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Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le 27/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
27/03/2024
Publié
le
?
8
MARS
2024
ID
: 091-219106663-20240325-DELCMO3
2024_18-DE
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
25
MARS
2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEL
CM
03_2024_18
L’An
deux
mil
vingt-quatre,
le
25
mars,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
Mairie
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Igor
TRICKOVSKI,
Maire.
DATE
DE
CONVOCATION
:20/03/2024
DATE
D’AFFICHAGE
:
21/03/2024
Membres
élus
en
fonction
:19
Nombre
de
présents
:16
Nombre
de
votants
:18
Quorum
:10
Etaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
:
M.
lgor
TRICKOVSKI,
Mme
Isabelle
ARMAND,
Mme
Isabelle
ARMAND,
M.
Pierre
CAMBON,
Mme
Aurélie
ADAM,
Mme
Marie-Claude
ARTHUS-BERTRAND,
M.
Hugues
MASLARD,
Mme
Emeline
LESAGE
BORDIER,
M.
Joseph
AFONSO,
Mme
Virginie
CORDIER,
M.
Louis
BREC,
Mme
Manuella
SAINTEROSE,
M.
Thierry
ETIENNE,
Mme
Isabelle
FLORY,
M.
Arnaud
CHERON,
M.
Christian
TANAÏS.
Excusé(es)
représenté(es)
:
M.
Richard
PELISSERO
procuration
à
M.
Igor
TRICKOVSKI,
M.
Valéry
LAURENT
procuration
à
M.
Pierre
CAMBON.
Absents(es)
: Mme
Stéphanie
MARTINI.
Secrétaire
de
Séance
: Mme
Marie-Claude
ARTHUS-BERTRAND.
OBJET : APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
DE
L'EXERCICE
2023
- COMMUNE.
VU
Le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
les
articles
L2311-1
et
suivants
;
CONSIDERANT
que
le
compte
de
gestion
est
conforme
au
compte
administratif
2023
présenté
par
Monsieur
Le
Maire
;
CONSIDERANT
l'avis
favorable
de
la
commission
finance
en
date
du
20
mars
2024;
Monsieur
Le
Maire
rappelle
que
le
compte
de
gestion
définitif
de
Madame
la
Trésorière
Principale
établi
en
concordance
avec
le
compte
de
gestion
administratif
de
la
commune
se
présente
de
la
manière
suivante
: SECTION
DE
FONCTIONNEMENT :
DEPENSES :
4 874
940.90
€
RECETTES :
6 055
858.53
€
Excédent
de
la section
de
fonctionnement
:
Excédent
N-1
de
la section
de
fonctionnement
:
Excédent
de
clôture
de
la section
de
fonctionnement
2023
:
SECTION
INVESTISSEMENT
:
DEPENSES :
3 328
160.82
€
RECETTES :
664
151.82
€
Déficit
de
la section
d'investissement
:
Excédent
N-1
de
la section
d'investissement
:
Déficit
de
la section
en
investissement
2023
:
Excédent
global
de
clôture
des
2 sections
:
Envoyé
en
préfecture
le 27/03/2024
Reçu
en
préfecture
le 27/03/2024
Publiéle
2 8
MARS
2024
ER
ID
: 091-219106663-20240325-DELCMO3_2024_18-DE
1180
917.63
€
3784
372,89 €
4 965
290.52
€
2 664
009.00
€
1 563
710.66 €
1 100
298.34
€
3 377
892
87
€
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
et à l'unanimité,
APPROUVE
le compte
de
gestion
définitif
établi
par
Madame
la Trésorière
Principale
pour
l'exercice
2023.
Ainsi fait
et délibéré
aux
Jours,
mois
et an
que
dessus,
Pour
extrait
conforme,
A
Villejust,
le 25/03/2024
Le
Maire,
Igor
TRICKOVSKI