un
poste
d'agent
d'entretien
pour
accroissement
- reprise
activité
associative
DCM2021/181
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Convention
d’Ouverture
d’une
ligne
de
trésorerie
avec
le Crédit
Agricole
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Décision
modificative
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budget
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camping
Questions
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